Contrat de fourniture de pièces techniques sur tramway

Semitan

Fourniture de consommables techniques sur tramway (marque tramway Alstom et Bombardier).
La consultation est divisée en 6 lots, qui pourront faire l'objet d'un ou plusieurs contrats. Les intitulés des lots sont les suivants :
Lot 1 : bandage de roue, matériel Alstom, quantité totale 444.
Lot 2 : élements en caoutchouc, matériel Alstom, quantité totale 888.
Lot 3 : vis de fixation du bandage, matériel Alstom, quantité totale 5 550.
Lot 4 : disque de frein, matériel Alstom, quantité totale 90.
Lot 5 : éléments de suspension, matériel Alstom, quantité totale 350.
Lot 6 : plaquette de frein, matériels Alstom et bombardier, quantité totale 2200.
La durée des contrats est fixée à 3 ans, reconductible 2 fois 1an.
La date de démarrage du contrat est fixée au 1.10.2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arcelor Mittal
• CBM
• CME
• Ibre
• Metalaucaucho
• TDI

Qui ?

• Semitan

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-07	Avis de marché
2015-02-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Semitan
Adresse postale: 3 rue Bellier, BP 64605
Code postal: 44046
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: rlointier@tan.fr 📧
Téléphone: +33 251818003 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-07 📅
Date limite de soumission: 2014-04-29 📅
Date de publication: 2014-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 072-124756
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Les entreprises désireuses de participer à la consultation devront se faire connaître en adressant les pièces demandées à : Semitan – direction administrative et financière : Service achats marchés 3 rue Bellier, BP 64605 – 44046 Nantes Cedex 1 Tél. +33 251818003 Télécopieur +33 251818050. Le pli portera la mention suivante : «Candidature : fourniture de pièces consommables techniques tramways». Indiquer le ou les no du ou des lot(s). Critère de sélection des candidatures : Les candidats seront sélectionnés en fonction de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Renseignements d'ordre technique : R. Lointier, +33 251817822, rlointier@tan.fr Renseignements d'ordre administratif : service achats marchés, +33 251818003. Avis consultable sur www.tan.fr, rubrique consultations achats, rubrique contrat, fourniture Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de consommables techniques sur tramway (marque tramway Alstom et Bombardier).

La consultation est divisée en 6 lots, qui pourront faire l'objet d'un ou plusieurs contrats. Les intitulés des lots sont les suivants :

Lot 1 : bandage de roue, matériel Alstom, quantité totale 444.

Lot 2 : élements en caoutchouc, matériel Alstom, quantité totale 888.

Lot 3 : vis de fixation du bandage, matériel Alstom, quantité totale 5 550.

Lot 4 : disque de frein, matériel Alstom, quantité totale 90.

Lot 5 : éléments de suspension, matériel Alstom, quantité totale 350.

Lot 6 : plaquette de frein, matériels Alstom et bombardier, quantité totale 2200.

La durée des contrats est fixée à 3 ans, reconductible 2 fois 1an.

La date de démarrage du contrat est fixée au 1.10.2014.

Numéro du lot: 1
Brève description: Bandage de roue, matériel Alstom, quantité 444.
Numéro du lot: 2
Brève description: Éléments en caoutchouc, matériel Alstom, quantité 888.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vis de fixation du bandage, matériel Alstom, quantité 5550.
Numéro du lot: 4
Brève description: Disque de frein, matériel Alstom, quantité 90.
Numéro du lot: 5
Brève description: Éléments de suspension, matériel Alstom, quantité 350.
Numéro du lot: 6
Brève description: Plaquette de freins, matériels Alstom et bombardier, quantité 2200.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Une déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales au 31.12.2013.

2. Une déclaration sur l'honneur que le fournisseur n'est pas en situation de faillite ou de liquidation judiciaire.

3. Une déclaration sur l'honneur de non condamnation pour fraude fiscale.

4. Une déclaration sur l'honneur de non condamnation pour infraction au code du travail.

5. Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.

6. Déclaration précisant l'appartenance ou non à un groupe.

Situation économique et financière:

1. Les informations générales sur l'entreprise (année de création, rattachement à groupe, agence gestionnaire du marché, CA des trois dernières années, CA des trois dernières années sur ces lots, coordonnées des interlocuteurs).

Capacité technique et professionnelle:

1. Moyens techniques et logistiques dont dispose l'entreprise pour réaliser les prestations (effectifs, organisation magasin : stockage, expédition, livraisons....).

2. Références et expériences sur des prestations similaires. (indiquer pour chaque expérience le destinataire des prestations, volume des prestations, valeur des prestations, ainsi que le nom et coordonnées des personnes du destinataire pouvant être contactées).

3. Volume du stock détenu par les candidats pour chaque lot.

4. Politique qualité (organisation ISO 9001, traçabilité des pièces, étiquetage, emballage, identification).

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Rodrigue Lointier

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 19 quai F. Mitterrand
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Téléphone: +33 251179500 📞
Fax: +33 251179827 📠
Source: OJS 2014/S 072-124756 (2014-04-07)

Avis d'attribution de marché (2015-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 208 680 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-073098
Se réfère à l'avis: 2014/S 72-124756
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n°: 71 B, annonce n° 188 du 10.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.

Source: OJS 2015/S 042-073098 (2015-02-25)

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