Création et renouvellement d'escaliers mécaniques «lourds» et «compacts» -------------------------------------- Études, documentation, fourniture, opérations de pose, mise en exploitation suivie de maintenance préventive et corrective

RATP

Création et renouvellement d'escaliers mécaniques «lourds» et «compacts».
--------------------------------------
Études, documentation, fourniture, opérations de pose, mise en exploitation suivie de maintenance préventive et corrective.
Il s'agit d'un marché à commandes ayant pour objectifs de:
— couvrir les besoins en renouvellement d'appareils vétustes (218 escaliers mécaniques),
— couvrir les nouveaux besoins des projets de prolongement des lignes 4,12,14,15,11 et autres projets (150 escaliers mécaniques).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-15.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-15 Avis de marché
2014-07-18 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Escaliers mécaniques
Quantité ou étendue:
Création et renouvellement d'escaliers mécaniques «lourds» et «compacts».--------------------------------------Études, documentation, fourniture, opérations de pose, mise en exploitation suivie de maintenance préventive et corrective.Il s'agit d'un marché à commandes ayant pour objectifs de:— couvrir les besoins en renouvellement d'appareils vétustes (218 escaliers mécaniques),— couvrir les nouveaux besoins des projets de prolongement des lignes 4,12,14,15,11 et autres projets (150 escaliers mécaniques).--------------------------------------Le marché à commandes avec une quantité minimum et une quantité maximum sera construit comme suit:— un minimum comprenant:— la création de 88 escaliers mécaniques compacts + 5 ans de maintenance incluant l'année de garantie,— le renouvellement de 100 escaliers mécaniques (70 lourds et 30 compacts) + 1 année de maintenance pendant l'année de garantie,— un maximum comprenant le minimum cité précédemment plus:— la création de 62 escaliers mécaniques compacts + 5 ans de maintenance pendant l'année de garantie,— le renouvellement de 118 escaliers mécaniques (85 lourds et 33 compacts) + 1 année de maintenance au titre de la garantie.Le marché comprend également la dépose des équipements en renouvellement,les protections de chantier pour les opérations de renouvellement et l'habillage des équipements pour les opérations de création et de renouvellement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Escaliers mécaniques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: susan.canelas-drezet@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158770629 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-15 📅
Date limite de soumission: 2014-09-19 📅
Date de publication: 2014-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 135-243245
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
«Le candidat devra faire sa réponse par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation http://ratp.e-marchespublics.com/. Pour cela, il devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre. L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les «copies de sauvegarde» seront retournées au candidat sans avoir été examinées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées. Il est recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .rtf, .zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite. Copie de sauvegarde: les candidats peuvent adresser à la RATP, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. La copie de sauvegarde sera adressée par lettre recommandée avec AR à l'attention de Susan Canelas-Drezet, RATP – département GDI/HA ESO, bureau du courrier, bâtiment Estérel, 56 avenue Roger Salengro, 94274 Fontenay-sous-Bois Cedex ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 à l'adresse suivante: bâtiment Jorasses, 12 avenue du Val de Fontenay, 94274 Fontenay-sous-Bois (bureau J5018). Le candidat devra obligatoirement inscrire sur l'enveloppe la mention lisible «copie de sauvegarde». Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux conditions générales d'utilisation et aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse www.e-marchespublics.com. Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au +33 172365548 ou par courriel info@dematis.com. La durée du marché s'entend: 48 mois d'installation de fourniture et de 12 à 60 mois de maintenance selon les équipements. CTA: G21 escaliers mécaniques.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Création et renouvellement d'escaliers mécaniques «lourds» et «compacts».
Études, documentation, fourniture, opérations de pose, mise en exploitation suivie de maintenance préventive et corrective.
Il s'agit d'un marché à commandes ayant pour objectifs de:
— couvrir les besoins en renouvellement d'appareils vétustes (218 escaliers mécaniques),
— couvrir les nouveaux besoins des projets de prolongement des lignes 4,12,14,15,11 et autres projets (150 escaliers mécaniques).
Quantité ou étendue:
Création et renouvellement d'escaliers mécaniques «lourds» et «compacts».
Études, documentation, fourniture, opérations de pose, mise en exploitation suivie de maintenance préventive et corrective.
Il s'agit d'un marché à commandes ayant pour objectifs de:
— couvrir les besoins en renouvellement d'appareils vétustes (218 escaliers mécaniques),
— couvrir les nouveaux besoins des projets de prolongement des lignes 4,12,14,15,11 et autres projets (150 escaliers mécaniques).
Le marché à commandes avec une quantité minimum et une quantité maximum sera construit comme suit:
— un minimum comprenant:
— la création de 88 escaliers mécaniques compacts + 5 ans de maintenance incluant l'année de garantie,
— le renouvellement de 100 escaliers mécaniques (70 lourds et 30 compacts) + 1 année de maintenance pendant l'année de garantie,
— un maximum comprenant le minimum cité précédemment plus:
— la création de 62 escaliers mécaniques compacts + 5 ans de maintenance pendant l'année de garantie,
— le renouvellement de 118 escaliers mécaniques (85 lourds et 33 compacts) + 1 année de maintenance au titre de la garantie.
Le marché comprend également la dépose des équipements en renouvellement,les protections de chantier pour les opérations de renouvellement et l'habillage des équipements pour les opérations de création et de renouvellement.
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Durée de l'accord: 108 mois
Numéro de référence: GDI HA 14-0110

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
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Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des finances à l'adresse suivante:
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d'existence).
Les candidats fourniront en outre : le CA des trois derniers exercices ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises (notamment en cas de sous-traitance), il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
— liste des principaux escaliers mécaniques créés et les chantiers de pose et de dépose des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— liste des références des principaux contrats de maintenance sur les 3 dernières années (montant, date, destinataire public ou privé, volume du parc maintenu),
— description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement et du personnel exécutant pour les 3 dernières années y compris pour la maintenance,
— la démonstration de leurs capacités à obtenir une attestation pour effectuer des travaux en sous section 4, définis aux articles R.4412-139 du code du travail.
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du(es) responsable(s).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant du marché hors prestation de maintenance est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.
Les prix sont révisables annuellement.
Le financement se fait sur fonds propres pour les renouvellements d'équipements et sur des fonds publics pour les créations.
Échéancier de paiement défini au marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
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Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement ne pourra être modifiée après la date de remise des candidatures.
Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
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Autres conditions particulières:
A noter que certaines prestations sont à réaliser de nuit.
Les couvertures de chantier , les consignations électriques des rails traction pour le métro et des trains sont à la charge du titulaire.
La RATP attire l'attention des candidats sur le fait que les prestations pourront être réalisées sur des matériaux susceptibles de contenir de l'amiante.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Susan Canelas-Drezet
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ratp.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ratp.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
URL des documents: http://ratp.e-marchespublics.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP, département juridique unité, projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2014/S 135-243245 (2014-07-15)
Informations complémentaires (2014-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-18 📅
Date de publication: 2014-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 139-250288
Se réfère à l'avis: 2014/S 135-243245
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2014/S 139-250288 (2014-07-18)
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