Collecte, transport et traitement du tri sélectif de la vallée du Champsaur
Communauté de communes du Champsaur
Lot nº1 : 25 à 50 tonnes à collecter en colonnes avec 10 à 150 tonnes d'emballages à traiter au total.
Lot nº 2 : 50 à 150 tonnes à collecter en colonnes, 10 à 25 bennes à transporter depuis Saint Bonnet et 3 à 10 bennes à transporter depuis Orcières.
Lot nº 3 : 100 à 250 tonnes à collecter en colonnes, 5 à 25 bennes à transporter depuis St Bonnet et 5 à 15 bennes à transporter depuis Orcières.
Le délai de réception des offres était de 2014-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-03 | Avis de marché |
| 2015-02-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue: 230 296467 067
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Champsaur
Adresse postale: 5 rue des Lagerons
Code postal: 05500
Commune postale: Saint-Bonnet-en-Champsaur
Contact
Courrier électronique: cc.champsaur@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 492500020 📞
Fax: +33 492501931 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-03 📅
Date limite de soumission: 2014-11-14 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-342917
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte, transport, tri et conditionnement des emballages ménagers.
Valeur estimée hors TVA: 171 506 💰
287 940 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte, transport et traitement des papiers.
Valeur estimée hors TVA: 33 750 💰
98 767 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Collecte et transport du verre.
Valeur estimée hors TVA: 25 040 💰
80 360 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Valeur estimée hors TVA: 230 296 💰
467 067 💰
Description des options:
Numéro de référence: 2014-03
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget des déchets ménagers.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (40)
3. Prise en compte de la notion de développement durable % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24050021500050
Contact
Point de contact: Dusserre Jean Yves, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 194-342917 (2014-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue: 230 296467 067
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Champsaur
Adresse postale: 5 rue des Lagerons
Code postal: 05500
Commune postale: Saint-Bonnet-en-Champsaur
Contact
Courrier électronique: cc.champsaur@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 492500020 📞
Fax: +33 492501931 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-03 📅
Date limite de soumission: 2014-11-14 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-342917
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com .
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot nº1 : 25 à 50 tonnes à collecter en colonnes avec 10 à 150 tonnes d'emballages à traiter au total.
Lot nº 2 : 50 à 150 tonnes à collecter en colonnes, 10 à 25 bennes à transporter depuis Saint Bonnet et 3 à 10 bennes à transporter depuis Orcières.
Lot nº 3 : 100 à 250 tonnes à collecter en colonnes, 5 à 25 bennes à transporter depuis St Bonnet et 5 à 15 bennes à transporter depuis Orcières.
Brève description: Collecte, transport, tri et conditionnement des emballages ménagers.
Valeur estimée hors TVA: 171 506 💰
287 940 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte, transport et traitement des papiers.
Valeur estimée hors TVA: 33 750 💰
98 767 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Collecte et transport du verre.
Valeur estimée hors TVA: 25 040 💰
80 360 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Valeur estimée hors TVA: 230 296 💰
467 067 💰
Description des options:
Lavage des colonnes et semi-enterrés concernés par le marché, soit intérieur et extérieur, soit uniquement extérieur.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014-03
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget des déchets ménagers.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (40)
3. Prise en compte de la notion de développement durable % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24050021500050
Contact
Point de contact: Dusserre Jean Yves, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-03
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com .
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 194-342917 (2014-10-03)
Avis d'attribution de marché (2015-02-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-20 📅
Date de publication: 2015-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 039-067253
Se réfère à l'avis: 2014/S 194-342917
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-23 📅
Nom: Alpes assainissement
Adresse postale: 15 avenue des Alpes
Commune postale: Châteauvieux
Code postal: 05000
2️⃣
Nom: Gros environnement
Adresse postale: 46 avenue du Docteur Tagnard
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2015/S 039-067253 (2015-02-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-20 📅
Date de publication: 2015-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 039-067253
Se réfère à l'avis: 2014/S 194-342917
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution nº 193 A, annonce nº 174 du 8.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-23 📅
Nom: Alpes assainissement
Adresse postale: 15 avenue des Alpes
Commune postale: Châteauvieux
Code postal: 05000
2️⃣
Nom: Gros environnement
Adresse postale: 46 avenue du Docteur Tagnard
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2015/S 039-067253 (2015-02-20)
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