Collecte, transport et traitement des déchets du centre hospitalier de Fontainebleau
Centre hospitalier de Fontainebleau
Collecte, transport et traitement des déchets du centre hospitalier de Fontainebleau ( 8lots ).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
- • Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-07 | Avis de marché |
| 2014-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Fontainebleau
Adresse postale: 55 boulevard Maréchal Joffre
Code postal: 77305
Commune postale: Fontainebleau Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-fontainebleau.fr 🌏
Courrier électronique: cmp2@ch-fontainebleau.fr 📧
Téléphone: +33 160741056 📞
Fax: +33 160741385 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date limite de soumission: 2014-08-28 📅
Date de publication: 2014-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 130-232718
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Déchets d'activité de soins à risques
Brève description: Déchets d'activité de soins à risques
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces anatomiques
Brève description: Pièces anatomiques
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Déchets assimilés ordures ménagères
Brève description: Déchets assimilés ordures ménagères
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Biodéchets
Brève description: Biodéchets
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Encombrants-vegetaux
Brève description: Encombrants-vegetaux
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Huiles usagées et graisses
Brève description: Huiles usagées et graisses
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Déchets industirels dangereux spécifiques
Brève description: Déchets industirels dangereux spécifiques
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Déchets equip elec electronique
Brève description: D equip elec electronique
Numéro de référence: 14SERV16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 55 boulevard Maréchal Joffre, 77305 Fontainebleau Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: Lot 8 DEEE marché réservé selon article 15 du CMP.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Anne le Carret
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Fontainebleau
Point de contact: Cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.ch-fontainebleau.fr 🌏
URL des documents: https://www.ch-fontainebleau.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-11-01 📅
Date de fin: 2016-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14SERV16
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Marché renouvelable
1.11.2016
Source: OJS 2014/S 130-232718 (2014-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Fontainebleau
Adresse postale: 55 boulevard Maréchal Joffre
Code postal: 77305
Commune postale: Fontainebleau Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-fontainebleau.fr 🌏
Courrier électronique: cmp2@ch-fontainebleau.fr 📧
Téléphone: +33 160741056 📞
Fax: +33 160741385 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date limite de soumission: 2014-08-28 📅
Date de publication: 2014-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 130-232718
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre au sens européen. Le marché conclu sera un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir solliciter les compléments d'information qu'ils estiment nécessaires et susceptibles d'avoir des répercussions importantes sur la bonne compréhension des cahiers des clauses particulières par écrit à l'adresse suivante https://www.achat-hopital.com rubrique << questions posées >> afin que la personne publique puisse répercuter ces informations à l'ensemble des soumissionnaires.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte, transport et traitement des déchets du centre hospitalier de Fontainebleau ( 8lots ).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Déchets d'activité de soins à risques
Brève description: Déchets d'activité de soins à risques
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces anatomiques
Brève description: Pièces anatomiques
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Déchets assimilés ordures ménagères
Brève description: Déchets assimilés ordures ménagères
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Biodéchets
Brève description: Biodéchets
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Encombrants-vegetaux
Brève description: Encombrants-vegetaux
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Huiles usagées et graisses
Brève description: Huiles usagées et graisses
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Déchets industirels dangereux spécifiques
Brève description: Déchets industirels dangereux spécifiques
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Déchets equip elec electronique
Brève description: D equip elec electronique
Numéro de référence: 14SERV16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 55 boulevard Maréchal Joffre, 77305 Fontainebleau Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financée par le budget du centre hospitalier de Fontainebleau. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique et l'article 98 du code des marchés publics. Le décret no2013-269 du 29.03.2013 précise le plafond du délai global de paiement applicable au pouvoir adjudicateur : pour les établissements publics de santé ce délai est fixé à 50 jours.
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L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. Le représentant du pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels ou soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Anne le Carret
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Fontainebleau
Point de contact: Cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.ch-fontainebleau.fr 🌏
URL des documents: https://www.ch-fontainebleau.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-11-01 📅
Date de fin: 2016-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14SERV16
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre au sens européen. Le marché conclu sera un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir solliciter les compléments d'information qu'ils estiment nécessaires et susceptibles d'avoir des répercussions importantes sur la bonne compréhension des cahiers des clauses particulières par écrit à l'adresse suivante https://www.achat-hopital.com rubrique << questions posées >> afin que la personne publique puisse répercuter ces informations à l'ensemble des soumissionnaires.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Marché renouvelable
1.11.2016
Source: OJS 2014/S 130-232718 (2014-07-07)
Avis d'attribution de marché (2014-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 148 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 245-432528
Se réfère à l'avis: 2014/S 130-232718
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 55 boulevard Maréchal Joffre, 77305 Fontainebleau Cedex.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-01 📅
Nom: Sita idf
Adresse postale: 19 et 21 rue Emile Duclaux
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: idf-dep@sita.fr 📧
2️⃣
Nom: Véolia propreté IDF - Aubine
Adresse postale: 28 boulevard de Pesaro, TSA 67779
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92739
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: infructueux
7️⃣
Nom: Triadis service SAS
Adresse postale: 49 avenue des Grenots, Parc d'activités Sudessor
Commune postale: Étampes
Code postal: 91150
8️⃣
Nom: ESAT de Sezanne
Adresse postale: ZI rue d'Orléans, BP 73
Commune postale: Sezanne Cedex
Code postal: 51122
Courrier électronique: cat.sezanne@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Anne Le Carret
Source: OJS 2014/S 245-432528 (2014-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 148 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 245-432528
Se réfère à l'avis: 2014/S 130-232718
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº 130 A, annonce nº 214 du 9.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 55 boulevard Maréchal Joffre, 77305 Fontainebleau Cedex.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-01 📅
Nom: Sita idf
Adresse postale: 19 et 21 rue Emile Duclaux
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: idf-dep@sita.fr 📧
2️⃣
Nom: Véolia propreté IDF - Aubine
Adresse postale: 28 boulevard de Pesaro, TSA 67779
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92739
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: infructueux
7️⃣
Nom: Triadis service SAS
Adresse postale: 49 avenue des Grenots, Parc d'activités Sudessor
Commune postale: Étampes
Code postal: 91150
8️⃣
Nom: ESAT de Sezanne
Adresse postale: ZI rue d'Orléans, BP 73
Commune postale: Sezanne Cedex
Code postal: 51122
Courrier électronique: cat.sezanne@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Anne Le Carret
Source: OJS 2014/S 245-432528 (2014-12-16)
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