Classement, archivage, organisation opérationnelle des dossiers administratifs ou stratégiques et des dossiers relatifs à la rénovation du Museon Arlaten

Museon Arlaten

Classement, archivage, organisation opérationnelle des dossiers administratifs ou stratégiques et des dossiers relatifs à la rénovation du Museon Arlaten.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-03 Avis de marché
2014-09-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
Quantité ou étendue:
Accord cadre au sens du droit européeen signifie marché à bon de commande au sens du code des marché publics français.400100 000
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Museon Arlaten
Adresse postale: Museon Arlaten – 29 rue de la République, 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13200
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: elsamarie.bruschet@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413315186 📞
Fax: +33 4133315194 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-03 📅
Date limite de soumission: 2014-05-23 📅
Date de publication: 2014-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 069-118961
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Marché à procédure adaptée, article 30 du CMP Français. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://marches.cg13.fr ; les offres par voie électronique sont acceptées via le même site. Pour les dépôts sur place : horaires d'ouverture des bureaux : 8:30-12:00 et 14:00- 17:00. Si un candidat dépose une offre papier et une offre électronique, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres, conformément à l'article 48 du CMP français. Pour les candidats étrangers, la traduction en français devra être certifiée par un traducteur assermentée. Publicité d'attribution : en vue de permettre aux candidats l'exercice du recours plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16 juillet 2007 (CE, 16/07/07, sté Tropic Signalisation, n° 291545), un avis de publicité communautaire portant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires ou pourra être consulté le contrat sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante https://marches.cg13.fr ; cet avis sera consultable sous les références suivantes : E3dcma21022014-04aa. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
«Accord cadre» au sens du droit européen signifie «Marché à bons de commande» du code des marchés publics français.
Brève description:
Classement, archivage, organisation opérationnelle des dossiers administratifs ou stratégiques et des dossiers relatifs à la rénovation du Museon Arlaten.
Quantité ou étendue:
Accord cadre au sens du droit européeen signifie marché à bon de commande au sens du code des marché publics français.
Valeur estimée hors TVA: 400 💰
100 000 💰
Description des options:
«Options» au sens du droit européeen signifie reconduction au sens du code des marchés publics français.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E3DCMA21022014-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten, 13200 Arles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra renseigner l'imprimé Dc2 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.com).Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du code des marchés publics français. Il fournit la lettre de candidature ou formulaire Dc1 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.com), un document signé, relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
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Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaire global (Ht) et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles ; ou imprimé Dc2, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra fournir les renseignemenst relatifs à ses effectifs moyens annuels, et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; ses moyens techniques globaux (matériels, locaux, etc.); La liste des références anciennes (> 5 ans) et récentes (< 5 ans) dans le dans le domaine marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (par exemple sous forme de liste annexée) ou imprimé Dc2.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 30 jours par mandat administratif sur le budget du département conformément à l'article 98 du code des marchés publics français. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire du versement d'intérêts moratoires (décret 2002-232 du 21 février 2002). Conformément au décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique : le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Il n'est pas prévu le versement d'avance.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise ou association unique ou entreprises groupées, sachant que la forme imposée après l'attribution est le groupement solidaire, en application de l'article 51 du code des marchés publics français.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Moyens humains (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
2213001500247
Contact
Point de contact: Mme Bruschet Elsa
Adresse postale: 31 rue de la République
Point de contact: Museon Arlaten
M. Bruschet Elsa
Fax: +33 431135194 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
Fax: +33 413315194 📠
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Adresse postale: Hôtel du Département - 52 avenue de St-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Point de contact: Direction juridique - bureau B6035
Téléphone: +33 413311313 📞
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=9741&orgAcronyme=cg13 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DCMA21022014-04
Informations complémentaires
Marché à procédure adaptée, article 30 du CMP Français. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://marches.cg13.fr ; les offres par voie électronique sont acceptées via le même site. Pour les dépôts sur place : horaires d'ouverture des bureaux : 8:30-12:00 et 14:00- 17:00. Si un candidat dépose une offre papier et une offre électronique, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres, conformément à l'article 48 du CMP français. Pour les candidats étrangers, la traduction en français devra être certifiée par un traducteur assermentée. Publicité d'attribution : en vue de permettre aux candidats l'exercice du recours plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16 juillet 2007 (CE, 16/07/07, sté Tropic Signalisation, n° 291545), un avis de publicité communautaire portant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires ou pourra être consulté le contrat sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante https://marches.cg13.fr ; cet avis sera consultable sous les références suivantes : E3dcma21022014-04aa.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134812 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du réglement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région, secrétariat général pour les affaires régionales, boulevard Paul Peyral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône - direction juridique - service juridique et assurances
Adresse postale: Hôtel du Département - 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311620 📞
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2014/S 069-118961 (2014-04-03)
Avis d'attribution de marché (2014-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 31 rue de la République, 52 avenue de Saint-Just

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 188-332500
Se réfère à l'avis: 2014/S 69-118961
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Accord cadre au sens du droit européen signifie marché à bon de commande au sens du Code des Marchés Publics français. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 68 B, annonce no 159 du 5.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.9.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: museon Arlaten, 13200 Arles

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-15 📅
Nom: Grahal
Adresse postale: 23 boulevard Poissonnière
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité Consultatif Interrégional du Réglement Amiable des Différends et Litiges en matière de Marchés Publics de Marseille (Cciral)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Conseil Général des Bouches du Rhône Direction Juridique - service Juridique et Assurances
Adresse postale: Hôtel du département – 52 avenue de St Just
Source: OJS 2014/S 188-332500 (2014-09-26)
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