Conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire concernant la fourniture, la livraison et la mise en service de mobiliers pour la Ville d'Osny
Ville d'Osny
Conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire concernant la fourniture, la livraison et la mise en service de mobiliers pour la ville d'Osny.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier › Mobilier de bureau
- • Mobilier › Mobilier scolaire
- • Sièges et chaises divers › Banquettes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-08 | Avis de marché |
| 2014-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue: Sans montant minimum et sans montant maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Osny
Adresse postale: Château de Grouchy, service des marchés publics, 14 rue William Thornley – BP 14
Code postal: 95520
Commune postale: Osny
Contact
Adresse Internet: http://www.osny.fr 🌏
Courrier électronique: i.robert@ville-osny.fr 📧
Téléphone: +33 134254245 📞
Fax: +33 134254247 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-08 📅
Date limite de soumission: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125589
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Sans montant minimum et sans montant maximum.
Brève description:
Intitulé du lot: Mobiliers en bois petite enfance
Brève description: Mobiliers en bois petite enfance.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mobiliers détente petite enfance
Brève description: Mobiliers détente petite enfance.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Mobiliers décoratifs
Brève description: Mobiliers décoratifs.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Mobiliers administratifs
Brève description: Mobiliers administratifs.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Mobiliers scolaires
Brève description: Mobiliers scolaires.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Mobiliers détente médiathèque
Brève description: Mobiliers détente médiathèque.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Mobiliers médiathèque avec prestations de conseil
Brève description: Mobiliers médiathèque avec prestations de conseil.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14AC01
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: UB01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14 rue William Thornley, 95520 Osny
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-05-19 📅
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: service marchés publics-hôtel de Ville à Osny
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Isabelle Robert
Nom: Mairie d'Osny
Adresse postale: Hôtel de Ville - château de Grouchy 14 rue William Thornley -BP 14
Point de contact: Service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville - château de Grouchy 14 rue William Thornley - BP 14
Point de contact: M. le maire
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14AC01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 073-125589 (2014-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue: Sans montant minimum et sans montant maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Osny
Adresse postale: Château de Grouchy, service des marchés publics, 14 rue William Thornley – BP 14
Code postal: 95520
Commune postale: Osny
Contact
Adresse Internet: http://www.osny.fr 🌏
Courrier électronique: i.robert@ville-osny.fr 📧
Téléphone: +33 134254245 📞
Fax: +33 134254247 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-08 📅
Date limite de soumission: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125589
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Sans montant minimum et sans montant maximum.
Brève description:
Conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire concernant la fourniture, la livraison et la mise en service de mobiliers pour la ville d'Osny.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mobiliers en bois petite enfance
Brève description: Mobiliers en bois petite enfance.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mobiliers détente petite enfance
Brève description: Mobiliers détente petite enfance.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Mobiliers décoratifs
Brève description: Mobiliers décoratifs.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Mobiliers administratifs
Brève description: Mobiliers administratifs.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Mobiliers scolaires
Brève description: Mobiliers scolaires.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Mobiliers détente médiathèque
Brève description: Mobiliers détente médiathèque.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Mobiliers médiathèque avec prestations de conseil
Brève description: Mobiliers médiathèque avec prestations de conseil.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14AC01
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: UB01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14 rue William Thornley, 95520 Osny
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Lettre de candidature (imprimé Dc1) déclaration du candidat (imprimé Dc2) Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé.
Capacité technique et professionnelle:
Entre autres, description des moyens techniques et humains certificats de qualifications professionnelles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-05-19 📅
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: service marchés publics-hôtel de Ville à Osny
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Isabelle Robert
Nom: Mairie d'Osny
Adresse postale: Hôtel de Ville - château de Grouchy 14 rue William Thornley -BP 14
Point de contact: Service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville - château de Grouchy 14 rue William Thornley - BP 14
Point de contact: M. le maire
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14AC01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
*a compter de la décision, possibilité : dans un délai de 16 jours, de déposer un référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative), - dans un délai de 2 mois, de déposer un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Cergy Pontoise (article R. 421-1 du Code de justice), - dans un délai de 31 jours, de déposer un référé contractuel suivant la publication d'un avis d'attribution du marché ou en l'absence d'avis d'attribution dans un délai est de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative). *A compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat, possibilité, dans un délai de deux mois, de déposer un recours de pleine juridiction (CE, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation).
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Avis d'attribution de marché (2014-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 370 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Château de Grouchy, 14 rue William Thornley, BP 14
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-01 📅
Date de publication: 2014-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 149-267856
Se réfère à l'avis: 2014/S 73-125589
Numéro JO-S: 149
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Osny
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (35)
3. Performances environnementales (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-03 📅
Nom: Daillot International
Adresse postale: 13 Honville
Commune postale: Ban-de-Laveline
Code postal: 88520
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Wesco SA
Adresse postale: route de Cholet, BP 80184
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
3️⃣
Nom: Mobilier Bureau Scolaire
Adresse postale: 15 rue de la Briqueterie
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
4️⃣
Nom: Delagrave
Adresse postale: espace Lognes, 8 rue Sainte-Claire-Deville
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77437
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-04 📅
Nom: Schlapp Mobel France
Adresse postale: 7 place de la Gare
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le maire
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2014/S 149-267856 (2014-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 370 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Château de Grouchy, 14 rue William Thornley, BP 14
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-01 📅
Date de publication: 2014-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 149-267856
Se réfère à l'avis: 2014/S 73-125589
Numéro JO-S: 149
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Osny
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (35)
3. Performances environnementales (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-03 📅
Nom: Daillot International
Adresse postale: 13 Honville
Commune postale: Ban-de-Laveline
Code postal: 88520
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Wesco SA
Adresse postale: route de Cholet, BP 80184
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
3️⃣
Nom: Mobilier Bureau Scolaire
Adresse postale: 15 rue de la Briqueterie
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
4️⃣
Nom: Delagrave
Adresse postale: espace Lognes, 8 rue Sainte-Claire-Deville
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77437
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-04 📅
Nom: Schlapp Mobel France
Adresse postale: 7 place de la Gare
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le maire
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2014/S 149-267856 (2014-08-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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