Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale

Conseil général des Vosges

Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande (appelés bons d'intervention) sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations sont réparties en 18 lots correspondants aux 18 secteurs d'intervention. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général des Vosges

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-07	Avis de marché
2015-03-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Épinal Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@cg88.fr 📧
Téléphone: +33 329303453 📞
Fax: +33 329303496 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date limite de soumission: 2014-08-21 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-234370
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30.6.2015. Il peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2017 ; hormis pour le lot no 18 dont le marché pourra être reconduit pour une seule période d'un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2016. La période annuelle d'exécution des prestations dénommée également campagne hivernale s'étend de la manière suivante : — du 1er novembre au 31mars de l'année suivante pour les centres d'exploitation de Remiremont, Gérardmer et Saint-Dié — du 15 novembre au 15 mars pour tous les autres centres d'exploitation. Le dossier de consultation des entreprises sur support papier est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande. Aucune transmission par mail ou par support électronique ne sera effectuée mais les candidats peuvent télécharger le DCE sur le site internet https://marchespublics.lorraine.eu ou à défaut https://mpe3-lorraine.local-trust.com/ Conditions de remise des offres : envoi sous pli recommandé avec avis de réception au 8, rue de la préfecture à Épinal, ou déposé, contre récépissé, au service commande publique et achats, 7 rue Gilbert à Épinal (horaire d'ouverture : 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:30) avant la date et l'heure limites de réception des offres en précisant sur le pli la mention suivante "Offre (objet de l'affaire) - ne pas ouvrir" ou par l'intermédiaire du site dématérialisé https://marchespublics.lorraine.eu ou à défaut https://mpe3-lorraine.local-trust.com dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par support papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7.2014.

Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30.6.2015. Il peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2017 ; hormis pour le lot no 18 dont le marché pourra être reconduit pour une seule période d'un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2016.

La période annuelle d'exécution des prestations dénommée également campagne hivernale s'étend de la manière suivante :

— du 1er novembre au 31mars de l'année suivante pour les centres d'exploitation de Remiremont, Gérardmer et Saint-Dié

— du 15 novembre au 15 mars pour tous les autres centres d'exploitation.

Le dossier de consultation des entreprises sur support papier est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande. Aucune transmission par mail ou par support électronique ne sera effectuée mais les candidats peuvent télécharger le DCE sur le site internet https://marchespublics.lorraine.eu ou à défaut https://mpe3-lorraine.local-trust.com/

Conditions de remise des offres : envoi sous pli recommandé avec avis de réception au 8, rue de la préfecture à Épinal, ou déposé, contre récépissé, au service commande publique et achats, 7 rue Gilbert à Épinal (horaire d'ouverture : 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:30) avant la date et l'heure limites de réception des offres en précisant sur le pli la mention suivante "Offre (objet de l'affaire) - ne pas ouvrir" ou par l'intermédiaire du site dématérialisé https://marchespublics.lorraine.eu ou à défaut https://mpe3-lorraine.local-trust.com dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par support papier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Secteur d'intervention de Chermisey, Mont-Les-Neufchâteau, Bazoilles-Sur-Meuse - unité territoriale Ouest Plaine - centre d'exploitation gestionnaire : Neufchâteau - lieu de chargement du sel et départ de circuit : Neufchâteau

Quantité ou étendue: Estimation moyenne annuelle (H.T.) calculée sur les trois dernières années : 20 000,00 EUR
Informations complémentaires sur les lots: Montant sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Secteur d'intervention de Coussey, Greux, Ruppes - unité territoriale Ouest Plaine - centre d'exploitation gestionnaire : Neufchâteau - lieu de chargement du sel et départ de circuit : Neufchâteau

Numéro du lot: 3
Brève description:

Secteur d'intervention de Soulosse-Sous-Saint-Elophe, Gironcourt-Sur-Vraine, Aroffe - unité territoriale Ouest Plaine - centre d'exploitation gestionnaire : Neufchâteau - lieu de chargement du sel et départ de circuit : Neufchâteau

Numéro du lot: 4
Brève description:

Secteur d'intervention de Vittel, Hymont, Parey-Sous-Montfort, Mandres-Sur-Vair - unité territoriale Ouest Plaine - centre d'exploitation gestionnaire : Vittel - lieu de chargement du sel et départ de circuit : Vittel

Numéro du lot: 5
Brève description:

Secteur d'intervention de Hymont, Mirecourt, Ambacourt - unité territoriale Ouest Plaine - centre d'exploitation gestionnaire : Vittel - lieu de chargement du sel et départ de circuit : Mirecourt

Informations complémentaires sur les lots: Montant sans minimum ni maximum
Numéro du lot: 6
Brève description:

Secteur d'intervention de Monthureux-Sur-Saône - unité territoriale Ouest Plaine - centre d'exploitation gestionnaire : Darney - lieu de chargement du sel et départ de circuit : Darney

Numéro du lot: 7
Brève description:

Secteur d'intervention de Charmes, Ambacourt - unité territoriale Centre Moselle - centre d'exploitation gestionnaire : Dompaire - lieu de chargement du sel et départ de circuit : Igney

Numéro du lot: 8
Brève description:

Secteur d'intervention d'evaux-et-ménil, Brantigny, Vincey - unité territoriale Centre Moselle - centre d'exploitation gestionnaire : Dompaire - lieu de chargement du sel et départ de circuit : Igney

Numéro du lot: 9
Brève description:

Secteur d'intervention de Mazeley, Oncourt, Bouxières-Aux-Bois - unité territoriale Centre Moselle - centre d'exploitation gestionnaire : Dompaire - lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey ou Igney

Numéro du lot: 10
Brève description:

Secteur d'intervention de Charmes, Moriville, Rambervillers - unité territoriale Centre Moselle - centre d'exploitation gestionnaire : Epinal - lieu de chargement du sel et départ de circuit : Igney

Numéro du lot: 11
Brève description:

Secteur d'intervention de Saint-Etienne-Les-Remiremont, Vecoux - unité territoriale Centre Moselle - centre d'exploitation gestionnaire : Remiremont - lieu de chargement du sel et départ de circuit : Remiremont

Quantité ou étendue: Estimation moyenne annuelle (H.T.) calculée sur les trois dernières années : 25 000,00 EUR
Numéro du lot: 12
Brève description:

Secteur d'intervention de Ballon d'alsace, Rouge Gazon, Bussang - unité territoriale Centre Moselle - centre d'exploitation gestionnaire : Remiremont - lieu de chargement du sel : aire de stockage du prestataire - départ de circuit : début de la route du Ballon à Saint-Maurice-Sur-Moselle

Quantité ou étendue: Estimation moyenne annuelle (H.T.) calculée sur les trois dernières années : 30 000,00 EUR
Numéro du lot: 13
Brève description:

Secteur d'intervention de Rambervillers, Haut-Du-Bois, Saint-Michel-Sur-Meurthe - unité territoriale Est Montagne - centre d'exploitation gestionnaire : Bruyères - lieu de chargement du sel et départ de circuit : Rambervillers

Quantité ou étendue: Estimation moyenne annuelle (H.T.) calculée sur les trois dernières années : 25 000,00 EU
Numéro du lot: 14
Brève description:

Secteur d'intervention de La Voivre, Saint-Jean-d'Ormont, Saint-Dié - unité territoriale Est Montagne - centre d'exploitation gestionnaire : Sainte-Marguerite - lieu de chargement du sel et départ de circuit : Sainte-Marguerite ou Senones

Numéro du lot: 15
Brève description:

Secteur d'intervention de Vagney, Rochesson, Gerbamont, La Bresse - unité territoriale Est Montagne - centre d'exploitation gestionnaire : Gérardmer - lieu de chargement du sel et départ de circuit : La Bresse

Numéro du lot: 16
Brève description:

Secteur d'intervention de Le Thillot, Cornimont, La Bresse - unité territoriale Est Montagne - centre d'exploitation gestionnaire : Gérardmer - lieu de chargement du sel et départ de circuit : La Bresse

Numéro du lot: 17
Brève description:

Secteur d'intervention de Jussarupt, Liézey, Réhaupal, La Neuveville-Devant-Lépanges - unité territoriale Est Montagne - centre d'exploitation gestionnaire : Gérardmer - lieu de chargement du sel et départ de circuit : Gérardmer ou Bruyères

Numéro du lot: 18
Brève description:

Secteur d'intervention de Gérardmer, Laveline-Devant-Bruyères, Beauménil - unité territoriale Est Montagne - centre d'exploitation gestionnaire : Gérardmer - lieu de chargement du sel et départ de circuit : Gérardmer

Description des options: Possibilités d'avenants ou de marchés complémentaires.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: S14.015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes :

— lettre de candidature (Dc1 - dernière mise à jour du MINEFE : juin 2012 joint au présent dossier de consultation des entreprises ou téléchargeable sur www.economie.gouv.fr/daj) complétée, datée et signée,

— le justificatif prouvant le pouvoir du signataire à engager le candidat, si la personne physique qui signe le Dc1 et/ou les pièces du marché n'est pas le représentant légal du candidat ou du membre du groupement,

— la copie du jugement habilitant le candidat à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats présenteront : - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement : celui-ci sera effectué conformément aux articles 86 à 100 du code des marchés publics.

Paiement : 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Financement : ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (75)
2. Capacité à respecter les délais d'intervention (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Vosges
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lorraine.eu 🌏
Nom: Renseignements d'ordre technique : Conseil général des Vosges - direction des routes et du patrimoine
Commune postale: Épinal Cedex 09
Point de contact: M. Perru Jacques
Téléphone: +33 329298727 📞
Fax: +33 329298915 📠
Nom: Conseil général des Vosges - direction des affaires juridiques et des achats - service commande publique et achats
Point de contact: Mme Marlier Dominique
URL des documents: https://marchespublics.lorraine.eu/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15599&orgAcronyme=o8p 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.lorraine.eu/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15599&orgAcronyme=o8p 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: S14.015
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30.6.2015. Il peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2017 ; hormis pour le lot no 18 dont le marché pourra être reconduit pour une seule période d'un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2016.

La période annuelle d'exécution des prestations dénommée également campagne hivernale s'étend de la manière suivante :

— du 1er novembre au 31mars de l'année suivante pour les centres d'exploitation de Remiremont, Gérardmer et Saint-Dié

— du 15 novembre au 15 mars pour tous les autres centres d'exploitation.

Le dossier de consultation des entreprises sur support papier est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande. Aucune transmission par mail ou par support électronique ne sera effectuée mais les candidats peuvent télécharger le DCE sur le site internet https://marchespublics.lorraine.eu ou à défaut https://mpe3-lorraine.local-trust.com/

Conditions de remise des offres : envoi sous pli recommandé avec avis de réception au 8, rue de la préfecture à Épinal, ou déposé, contre récépissé, au service commande publique et achats, 7 rue Gilbert à Épinal (horaire d'ouverture : 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:30) avant la date et l'heure limites de réception des offres en précisant sur le pli la mention suivante "Offre (objet de l'affaire) - ne pas ouvrir" ou par l'intermédiaire du site dématérialisé https://marchespublics.lorraine.eu ou à défaut https://mpe3-lorraine.local-trust.com dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par support papier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Marché renouvelable
Juillet 2017
Source: OJS 2014/S 131-234370 (2014-07-07)

Avis d'attribution de marché (2015-03-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-02 📅
Date de publication: 2015-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 046-079483
Se réfère à l'avis: 2014/S 131-234370
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande (appelés bons d'intervention) sans minimum ni maximum. Modalités de consultation du contrat: sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante: Conseil général des Vosges — Service commande publique et achats — 8 rue de la Préfecture - 88000 Épinal (courriel: commandepublique@cg88.fr — fax: + 33 329303496) Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-12 📅
Nom: SARL Henriot Joël
Adresse postale: 1 chemin de la Montagne
Commune postale: Huilliecourt
Code postal: 52150

2️⃣

3️⃣
Nom: Aximum Agence Est
Adresse postale: 664 route de Toul — BP 50150 — Chaudeney
Commune postale: Toul Cedex
Code postal: 54206

4️⃣
Nom: SARL Nicolas
Adresse postale: 2 chemin de la Fosse à Loups
Commune postale: Vaudoncourt
Code postal: 88140

5️⃣
Nom: Pro Paysages M. Arnaud Caillot
Adresse postale: 589 rue Saint-Rémy
Commune postale: Baudricourt
Code postal: 88500

6️⃣
Nom: Entreprise Gentet
Adresse postale: 11 allée des Marronniers
Commune postale: Lerrain
Code postal: 88260

7️⃣
Nom: LTI France
Adresse postale: 8 rue du Pré Droué Chavelot
Commune postale: Thaon-les-Vosges
Code postal: 88152

8️⃣
Adresse postale: 8 rue du Pré Droué Chavelot
Commune postale: Thaon-les-vosges

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: SAS Porta et Fils
Adresse postale: 39 faubourg du Val d'Ajol
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200

1️⃣2️⃣
Nom: Bussang Poids Lourds SARL
Adresse postale: 33bis rue Lutenbacher
Commune postale: Bussang
Code postal: 88540

1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-17 📅
Nom: SARL Laurent Père et Fils
Adresse postale: route d'Autrey
Commune postale: Rambervillers
Code postal: 88700

1️⃣4️⃣
Nom: SARL Villaume André et Fils
Adresse postale: 12 rue de la Goutte
Commune postale: Hurbache
Code postal: 88210

1️⃣5️⃣
Nom: SARL Antoine et Perrin
Adresse postale: 21 route de l'Envers
Commune postale: Basse-sur-le-Rupt
Code postal: 88120

1️⃣6️⃣
Nom: Construction du Raindé
Adresse postale: 29 chemin des Ecorces
Commune postale: La Bresse
Code postal: 88250

1️⃣7️⃣
Nom: SARL Colnel Laurent
Adresse postale: 18 route de la Forge
Commune postale: Cleurie

1️⃣8️⃣
Nom: SAS Derexel Jean-Claude et Fils
Adresse postale: 8 impasse des Jardins
Commune postale: Gerardmer
Code postal: 88400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière
Source: OJS 2015/S 046-079483 (2015-03-02)

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