Collecte des ordures ménagères et assimilés
Communauté de communes Cluses Arve et Montagnes
Une seule variante autorisée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cluses Arve et Montagnes
Adresse postale: Mairie de Cluses, place Charles de Gaulle, BP 99
Code postal: 74300
Commune postale: Cluses Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cluses.fr 🌏
Courrier électronique: mp@2ccam.fr 📧
Téléphone: +33 450966900 📞
Fax: +33 450966900 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-31 📅
Date limite de soumission: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-375645
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr Procédure: appel d'offres ouvert, collecte des ordures...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Une seule variante autorisée.”
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement via la TEOM.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cluses Arve et Montagnes20003311600019
Numéro d'enregistrement national: 20003311600019
Contact
Point de contact: Hervé Loic, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Service commande publique
Adresse postale: 3 rue du Pré Bénévix
Commune postale: Cluses
Code postal: 74300
Référence
Dates
Date de début: 2015-04-01 📅
Date de fin: 2019-04-30 📅
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr”
“Procédure: appel d'offres ouvert, collecte des ordures ménagères et assimilés marché à tranches conditionnelles.”
“Unité monétaire utilisée, l'euro.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2014/S 212-375645 (2014-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cluses Arve et Montagnes
Adresse postale: Mairie de Cluses, place Charles de Gaulle, BP 99
Code postal: 74300
Commune postale: Cluses Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cluses.fr 🌏
Courrier électronique: mp@2ccam.fr 📧
Téléphone: +33 450966900 📞
Fax: +33 450966900 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-31 📅
Date limite de soumission: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-375645
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr Procédure: appel d'offres ouvert, collecte des ordures...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Une seule variante autorisée.”
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement via la TEOM.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cluses Arve et Montagnes20003311600019
Numéro d'enregistrement national: 20003311600019
Contact
Point de contact: Hervé Loic, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Service commande publique
Adresse postale: 3 rue du Pré Bénévix
Commune postale: Cluses
Code postal: 74300
Référence
Dates
Date de début: 2015-04-01 📅
Date de fin: 2019-04-30 📅
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr”
“Procédure: appel d'offres ouvert, collecte des ordures ménagères et assimilés marché à tranches conditionnelles.”
Afficher plus (2)
“Unité monétaire utilisée, l'euro.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2014/S 212-375645 (2014-10-31)
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