Conception - fabrication - acquisition de publicité sur lieu de vente (PLV et signalétique) de matériel d'exposition, de stands pour les besoins de la Direction de la Communication du Conseil général du Var

Conseil général du Var

Appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33, 40-iii-2°, 57 à 59 du Code des marchés publics.
La consultation implique la conclusion *d'un ou de plusieurs "contrat(s)-cadre(s)" au sens de la directive 2004/18/CE et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14.7.2005, c'est à dire * d'un ou de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics".
Le marché est réparti en deux lots, traités par marchés séparés, dont l'objet figure ci-après.
Lot n° 1 - conception/fabrication-acquisition de Publicité sur lieu de vente (plv et signalétique) de matériel d'exposition.
lot n° 2 - conception et réalisation de stands d'exposition.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Manugraph
• PFC Dullac

Qui ?

• Conseil général du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements d'exposition › Stands d'exposition

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-06	Avis de marché
2014-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stands d'exposition
Quantité ou étendue:

Pas d'option au niveau national:— conclusion possible d'avenants le calendrier prévisionnel n'est pas connu par définition,— nombre de reconductions: le marché est renouvelable 2 fois par période de 1 an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 3 ans,— marché complémentaire: non.Durée du marché:"Le marché est passé pour une durée allant du 1.5.2014 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2014. Il est renouvelable 2 fois par période de 1 an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 3 ans".Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:— première période: du 1.5.2014 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2014.Lot n° 1 - conception/fabrication-acquisition de Publicité sur lieu de vente:Montant minimum: 15 000 EUR HT.Montant maximum: 60 000 EUR HT.Lot n° 2 - conception et réalisation de stands d'exposition:Montant minimum: 10 000 EUR HT.Montant maximum: 45 000 EUR HT.— période suivante du 1.1.2015 au 31.12.2015.Lot n° 1 - conception/fabrication-acquisition de Publicité sur lieu de vente:Montant minimum: 15 000 EUR HT.Montant maximum: 60 000 EUR HT.Lot n° 2 - conception et réalisation de stands d'exposition:Montant minimum: 10 000 EUR HT.Montant maximum: 45 000 EUR HT.— période suivante du 1.1.2016 au 31.12.2016.Lot n° 1 - conception/fabrication-acquisition de Publicité sur lieu de venteMontant minimum: 15 000 EUR HT.Montant maximum: 60 000 EUR HT.Lot no 2 - conception et réalisation de stands d'exposition.Montant minimum: 10 000 EUR HTMontant maximum: 45 000 EUR HT

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stands d'exposition 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-06 📅
Date limite de soumission: 2014-02-17 📅
Date de publication: 2014-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 004-003551
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr Marché à bons de commande. Critères d'attributions: la valeur technique pondérée à 60 % (notée sur 80 points puis ensuite ramenée sur 60 points) et appréciée selon les sous critères suivants: — l'étude du catalogue, présentant des produits suffisamment variés et originaux en vue d'élargir éventuellement le choix à d'autres produits que ceux mentionnés dans le Bordereau des Prix Unitaires (sur 20 points). — l'étude de la note technique (notée sur 60 points) Unité monétaire utilisée, l'euro. Conformément à l'article 46 - III du Code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu sous réserve que celui-ci produise dans un délai de 10 jours à compter de la date d'envoi de la lettre en RAR signée par le pouvoir adjudicateur, les certificats et attestations prévus au I et au II de l'article 46 du même code, à savoir: — les pièces prévues au D8222.5 ou D8222-7/D8222-8 du Code du travail; ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché. — la liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L5221-2 du code du travail conformément aux dispositions de l'article D8254-2 du même code. Il en va de même lorsque le contrat est conclu avec un prestataire établi à l'étranger détachant des salariés sur le territoire national pour l'exécution du contrat. Cette liste sera adressée tous les six mois, jusqu'à la fin de l'exécution du contrat. — les attestations et certificats délivrés par les administration et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2014.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions: la valeur technique pondérée à 60 % (notée sur 80 points puis ensuite ramenée sur 60 points) et appréciée selon les sous critères suivants:

— l'étude du catalogue, présentant des produits suffisamment variés et originaux en vue d'élargir éventuellement le choix à d'autres produits que ceux mentionnés dans le Bordereau des Prix Unitaires (sur 20 points).

— l'étude de la note technique (notée sur 60 points)

Unité monétaire utilisée, l'euro. Conformément à l'article 46 - III du Code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu sous réserve que celui-ci produise dans un délai de 10 jours à compter de la date d'envoi de la lettre en RAR signée par le pouvoir adjudicateur, les certificats et attestations prévus au I et au II de l'article 46 du même code, à savoir:

— les pièces prévues au D8222.5 ou D8222-7/D8222-8 du Code du travail; ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché.

— la liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L5221-2 du code du travail conformément aux dispositions de l'article D8254-2 du même code. Il en va de même lorsque le contrat est conclu avec un prestataire établi à l'étranger détachant des salariés sur le territoire national pour l'exécution du contrat. Cette liste sera adressée tous les six mois, jusqu'à la fin de l'exécution du contrat.

— les attestations et certificats délivrés par les administration et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33, 40-iii-2°, 57 à 59 du Code des marchés publics.

La consultation implique la conclusion *d'un ou de plusieurs "contrat(s)-cadre(s)" au sens de la directive 2004/18/CE et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14.7.2005, c'est à dire * d'un ou de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics".

Le marché est réparti en deux lots, traités par marchés séparés, dont l'objet figure ci-après.

Lot n° 1 - conception/fabrication-acquisition de Publicité sur lieu de vente (plv et signalétique) de matériel d'exposition.

lot n° 2 - conception et réalisation de stands d'exposition.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Conception-fabrication-acquisition de publicité sur lieu de vente et de matériel…

… d'exposition.Fabrication d'éléments de signalétique: 2 jours min. / 15jours max.— achat de structures d'exposition : 3 jours min. / 10jours max.,— achat de mobilier d'exposition : 4 jours min. / 10 jours max.,— plv de communication avec découpes ou formes spécifiques: 5 jours min. / 15 jours max.

… d'exposition.

Fabrication d'éléments de signalétique: 2 jours min. / 15jours max.

— achat de structures d'exposition : 3 jours min. / 10jours max.,

— achat de mobilier d'exposition : 4 jours min. / 10 jours max.,

— plv de communication avec découpes ou formes spécifiques: 5 jours min. / 15 jours max.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:

Conception et réalisation de stands d'exposition— conception et réalisation de stand traditionnel: 10 jours min. / 20 jours max.,— location de matériel ou mobilier standard: 10 jours min. / 20 jours max.

Conception et réalisation de stands d'exposition

— conception et réalisation de stand traditionnel: 10 jours min. / 20 jours max.,

— location de matériel ou mobilier standard: 10 jours min. / 20 jours max.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
45 000 💰
Quantité ou étendue:

Pas d'option au niveau national:

— conclusion possible d'avenants le calendrier prévisionnel n'est pas connu par définition,

— nombre de reconductions: le marché est renouvelable 2 fois par période de 1 an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 3 ans,

— marché complémentaire: non.

Durée du marché:

"Le marché est passé pour une durée allant du 1.5.2014 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2014. Il est renouvelable 2 fois par période de 1 an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 3 ans".

Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:

— première période: du 1.5.2014 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2014.

Lot n° 1 - conception/fabrication-acquisition de Publicité sur lieu de vente:

Montant minimum: 15 000 EUR HT.

Montant maximum: 60 000 EUR HT.

Lot n° 2 - conception et réalisation de stands d'exposition:

Montant minimum: 10 000 EUR HT.

Montant maximum: 45 000 EUR HT.

— période suivante du 1.1.2015 au 31.12.2015.

— période suivante du 1.1.2016 au 31.12.2016.

Lot n° 1 - conception/fabrication-acquisition de Publicité sur lieu de vente

Lot no 2 - conception et réalisation de stands d'exposition.

Montant minimum: 10 000 EUR HT

Montant maximum: 45 000 EUR HT

Numéro de référence: 13S0181

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.

L'imprimé DC1 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat,

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (interdictions de soumissionner).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des références de l'entreprise dans le domaine de la fabrication de stands, organisation d'exposition, stands tenus dans le cadre de salon en intérieur et extérieur.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie exigée ni cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de règlement: virement bancaire(mandat administratif).

Financement exécuté sur le budget départemental conformément au décret n° 2002-232 du 21.2.2002 modifié, le défaut de paiement dans les délais prévus par l'article 98 du Code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.

Conformément à l'article 51-VI du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements).

Conformément à l'article 51-VII du Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Département du Var
Adresse postale: Direction de la communication
Fax: +33 483957011 📠
Nom: Département du Var: Direction des marchés
Adresse postale: Bureau 124, 390 avenue des Lices, BP 1303

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0181
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions: la valeur technique pondérée à 60 % (notée sur 80 points puis ensuite ramenée sur 60 points) et appréciée selon les sous critères suivants:

— l'étude du catalogue, présentant des produits suffisamment variés et originaux en vue d'élargir éventuellement le choix à d'autres produits que ceux mentionnés dans le Bordereau des Prix Unitaires (sur 20 points).

— l'étude de la note technique (notée sur 60 points)

Unité monétaire utilisée, l'euro. Conformément à l'article 46 - III du Code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu sous réserve que celui-ci produise dans un délai de 10 jours à compter de la date d'envoi de la lettre en RAR signée par le pouvoir adjudicateur, les certificats et attestations prévus au I et au II de l'article 46 du même code, à savoir:

— les pièces prévues au D8222.5 ou D8222-7/D8222-8 du Code du travail; ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché.

— la liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L5221-2 du code du travail conformément aux dispositions de l'article D8254-2 du même code. Il en va de même lorsque le contrat est conclu avec un prestataire établi à l'étranger détachant des salariés sur le territoire national pour l'exécution du contrat. Cette liste sera adressée tous les six mois, jusqu'à la fin de l'exécution du contrat.

— les attestations et certificats délivrés par les administration et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2014/S 004-003551 (2014-01-06)

Avis d'attribution de marché (2014-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices – CS 41303

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-29 📅
Date de publication: 2014-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 086-150166
Se réfère à l'avis: 2014/S 4-003551
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr Date de conclusion le: 22.4.2014. Modalités de consultation des contrats sur demande de RDV à la direction des marchés par fax au +33 483957878. Les montants indiqués sont les maximums annuels en Hors Taxe Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 5 B, annonce nº 153 du 8.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-24 📅
Nom: PFC Dullac
Adresse postale: 526 chemin de la Source
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400

2️⃣
Nom: Manugraph
Adresse postale: 837 avenue de Bruxelles, impasse de Paris, ZAC des Playes Jean Monnet
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2014/S 086-150166 (2014-04-29)

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Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

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