Détection des réseaux – investigations complémentaires – marquage et piquetage

SMT du Douaisis

Dans le cadre de l'extension de ligne A du TCSP sur les communes de Lewarde, Masny, Ecaillon, Auberchicourt et Aniche détection des réseaux – investigations complémentaires – marquage et piquetage comprenant : géodetection de tous types de branchement, de tous types de réseaux, géoréférencement branchements et réseau, dossier d'nalyse des investigations, réalisation d'un plan de marquage, marquage et piquetage, terrassement spécifique pour la localisation des réseaux et réfections.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-08 Avis de marché
Avis de marché (2014-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance
Quantité ou étendue:
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics. À titre indicatif, les quantités sont :géodetection de tous types de branchement 600 unités, de tous types de réseaux 5000 ml, géoréférencement branchements 600 unités et réseau 5000 ml, dossier d'analyse des investigations 70 unités, réalisation d'un plan de marquage 30 unités, marquage et piquetage 1000 ml, terrassement spécifique pour la localisation des réseaux 300 m3 et réfections 650 mètres carrés.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMT du Douaisis
Adresse postale: 395 bd Pasteur
Code postal: 59287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Courrier électronique: frederic.genge@smtd.fr 📧
Téléphone: +33 327991999 📞
Fax: +33 327874578 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-08 📅
Date limite de soumission: 2014-05-22 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125056
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement sur simple demande écrite transmises au service des marchés publics par courrier, télécopie ou e-mail (frederic.genge@smtd.fr). Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://marches.rvvn.org/ Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante : SMTD – accueil – 395 bd Pasteur – 59287 Guesnain ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous : Syndicat mixte des transports du Douaisis Service des marchés publics 395 boulevard Pasteur 59287 Guesnain Par pli recommandé avec avis de réception postal. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ne seront pas ouverts. Remise des plis par voie électronique : Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches.rvvn.org/ Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Brève description:
Dans le cadre de l'extension de ligne A du TCSP sur les communes de Lewarde, Masny, Ecaillon, Auberchicourt et Aniche détection des réseaux – investigations complémentaires – marquage et piquetage comprenant : géodetection de tous types de branchement, de tous types de réseaux, géoréférencement branchements et réseau, dossier d'nalyse des investigations, réalisation d'un plan de marquage, marquage et piquetage, terrassement spécifique pour la localisation des réseaux et réfections.
Afficher plus
Quantité ou étendue:
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics. À titre indicatif, les quantités sont :
géodetection de tous types de branchement 600 unités, de tous types de réseaux 5000 ml, géoréférencement branchements 600 unités et réseau 5000 ml, dossier d'analyse des investigations 70 unités, réalisation d'un plan de marquage 30 unités, marquage et piquetage 1000 ml, terrassement spécifique pour la localisation des réseaux 300 m3 et réfections 650 mètres carrés.
Afficher plus
Durée de l'accord: 14 mois
Numéro de référence: 2014-detection des réseaux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures :
1. Capacité économique et financière,
2. Capacité technique.
Situation économique et financière:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail,
— Dc1 (Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants),
— Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— déclaration indiquant les moyens matériels de l'entreprise,
— liste de références des principaux travaux effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
l'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Afficher plus
Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du Code des marchés publics. Cette sûreté porte sur l'intégralité des prestations objet du marché.
la retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues à l'article 102 du Code des marchés publics
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et du décret nº 2013-269 du 29 mars 2013. Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et du décret nº 2013-269 du 29 mars 2013 fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Financement sur les fonds propres du SMTD, crédits disponibles au budget M43.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-2 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du code des marchés publics.
Afficher plus

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 14
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-05-27 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Membres de la commission d'appel d'offres et, le cas échéant, personnes convoquées par le président de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière qui fait l'objet de l'appel d'offres. Les plis seront ouverts par la commission d'appel d'offres le 27 mai 2014 à 18:00 (date et heure prévisionnelles).
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des travaux (pondération en %) (60)
2. Valeur technique (pondération en %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: smtd - 395 bd Pasteur - 59287 Guesnain

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Mme la présidente
Nom: Syndicat mixte des transports du Douaisis
URL pour informations complémentaires: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-detection des réseaux
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement sur simple demande écrite transmises au service des marchés publics par courrier, télécopie ou e-mail (frederic.genge@smtd.fr).
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://marches.rvvn.org/
Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Afficher plus
Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante :
SMTD – accueil – 395 bd Pasteur – 59287 Guesnain
ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous :
Syndicat mixte des transports du Douaisis
Service des marchés publics
395 boulevard Pasteur
59287
Guesnain
Par pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ne seront pas ouverts.
Remise des plis par voie électronique :
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 073-125056 (2014-04-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de sondage et de forage de reconnaissance