Construction de 70 logements BBC Secteur Marots Beau Toquat à Troyes – macro lot 1 clos couvert

Troyes habitat – OPH de Troyes

Marché de travaux pour la construction de 70 logements BBC, secteur Marots Beau Toquat à Troyes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-07 Avis de marché
2015-03-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Le délai global d'exécution du marché à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de notification est de 29 mois, incluant une période de préparation de 2 mois (date prévisionnelle de démarrage des travaux: 1er trimestre 2015).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat – OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin, CS 70032
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Téléphone: +33 325711717 📞
Fax: +33 325711790 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date limite de soumission: 2014-12-18 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-384787
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Les travaux sont répartis en 2 macros lots et 4 lots séparés. Le détail des lots figure dans le règlement de la consultation. Seul le macro lot 1 est concerné par la présente consultation. Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du service marchés de Troyes Habitat du lundi au vendredi de 9:00 à 11:45 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse du point nº 1, sur demande écrite par courrier ou par fax: +33 325711790 ou marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible sur le site www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse du point nº 1. Le pouvoir adjudicateur permet la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com dans les conditions fixées par le règlement de la consultation.les candidats doivent remettre une offre pour la totalité du macro lot 1. Les offres qui ne porteraient que sur un ou plusieurs lots composant le macro lot 1 seront déclarées irrégulières conformément aux dispositions de l'article 24 du décret du 30.12.2005. En application de l'article 29 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, le délai de remise des candidatures et offres a été réduit aux motifs suivants: avis d'appel public à la concurrence envoyé par voie électronique, et accès libre, direct et complet aux documents de la consultation à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com à compter de la publication de l'avis de marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de travaux pour la construction de 70 logements BBC, secteur Marots Beau Toquat à Troyes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Macro lot 1 clos couvert
Brève description:
Lot 1: gros œuvre — CPV 45223220-4.Lot 2: charpente couverture — CPV 45261000-4.Lot 3: façades vêtures bardage — CPV 45262650-2.Lot 4: menuiseries extérieures et occultations — CPV 45421000-4.Lot 5: doublage, isolation, cloisons et faux plafonds — CPV 45320000-6 - 45421152-4.Lot 6: menuiseries intérieures — CPV 45421000-4.Lot 10: métallerie serrurerie — CPV 45421140-7.Lot 14: VRD — CPV 45233225-2.
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Lot 1: gros œuvre — CPV 45223220-4.
Lot 2: charpente couverture — CPV 45261000-4.
Lot 3: façades vêtures bardage — CPV 45262650-2.
Lot 4: menuiseries extérieures et occultations — CPV 45421000-4.
Lot 5: doublage, isolation, cloisons et faux plafonds — CPV 45320000-6 - 45421152-4.
Lot 6: menuiseries intérieures — CPV 45421000-4.
Lot 10: métallerie serrurerie — CPV 45421140-7.
Lot 14: VRD — CPV 45233225-2.
Informations complémentaires sur les lots:
Le macro lot 2 finitions fait l'objet d'une nouvelle consultation selon la procédure adaptée de Troyes Habitat suivant les dispositions des articles 10 et 11 du décret 2005-1742 du…
… 30.12.2005.Les lots 11, 12, 13 et 15 ont été attribués par la CAO du 3.2.2014.
… 30.12.2005.
Les lots 11, 12, 13 et 15 ont été attribués par la CAO du 3.2.2014.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Macro lot 1 clos couvert:
Lot 1 option 1 — voiles périphériques en béton armé — option 2: plancher pré-dalle avec rupteurs intégrés.
Lot 2 option 1 — suppression des car-ports — option 2: couverture bac acier.
Lot 4 option 1 — fenêtres et portes fenêtre PVC — option 2: volets roulants PVC.
Lot 5 option 1 — isolation des voiles périphériques en béton.
Lot 14 option 1 — conteneurs semi-enterrés.
Numéro de référence: 2014 042
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Marots – Beau Toquat à Troyes (10000).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une «lettre de candidature» imprimé CERFA DC 1 ou engagement équivalent dûment complétée, datée et signée. En cas de groupement, le formulaire sera signé par chaque membre du groupement, ou par le mandataire dûment habilité,
— la «déclaration du candidat» imprimé CERFA DC 2 ou engagement équivalent dûment complété, daté et signé.
En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir ce document. Ces documents sont joints au règlement de la consultation ou disponibles sur le site internet: www.cerfa.gouv.fr/
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
Capacité technique et professionnelle:
Certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ainsi que la liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, l'époque et le nom du maître d'ouvrage.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande en cas d'avance versée. Retenue de garantie éventuellement remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par lettre chèque dans les délais fixés à 30 jours, à compter de la réception par Troyes Habitat de la demande de paiement conforme aux prescriptions du CCAP.
Financement: subvention ANRU, fonds propres, prêts PLS, PLUS CD et PLAI.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La consultation a été lancée en vue de passer des marchés qui peuvent être attribués à des entreprises seules (entreprise générale) ou groupées.
Conformément aux dispositions de l'article 22 du décret du 30.12.2005, les groupements d'opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat. Pour la présentation d'une candidature ou d'une offre, le pouvoir adjudicateur ne peut exiger que le groupement d'opérateurs économiques ait une forme juridique déterminée. Cependant, après l'attribution du marché, la personne signataire du marché pourra exiger sur le titulaire adopte la forme juridique suivante: groupement solidaire.
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L'entrepreneur qui se présente en groupement avec une ou plusieurs structures d'insertion est obligatoirement le mandataire du groupement.
Autres conditions particulières:
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique. Cet engagement représente au total pour l'ensemble du macro lot 1, 4 620 heures de travail sur la durée totale du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Au siège de Troyes Habitat, date non connue, séance non publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Référence
Dates
Date de publication: 2014-04-01 📅
2013-09-25 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014 042
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 64-108392
2013/S 186-320165
Informations complémentaires
Les travaux sont répartis en 2 macros lots et 4 lots séparés. Le détail des lots figure dans le règlement de la consultation. Seul le macro lot 1 est concerné par la présente consultation. Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du service marchés de Troyes Habitat du lundi au vendredi de 9:00 à 11:45 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse du point nº 1, sur demande écrite par courrier ou par fax: +33 325711790 ou marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible sur le site www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse du point nº 1. Le pouvoir adjudicateur permet la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com dans les conditions fixées par le règlement de la consultation.les candidats doivent remettre une offre pour la totalité du macro lot 1. Les offres qui ne porteraient que sur un ou plusieurs lots composant le macro lot 1 seront déclarées irrégulières conformément aux dispositions de l'article 24 du décret du 30.12.2005.
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En application de l'article 29 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, le délai de remise des candidatures et offres a été réduit aux motifs suivants: avis d'appel public à la concurrence envoyé par voie électronique, et accès libre, direct et complet aux documents de la consultation à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com à compter de la publication de l'avis de marché.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Se référer aux articles L.551-1 et suivants, et R.421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation.
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Source: OJS 2014/S 218-384787 (2014-11-07)
Avis d'attribution de marché (2015-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 178 783 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat — OPH de Troyes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date de publication: 2015-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 051-087965
Se réfère à l'avis: 2014/S 218-384787
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Marots — beau Toquat à Troyes (10000).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-16 📅
Nom: Murelli et Royer
Adresse postale: 62 rue Étienne Pédron
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Se référer aux articles L551-1 et suivants, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État n° 291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation.
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Source: OJS 2015/S 051-087965 (2015-03-10)
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