Construction des vestiaires de Rugby de catégorie D de la FFR à Soissons (02) - lot 3 -Charpente bois et Lot 5 - menuiseries extérieures

Ville de Soissons

Objet: construction des vestiaires de rugby de catégorie D de la FFR à Soissons (02) — lot 3: charpente bois et lot 5: menuiseries extérieures
Référence: 14ao16
Caractéristiques principales: construction des vestiaires de rugby de catégorie D de la FFR à Soissons (02). Ces travaux ont fait l'objet d'une précédente consultation — avis d'appel à la concurrence du 21.7.2014 — pour laquelle les lots 1-2-4-6-7-8-9 ont été attribués, le lot 3 a été déclaré sans suite et le lot 5 infructueux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-17 Avis de marché
2015-04-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Quantité ou étendue:
Le marché ne comporte qu'une seule tranche et se compose de 2 lots: lot 3: charpente bois et lot 5: menuiseries extérieures. Le lot 5 comporte une option obligatoire. Le lot 3 ne comporte pas d'option. Les travaux seront réalisés en une seule phase. L'entrepreneur est réputé avoir pris connaissance des lieux et de tous les éléments afférents à l'exécution des travaux. La visite des lieux n'est pas obligatoire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Soissons
Adresse postale: place Hôtel de Ville
Code postal: 02200
Commune postale: Soissons
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-soissons.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-soissons.fr 📧
Téléphone: +33 323599000 📞
Fax: +33 323599124 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-17 📅
Date limite de soumission: 2015-02-04 📅
Date de publication: 2014-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 246-433209
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
La date prévisionnelle de commencement de la période de préparation est le 16 mars 2015. Durée total du marché: 7.5 mois y compris la période de préparation. Renseignements complémentaires: renseignements techniques: SARL Idoneis, M. Olsem, 25 rue Méchain, 02000 Laon – tél. +33 323226106 – fax +33 323224007 – e-mail: contact@idoneis.fr . Renseignements administratifs: mairie de Soissons, Mme Bernard, place de l'Hôtel de Ville, 02209 Soissons Cedex – tél. +33 323599104 – fax +33 323599124 – e-mail: commandepublique@ville-soissons.fr . Pour effectuer une ou plusieurs visites détaillées du site, l'entreprise devra prendre rendez-vous avec M. Guerrico au +33 323599109 ou à l'adresse mail suivante: y.guerrico@ville-soissons.fr Transmission sur support papier: Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté avant les date et heure indiquées dans la page de garde du présent règlement portant les mentions: offre pour: marché 14ao16 — construction des vestiaires de rugby à Soissons — lot n°..........ne pas ouvrir. Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de la consultation et ce, à l'adresse suivante: par courrier: avec avis de réception postale M. le maire, commande publique: (bureau 210) 02209 Soissons Cedex Par porteur: contre récépissé à l'adresse suivante: M. le maire, mairie de Soissons, place de l'Hôtel de Ville, 02209 Soissons, service de la commande publique (bureau 210). Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé à son auteur. Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.picardiegazette.fr Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.picardiegazette.fr/ rubrique: marchés publics — espace de dématérialisation/annonces. Les candidats sont invités à s'enregistrer sur la plateforme afin d'être tenus informés de toute modification pouvant intervenir sur la présente consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: — formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4), — formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4), — s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre. Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1): — les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail, — si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: construction des vestiaires de rugby de catégorie D de la FFR à Soissons (02) — lot 3: charpente bois et lot 5: menuiseries extérieures
Référence: 14ao16
Caractéristiques principales: construction des vestiaires de rugby de catégorie D de la FFR à Soissons (02). Ces travaux ont fait l'objet d'une précédente consultation — avis d'appel à la concurrence du 21.7.2014 — pour laquelle les lots 1-2-4-6-7-8-9 ont été attribués, le lot 3 a été déclaré sans suite et le lot 5 infructueux.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Charpente bois
Brève description: Charpente bois.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures
Brève description:
Menuiseries extérieures. Ce lot comporte une option obligatoire suivante: barreaudage.
Numéro de référence: 14AO16

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: la recevabilité des candidatures est examinée en application des articles 44, 45 et 52 du code des marchés publics. Les candidatures sont examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières liés et proportionnés à l'objet du marché au vu des éléments fournis. Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 5.1 du règlement de la consultation, sous réserve des dispositions précédentes, ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes ne sont pas admises.
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Justificatif de l'inscription au registre du commerce. Attestation d'assurance de responsabilité civile en cours de validité.
Situation économique et financière:
Garanties financières suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
La retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres. Aucune avance ne sera versée (la durée d'exécution de chacun des lots est inférieure à 2 mois.) articles 87 à 90 et 112 à 117 du code des marchés publics. Acomptes mensuels. Délai global de paiement: 30 jours (art. 98 du CMP) par virement administratif. Le marché est passé à prix forfaitaire, définitif, révisable.(art. 17 et 18 du CMP).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement, les formes imposées par le pouvoir adjudicateur sont le groupement solidaire ou le groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. % Prix des prestations (la formule de calcul est énoncée dans le RC) (70)
2. % Valeur technique (les sous-critères sont énoncés dans le RC) (15)
3. % Méthodologie (les sous-critères sont énoncés dans le RC) (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cremont Alain, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.picardiegazette.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14AO16
Informations complémentaires
La date prévisionnelle de commencement de la période de préparation est le 16 mars 2015. Durée total du marché: 7.5 mois y compris la période de préparation.
Renseignements complémentaires: renseignements techniques: SARL Idoneis, M. Olsem, 25 rue Méchain, 02000 Laon – tél. +33 323226106 – fax +33 323224007 – e-mail: contact@idoneis.fr . Renseignements administratifs: mairie de Soissons, Mme Bernard, place de l'Hôtel de Ville, 02209 Soissons Cedex – tél. +33 323599104 – fax +33 323599124 – e-mail: commandepublique@ville-soissons.fr . Pour effectuer une ou plusieurs visites détaillées du site, l'entreprise devra prendre rendez-vous avec M. Guerrico au +33 323599109 ou à l'adresse mail suivante: y.guerrico@ville-soissons.fr
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Transmission sur support papier: Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté avant les date et heure indiquées dans la page de garde du présent règlement portant les mentions: offre pour: marché 14ao16 — construction des vestiaires de rugby à Soissons — lot n°..........ne pas ouvrir. Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de la consultation et ce, à l'adresse suivante:
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par courrier: avec avis de réception postale M. le maire, commande publique: (bureau 210) 02209 Soissons Cedex
Par porteur: contre récépissé à l'adresse suivante: M. le maire, mairie de Soissons, place de l'Hôtel de Ville, 02209 Soissons, service de la commande publique (bureau 210). Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé à son auteur.
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Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.picardiegazette.fr
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.picardiegazette.fr/ rubrique: marchés publics — espace de dématérialisation/annonces.
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Les candidats sont invités à s'enregistrer sur la plateforme afin d'être tenus informés de toute modification pouvant intervenir sur la présente consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),
— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
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Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1):
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, Cedex 1
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 246-433209 (2014-12-17)
Avis d'attribution de marché (2015-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-01 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-115036
Se réfère à l'avis: 2014/S 246-433209
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 244 A, annonce nº 107 du 19.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.4.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-26 📅
Nom: Thierachiennes charpentes SARL Gilbert Emmanuel
Adresse postale: 10 rue du Chamiteau
Commune postale: Saint-Michel
Code postal: 02830
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tcge@orange.fr 📧

2️⃣
Nom: Bati France
Adresse postale: 3 rue Émilie Leroy
Commune postale: Chauny
Code postal: 02300
Courrier électronique: bati-france@chauny.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Code postal: 80000
Source: OJS 2015/S 066-115036 (2015-04-01)