Direction des systèmes d'information mutualisée: acquisition et maintenance de logiciels, serveurs, stockage, sauvegarde, équipements réseaux, contrat Microsoft et prestations associées (groupement de commandes entre Roannais Agglomération, les communes de Roanne, Mably, Commelle-Vernay et Villerest, Roannaise de l'Eau et l'office de tourisme de Roannais Agglomération)

Grand Roanne agglomération

La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
L'exécution des prestations aura lieu sur les différentes entités membres du groupement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Roanne agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-24	Avis de marché
2015-03-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes informatiques divers
Quantité ou étendue:

Roannais Agglomération agit en tant que pouvoir adjudicateur, au nom du groupement de commandes dont l'EPCI est le coordonnateur.Il est spécifié que le coordonnateur est mandaté pour signer et notifier les marchés au nom et pour le compte de l'ensemble des membres du groupement. Chaque membre du groupement, par l'intermédiaire de la direction des systèmes d'information, s'assurera de la bonne exécution desdits marchés.La consultation implique l'établissement d'accords-cadres (cf. Jurisprudence du Conseil d'État du 8.8.2008) et prend la forme de marchés à bons de commandes sans montant minimum et sans montant maximum sur la durée du marché de 4 ans avec un seul opérateur économique par lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes informatiques divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Roanne Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès, BP 70005
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442995 📞
Fax: +33 477442959 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-24 📅
Date limite de soumission: 2014-12-04 📅
Date de publication: 2014-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 208-368149
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roannais-agglomeration.fr Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro.les renseignements d'ordre administratif pourront être obtenus auprès du service commande publique de Roannais Agglomération – tél. +33 477442995 ou +33 426249095. Les demandes de renseignements d'ordre technique devront obligatoirement être formulées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, en utilisant l'espace sécurisé «correspondance» lié à la présente consultation sur le site www.loire.fr/e-marchespublics ou sur http://www.roannais-agglomeration.fr – accès direct – les marchés publics. Les réponses correspondantes seront alors adressées, à toutes les entreprises ayant téléchargé le dossier de consultation après identification sur la plateforme, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

L'exécution des prestations aura lieu sur les différentes entités membres du groupement.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition et maintenance de logiciels, et prestations associées. Ce lot consiste à maintenir l'existant et proposer du matériel et logiciel pour assurer le stockage des données, des serveurs, de la virtualisation serveurs, de la sauvegarde ainsi que les prestations associées à la mise en œuvre des solutions.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition et maintenance de serveurs, stockage, sauvegarde et équipements réseaux ainsi que leurs prestations associées. Ce lot consiste à maintenir l'existant et proposer du matériel et logiciel pour assurer le bon fonctionnement et la cohésion des réseaux locaux, étendus, des produits connexes de réseau et de sécurité, ainsi que les prestations associées à la mise en œuvre des solutions.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Maintenance de licences Microsoft et acquisition de licences Microsoft supplémentaires. Ce lot consiste à proposer la maintenance du contrat de licences Microsoft et l'acquisition de licences complémentaires et s'inscrit dans une démarche de plan de reprise d'activité des entités membres, qui cibleront prioritairement le système de fichier, des applications critiques (messagerie, finances, RH, patrimoine, état-civil) et l'environnement des serveurs de production et le stockage associé.

Quantité ou étendue:

Roannais Agglomération agit en tant que pouvoir adjudicateur, au nom du groupement de commandes dont l'EPCI est le coordonnateur.

Il est spécifié que le coordonnateur est mandaté pour signer et notifier les marchés au nom et pour le compte de l'ensemble des membres du groupement. Chaque membre du groupement, par l'intermédiaire de la direction des systèmes d'information, s'assurera de la bonne exécution desdits marchés.

La consultation implique l'établissement d'accords-cadres (cf. Jurisprudence du Conseil d'État du 8.8.2008) et prend la forme de marchés à bons de commandes sans montant minimum et sans montant maximum sur la durée du marché de 4 ans avec un seul opérateur économique par lot.

Numéro de référence: 1401048

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (nouveau DC 1 joint au DCE) signée par le mandataire et par chaque membre du groupement, comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (rubrique F1),

Puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non:

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (DC 2),

— les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC 2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations similaires à celles du marché réalisées au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou compléter DC 2 rubrique G).

Nota: il est rappelé qu'un candidat peut demander pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières que soient prises en compte celles d'une autre entreprise quel que soit le lien juridique qui les lie. Dans ce cas, il justifie des capacités de cette entreprise et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché (article 45 du code des marchés publics). À cet effet, il annexe à sa lettre de candidature sa demande de prise en compte contresignée par le représentant de l'entreprise en question et joint le DC 2 et les pièces justificatives de capacités professionnelles, techniques et financières de ladite entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En cas de demande de versement de l'avance, une garantie à première demande du montant de l'avance sera exigée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres – budgets concernés de chacune des collectivités.

Paiement à 30 jours par mandat administratif selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Prestataire unique ou groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix apprécié au vu du devis quantitatif estimatif et par rapport à l'offre la moins disante suivant la formule énoncée au RC % (60)
2. Les compétences dédiées aux prestations jugées selon les éléments énoncés au RC % (20)
3. Le mémoire technique et méthodologique jugé suivant les éléments énoncés au RC % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420034100018
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais Agglomération agissant pour les communes de Roanne, Mably, Commelle-Vernay et Villerest, Roannaise de l'Eau et l'office de tourisme de Roannais Agglomération: service commande publique
Adresse postale: 63, rue Jean Jaurès, CS 70005
Contact
Point de contact: Nicolin Yves, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1401048
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roannais-agglomeration.fr

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro.les renseignements d'ordre administratif pourront être obtenus auprès du service commande publique de Roannais Agglomération – tél. +33 477442995 ou +33 426249095.

Les demandes de renseignements d'ordre technique devront obligatoirement être formulées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, en utilisant l'espace sécurisé «correspondance» lié à la présente consultation sur le site www.loire.fr/e-marchespublics ou sur http://www.roannais-agglomeration.fr – accès direct – les marchés publics.

Les réponses correspondantes seront alors adressées, à toutes les entreprises ayant téléchargé le dossier de consultation après identification sur la plateforme, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Avant la signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du tribunal administratif de Lyon (articles L.551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— après la signature du contrat: référé contractuel devant le juge des référés du tribunal administratif de Lyon (srticles L.551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative); recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Lyon dans les 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité relatives à l'attribution du contrat, en application de l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007, nº 291545, Societé Tropic travaux signalisation et de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, nº 358994, «Département de Tarn-et-Garonne».

Source: OJS 2014/S 208-368149 (2014-10-24)

Avis d'attribution de marché (2015-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-081122
Se réfère à l'avis: 2014/S 208-368149
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.roannais-agglomeration.fr Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles. Marchés à bons de commandes sans montant minimum et sans montant maximum sur la durée du marché. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 207 B, annonce nº 328 du 28.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix apprécié au vu du devis quantitatif estimatif et par rapport à l'offre la moins disante suivant la formule énoncée au RC (60)
2. Les compétences dédiées aux prestations jugées selon les éléments énoncés au RC (20)
3. Le mémoire technique et méthodologique jugé suivant les éléments énoncés au RC (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-12 📅
Nom: Scasicomp SA
Adresse postale: 13 rue Edison
Commune postale: Bron
Code postal: 69500

2️⃣
Nom: Nextiraone France
Adresse postale: 7 rue du 35ème Régiment d'Aviation

3️⃣
Nom: Scc sa
Adresse postale: 96 rue des Trois Fontanots
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92744
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2015/S 047-081122 (2015-03-03)

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Logiciels et systèmes informatiques divers (8)