Collecte, transport et traitement des déchets DDD – DASRI – encombrants – papier (déstockage)

Université de Cergy-Pontoise

Collecte, transport et traitement des déchets produits par l'université de Cergy-Pontoise. La consultation comporte autant de lot que de type de déchets (soit 4 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université de Cergy-Pontoise

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-03	Avis de marché
2015-06-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:

L'université de Cergy-Pontoise est implantée sur 10 sites géographiques à travers l'académie de Versailles, ce qui représente une surface foncière de 27,5 hectares et une surface totale d'environ 220,000 mètres carrés SHON.Le présent marché portera sur les sites suivants:— département du Val-d'Oise:Site des Chênes: 33 bd du Port — 95011 Cergy-Pontoise Cedex.Site de Saint-Martin: 2 av. A. Chauvin, Pontoise — 95302 Cergy-Pontoise Cedex.Site de Neuville: 5 mail Gay Lussac — Neuville-sur-Oise — 95031 Cergy-Pontoise Cedex.Site B. Hirsch: avenue B. Hirsch — BP 308 — 95000 Cergy Cedex.Site des Cerclades: place des Cerclades — 95015 Cergy-Pontoise Cedex.Site de Sarcelles: 34 bd Bergson — 95200 Sarcelles.Site d'Argenteuil: 95/97 rue Valère Colas — 95100 Argenteuil.— département des Yvelines:Site de Saint-Germain: 5 rue Pasteur — 78100 Saint-Germain-en-Laye.— département des Hauts-de-Seine:Site de Gennevilliers: ZAC des Barbanniers, avenue Marcel Paul — 92230 Gennevilliers.Site d'Antony Jouhaux: 26 avenue Léon Jouhaux — 92160 Antony.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 33 boulevard du Port
Code postal: 95011
Commune postale: Cergy-Pontoise
Contact
Adresse Internet: http://u.cergy.fr 🌏
Téléphone: +33 134256153 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-03 📅
Date limite de soumission: 2015-02-03 📅
Date de publication: 2014-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 236-415543
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Adresse du profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Collecte, transport et traitement des déchets produits par l'université de Cergy-Pontoise. La consultation comporte autant de lot que de type de déchets (soit 4 lots).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Déchets dangereux diffus
Brève description:

Ce lot est composé de 4 types de prestation:— un enlèvement dit «enlèvement simple» correspondant au traitement des déchets issus du fonctionnement normal de l'université (type de prestation le plus fréquent et régulier),— un déstockage correspondant à une opération ponctuelle destinée à éliminer des produits qui ne seront plus utilisés (prestation occasionnelle)m— un transfert de produits d'un site à l'autre (prestation très occasionnelle)m— une évacuation ou intervention d'urgence (prestation exceptionnelle)mLe titulaire de ce lot est chargé de la fourniture des conditionnements adaptés aux différents déchets, de la collecte, du transport et de l'élimination de ces déchets.

Ce lot est composé de 4 types de prestation:

— un enlèvement dit «enlèvement simple» correspondant au traitement des déchets issus du fonctionnement normal de l'université (type de prestation le plus fréquent et régulier),

— un déstockage correspondant à une opération ponctuelle destinée à éliminer des produits qui ne seront plus utilisés (prestation occasionnelle)m

— un transfert de produits d'un site à l'autre (prestation très occasionnelle)m

— une évacuation ou intervention d'urgence (prestation exceptionnelle)m

Le titulaire de ce lot est chargé de la fourniture des conditionnements adaptés aux différents déchets, de la collecte, du transport et de l'élimination de ces déchets.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Reconductible 3 fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Déchets d'activité de soin et a risque infectieux (DASRI)
Brève description:

Ce lot est composé d'un seul type de prestation: un enlèvement dit «enlèvement simple» correspondant au traitement des déchets issus du fonctionnement normal de…

… l'université.Le titulaire de ce lot est chargé de la fourniture des conditionnements adaptés aux différents déchets, de la collecte, du transport et de l'élimination de ces déchets.

… l'université.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Les encombrants
Brève description:

Ce lot est composé de 2 types de prestation:— un enlèvement dit «enlèvement périodique» correspondant au traitement des déchets issus du fonctionnement normal de l'université (type de prestation le plus fréquent et régulier),— un déstockage correspondant à une opération ponctuelle destinée à éliminer des produits qui ne seront plus utilisés (prestation occasionnelle).Le titulaire de ce lot est chargé de la fourniture des conditionnements adaptés aux différents déchets, de la collecte, du transport et de l'élimination de ces déchets.

Ce lot est composé de 2 types de prestation:

— un enlèvement dit «enlèvement périodique» correspondant au traitement des déchets issus du fonctionnement normal de l'université (type de prestation le plus fréquent et régulier),

— un déstockage correspondant à une opération ponctuelle destinée à éliminer des produits qui ne seront plus utilisés (prestation occasionnelle).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Le papier
Brève description:

Ce lot est composé de 2 types de prestation:— un enlèvement dit «enlèvement simple» correspondant au traitement des déchets issus du fonctionnement normal de l'université,— un désarchivage avec certificat de destruction.

— un enlèvement dit «enlèvement simple» correspondant au traitement des déchets issus du fonctionnement normal de l'université,

— un désarchivage avec certificat de destruction.

Quantité ou étendue:

Le présent marché portera sur les sites suivants:

— département du Val-d'Oise:

Site des Chênes: 33 bd du Port — 95011 Cergy-Pontoise Cedex.

Site de Saint-Martin: 2 av. A. Chauvin, Pontoise — 95302 Cergy-Pontoise Cedex.

Site de Neuville: 5 mail Gay Lussac — Neuville-sur-Oise — 95031 Cergy-Pontoise Cedex.

Site B. Hirsch: avenue B. Hirsch — BP 308 — 95000 Cergy Cedex.

Site des Cerclades: place des Cerclades — 95015 Cergy-Pontoise Cedex.

Site de Sarcelles: 34 bd Bergson — 95200 Sarcelles.

Site d'Argenteuil: 95/97 rue Valère Colas — 95100 Argenteuil.

— département des Yvelines:

Site de Saint-Germain: 5 rue Pasteur — 78100 Saint-Germain-en-Laye.

— département des Hauts-de-Seine:

Site de Gennevilliers: ZAC des Barbanniers, avenue Marcel Paul — 92230 Gennevilliers.

Site d'Antony Jouhaux: 26 avenue Léon Jouhaux — 92160 Antony.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014MARCHE0036
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les 10 sites de l'UCP dont le 33 bd du Port, 95011 Cergy-Pontoise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le marché est composé de quatre lots. En application de l'article 15 du code des marchés publics, le lot nº 4 portant sur le «papier» est un marché réservé aux entreprises adaptées ou a des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L.5213-13, L.5213-18, L.5213-19, L.5213622 du code du travail et L.344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalents, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement des factures a 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique 60 %
2. Critère prix 40 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laetitia Munoz
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014MARCHE0036
Informations complémentaires

Adresse du profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Source: OJS 2014/S 236-415543 (2014-12-03)

Avis d'attribution de marché (2015-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-24 📅
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 122-223907
Se réfère à l'avis: 2014/S 236-415543
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 235 A, annonce no 101 du 6.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les 10 sites de l'UCP dont le 33 bld du port 95011 Cergy-Pontoise.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-23 📅
Nom: Sita Rekem
Adresse postale: 18 route du Bassin
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-13 📅
Nom: Elidec Santé
Adresse postale: rue des Roses
Commune postale: Santeny
Code postal: 94440

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-08 📅
Nom: Tais
Adresse postale: 2 rue Reindardt
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95310

4️⃣
Code postal: 75000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
1
0
Source: OJS 2015/S 122-223907 (2015-06-24)

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