Collecte des cartons en centre-ville de Brest
Brest Métropole Océane
Réalisation en centre-ville de Brest d'une collecte de cartons provenant essentiellement d'activités commerciales et d'administrations, quatre jours par semaine.
Marché public passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 14, 33, 57 à 59 du CMP.
Le délai de réception des offres était de 2014-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte du papier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte du papier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-04 📅
Date limite de soumission: 2014-10-15 📅
Date de publication: 2014-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 172-305120
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: Brest-MO-2014-0047
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brest, 29200.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-10-15 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest Métropole Océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2014-0047
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
Second semestre 2018.
Source: OJS 2014/S 172-305120 (2014-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte du papier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte du papier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-04 📅
Date limite de soumission: 2014-10-15 📅
Date de publication: 2014-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 172-305120
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Renseignements techniques : direction déchets propreté - service collecte des déchets +33 298343210 - Gérard Morvan +33 298343205.
— la pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage,
— le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants.
Sous-critère n° 1: : Qualité des moyens matériels affectés à la prestation : 20 %.
Sous-critère n° 2 : Qualité de l'organisation et suivi de la qualité des prestations : 20%.
Sous-critère n° 3 : Qualité des mesures en matières d'hygiène et de sécurité : 20%.
— les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques ;
— dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'Hôtel de Communauté - direction de la commande publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - CS 73826 - 29238 Brest Cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : indiquer Brest-Mo-2014-0047) ;
— instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable ;
Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - CS 73826 - 29238 Brest Cedex 2.
— possibilité de répondre par voie électronique ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation en centre-ville de Brest d'une collecte de cartons provenant essentiellement d'activités commerciales et d'administrations, quatre jours par semaine.
Marché public passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 14, 33, 57 à 59 du CMP.
Des marchés de prestations similaires (article 35-ii-6° du Cmp), des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Brest-MO-2014-0047
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brest, 29200.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— l'imprimé Dc1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction de la commande publique cf. Paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner),
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— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction de la commande publique cf. paragraphe I.1).
Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.
Dépôts et garanties exigés:
Pas d'exigences particulières.
Une avance égale à 15 % du montant toutes taxes comprises du marché pourra être accordé au titulaire.
Unité monétaire du marché : euro.
Financement conformément aux règles de la comptabilité publique, sur fonds propres.
Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la Collectivité.
Les prix sont révisables.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.
La présente consultation est relative à un marché qui fera l'objet de clauses sociales dans le cadre de son exécution.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-10-15 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest Métropole Océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2014-0047
Informations complémentaires
Renseignements techniques : direction déchets propreté - service collecte des déchets +33 298343210 - Gérard Morvan +33 298343205.
— la pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage,
— le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants.
Sous-critère n° 1: : Qualité des moyens matériels affectés à la prestation : 20 %.
Sous-critère n° 2 : Qualité de l'organisation et suivi de la qualité des prestations : 20%.
Sous-critère n° 3 : Qualité des mesures en matières d'hygiène et de sécurité : 20%.
— les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques ;
— dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'Hôtel de Communauté - direction de la commande publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - CS 73826 - 29238 Brest Cedex 2 ; ou à télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : indiquer Brest-Mo-2014-0047) ;
Afficher plus
— instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable ;
Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - CS 73826 - 29238 Brest Cedex 2.
— possibilité de répondre par voie électronique ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
Second semestre 2018.
Source: OJS 2014/S 172-305120 (2014-09-04)
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