Curage de fossés et dérasement d'accotements – programme 2015
CG 49
Curage de fossés et dérasement d'accotements – programme 2015.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CG 49
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-12-08 | Avis de marché |
| 2015-04-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des accotements
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien des accotements 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG 49
Adresse postale: Hôtel du Département – direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation – CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr 🌏
Téléphone: +33 241814583 📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-08 📅
Date limite de soumission: 2015-01-30 📅
Date de publication: 2014-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 239-420054
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: * Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets comprenant...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Curage de fossés et dérasement d'accotements – programme 2015.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Agence technique départementale de Bauge
Brève description:
“Agence technique départementale de Bauge.”
Durée de l'accord: 56 jours
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Agence technique départementale de Beaupreau
Brève description:
“Agence technique départementale de Beaupreau.”
Durée de l'accord: 70 jours
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Agence technique départementale de Doue la Fontaine
Brève description:
“Agence technique départementale de Doue la Fontaine.”
Durée de l'accord: 63 jours
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Agence technique départementale du Lion d'Angers et unité des voies d'Angers
Brève description:
“Agence technique départementale du Lion d'Angers et unité des voies d'Angers.”
Durée de l'accord: 98 jours
Numéro de référence: 14S0085
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature Dc1 – déclaration du candidat Dc2 – justificatif des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat – copie du ou des...”
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Situation économique et financière:
“Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années – déclaration...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“En cas de versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, constitution d'une garantie à première demande garantissant le...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Virement par mandat administratif – délai maximum de paiement de 30 jours – financement sur ressources propres de la collectivité.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Danielle Manceau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 14S0085
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: * Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets comprenant...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2014/S 239-420054 (2014-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des accotements
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien des accotements 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG 49
Adresse postale: Hôtel du Département – direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation – CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr 🌏
Téléphone: +33 241814583 📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-08 📅
Date limite de soumission: 2015-01-30 📅
Date de publication: 2014-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 239-420054
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: * Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets comprenant...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Curage de fossés et dérasement d'accotements – programme 2015.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Agence technique départementale de Bauge
Brève description:
“Agence technique départementale de Bauge.”
Durée de l'accord: 56 jours
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Agence technique départementale de Beaupreau
Brève description:
“Agence technique départementale de Beaupreau.”
Durée de l'accord: 70 jours
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Agence technique départementale de Doue la Fontaine
Brève description:
“Agence technique départementale de Doue la Fontaine.”
Durée de l'accord: 63 jours
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Agence technique départementale du Lion d'Angers et unité des voies d'Angers
Brève description:
“Agence technique départementale du Lion d'Angers et unité des voies d'Angers.”
Durée de l'accord: 98 jours
Numéro de référence: 14S0085
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature Dc1 – déclaration du candidat Dc2 – justificatif des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat – copie du ou des...”
Situation économique et financière:
“Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années – déclaration...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“En cas de versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, constitution d'une garantie à première demande garantissant le...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Virement par mandat administratif – délai maximum de paiement de 30 jours – financement sur ressources propres de la collectivité.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Danielle Manceau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 14S0085
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: * Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets comprenant...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2014/S 239-420054 (2014-12-08)
Avis d'attribution de marché (2015-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 419,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel du Département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — CS 94104
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-24 📅
Date de publication: 2015-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 083-146863
Se réfère à l'avis: 2014/S 239-420054
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
“Date de signature du marché: 22.4.2015. Le contrat est consultable au Conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous. Références de...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations
2. Valeur technique des prestations
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-23 📅
Nom: SARL l'Aviréenne
Adresse postale: 2 route de la Ferrière de Flée
Commune postale: Aviré
Code postal: 49500
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-23 📅
Nom: SARL Bouchet Francis 1 Fils
Adresse postale: Les Colombières — 10 ancienne route de Trémentines
Commune postale: Vezins
Code postal: 49340
3️⃣
Nom: SARL Bouchet Francis et Fils
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
11
9
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2015/S 083-146863 (2015-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 419,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel du Département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — CS 94104
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-24 📅
Date de publication: 2015-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 083-146863
Se réfère à l'avis: 2014/S 239-420054
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
“Date de signature du marché: 22.4.2015. Le contrat est consultable au Conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous. Références de...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations
2. Valeur technique des prestations
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-23 📅
Nom: SARL l'Aviréenne
Adresse postale: 2 route de la Ferrière de Flée
Commune postale: Aviré
Code postal: 49500
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-23 📅
Nom: SARL Bouchet Francis 1 Fils
Adresse postale: Les Colombières — 10 ancienne route de Trémentines
Commune postale: Vezins
Code postal: 49340
3️⃣
Nom: SARL Bouchet Francis et Fils
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
11
9
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2015/S 083-146863 (2015-04-24)
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