Création d'un nouveau réseau primaire de chauffage eau chaude sur le site Saint-Antoine

APHP – groupe hospitalier HUEP

Création d'un nouveau réseau primaire de chauffage eau chaude - site Saint-Antoine (Hôpitaux Universitaires de l'est Parisien).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• APHP – groupe hospitalier HUEP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-03	Avis de marché
2014-03-25	Informations complémentaires
2014-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de chauffage central
Quantité ou étendue: 4 520 000
Valeur totale du marché: 4 520 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de chauffage central 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: APHP – groupe hospitalier HUEP
Adresse postale: 26 avenue du Docteur Arnold Netter
Code postal: 75571
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: annie.charrier@sat.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 149282725 📞
Fax: +33 149282915 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-03 📅
Date limite de soumission: 2014-04-15 📅
Date de publication: 2014-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 046-076499
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

L'assistance publique - hôpitaux de Paris est un établissement public de santé. La date limite des questions au dossier de consultation est fixée au vendredi 4.4.2014 à 16:00. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com . Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012. Une visite du site est obligatoire et individuelle. Elle devra avoir lieu au plus tard le vendredi 28.3.2014 après rendez-vous pris auprès de M. Cyriaque Brochard, tél. +33 149282035 - courriel : cyriaque.brochard@sat.aphp.fr ou auprès de M. Christian Babicz, tél. +33 149283201 - courriel : christian.babicz@sat.aphp.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Création d'un nouveau réseau primaire de chauffage eau chaude - site Saint-Antoine (Hôpitaux Universitaires de l'est Parisien).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 : hydraulique
Brève description: Lot 1 : hydraulique.
Durée de l'accord: 21 mois
Informations complémentaires sur les lots: Le lot n° 1 hydraulique fait l'objet de six options, à chiffrer obligatoirement.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 : électricité
Brève description: Lot 2 : électricité.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 : gros oeuvre étendu
Brève description: Lot 3 : gros oeuvre étendu.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 : réseau secondaire de chauffage eau chaude
Brève description: Lot 4 : réseau secondaire de chauffage eau chaude.
Description des options: Le lot n°1 hydraulique fait l'objet de six options, à chiffrer obligatoirement.
Numéro de référence: HUEP-14-006-073-TVX
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 184 rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1 - imprimé Dc1 ou équivalent, en cas de groupement, date et signature obligatoirement originales ou date de signature électronique obligatoire.

2 - imprimé Dc2 ou équivalent, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électronique obligatoires. Les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.

3 - imprimé Dc4 ou équivalent en cas de sous-traitance, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électronique obligatoires.

Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Les entreprises nouvellement crées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises.

Bilans ou extrait de bilans concernant les trois dernières années des opératoires économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

4 - les attestations d'assurance civile.

5 - extrait K Bis.

Situation économique et financière: Imprimé Dc2 ou équivalent..
Capacité technique et professionnelle:

Chaque candidat devra présenter à l'appui de son offre le dossier suivant :

1 - l'acte d'engagement complété et signé. Dans le cas de groupement autorisé de candidats (l'acte d'engagement devra être signé électroniquement si l'offre est dématérialisée) soit par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises.

2 - la décomposition du prix global et forfaitaire en deux exemplaires à rendre obligatoirement sous forme papier.

3 - le mémoire technique en deux exemplaires. Son absence rendra l'offre irrecevable. Ce mémoire devra être présenté en reprenant les critères suivants :

— méthodologie de réalisation des travaux,

— respect des règles d'hygiène et de sécurité sur le chantier,

— gestion des déchets.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution des marchés sera financée par le budget des hôpitaux universitaires de l'Est Parisien. Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret n° 2013-269 du 29mars 2013 relatif à la lutte contre les retard de paiement dans les contrats de la commande publique.

Le délai maximum de paiement est de cinquante jours pour les établissements publics de santé. Au-delà de ce délai, les intérêts moratoires sont dus de plein droit. Le taux retenu pour le calcul des intérêts moratoires est fixé sur la base du taux d'intérêt appliqué par la banque Centrale Européenne à ses opérations de refinancement majoré de 8 points, soit pour 2013: 0,75 % + 8 = 8,75 %.

Par ailleurs, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixée à 40 euros sera versée systématiquement en sus des intérêts moratoires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment compété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Cependant, le passage d'un groupement d'une forme à une autre peut être exigée à l'attribution du marché.

Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou certains de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix global de la prestation (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés du GH HUEP
Mme Charrier Annie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance publique - hôpitaux de Paris
Adresse postale: 184 rue du Faubourg Saint-Antoine
Point de contact: Direction des investissements et des travaux
M. Brochard Cyriaque
Téléphone: +33 149282035 📞
Courrier électronique: cyriaque.brochard@sat.aphp.fr 📧
Point de contact: Cellule des marchés de GH
Cellule des marchés du GH

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HUEP-14-006-073-TVX
Informations complémentaires

L'assistance publique - hôpitaux de Paris est un établissement public de santé.

La date limite des questions au dossier de consultation est fixée au vendredi 4.4.2014 à 16:00.

Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com .

Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012.

Une visite du site est obligatoire et individuelle. Elle devra avoir lieu au plus tard le vendredi 28.3.2014 après rendez-vous pris auprès de M. Cyriaque Brochard, tél. +33 149282035 - courriel : cyriaque.brochard@sat.aphp.fr ou auprès de M. Christian Babicz, tél. +33 149283201 - courriel : christian.babicz@sat.aphp.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif : par l'intéressé auprès du représentant du pouvoir adjudicateur dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée.

Recours contentieux : par l'intéressé dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Recours pré-contractuel : par l'intéressé dans les 16 jours suivant la date de réception de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché.

Le recours peut en outre être formulé depuis le début de la procédure.

Source: OJS 2014/S 046-076499 (2014-03-03)

Informations complémentaires (2014-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-25 📅
Date limite de soumission: 2014-05-06 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 063-106427
Se réfère à l'avis: 2014/S 46-076499
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2014/S 063-106427 (2014-03-25)

Avis d'attribution de marché (2014-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 356 180,48 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 241-423398
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 46 A, annonce nº 197 du 6.3.2014. Références de publication rectificative. Parution nº : 61 A, annonce nº 164 du 27.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Saint-Antoine 184 rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 Paris

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-08 📅
Nom: Balas SAS
Adresse postale: PA Rives de Seine, 10/12 rue Pierre Nicolau
Commune postale: Saint-Ouen Cedex
Code postal: 93583

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-03 📅
Nom: Guinier SAS
Adresse postale: 71 rue Étienne Dolet
Commune postale: Alfortville Cedex
Code postal: 94146

3️⃣
Nom: Trusgnach
Adresse postale: 86 rue des Chênes
Commune postale: Antony
Code postal: 92160

4️⃣
Nom: Schneider et CIE
Adresse postale: 3 rue Pasteur
Commune postale: Viry-Châtillon
Code postal: 91170
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif: par l'intéressé auprès du représentant du pouvoir adjudicateur dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée.

Recours contentieux: par l'intéressé dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Recours pré-contractuel: par l'intéressé dans les 16 jours suivant la date de réception de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché.

Source: OJS 2014/S 241-423398 (2014-12-10)

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