Clamart - Prestation de livraison de colis au départ de l'agence Coliposte de Clamart et à destination de communes du 92
[La Poste] SACL – DOT Ile-de-France
3 Lots de prestations de livraison de colis aux particuliers au départ de l'ACP Clamart
et à destination de communes du 92.
Le(s) contrat(s) sera(ont) conclu(s) pour une durée ferme d'un an et renouvelable(s) par
tacite reconduction par période(s) de 12 mois dans la limite de deux fois.
Le délai de réception des offres était de 2014-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-09 | Avis de marché |
| 2014-10-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux relatifs aux colis
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux relatifs aux colis 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: [La Poste] SACL – DOT Île-de-France
Adresse postale: 2 ter rue Louis Armand, CF 51511
Code postal: 75741
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.laposte.fr 🌏
Courrier électronique: julien.falourd-kob@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 155444765 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-09 📅
Date limite de soumission: 2014-07-28 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-237571
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 2
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations de livraison de colis au départ de l'ACP Clamart
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: EUR_2014-000430
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR105
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Professionnels du transport de marchandises.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Julien Falourd-Kob
Adresse du profil d'acheteur: http://www.laposte.fr/fournisseurs 🌏
Nom: [La Poste] SACL - DOT Ile-de-France
Adresse postale: 2 ter rue Louis Armand CF 51 511
URL des documents: http://www.laposte.fr 🌏
: http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/Pages/Details.aspx?mail=1&IDOP=11252 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-09-01 📅
Date de fin: 2017-08-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande Instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Paris
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Source: OJS 2014/S 132-237571 (2014-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux relatifs aux colis
Quantité ou étendue:
Livraison de colis aux particuliers selon besoin.Pour information, le besoin peut être estimé à environ 258 000 colis par an, au départ del'Agence Coliposte Clamart, et à destination de communes du 92.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux relatifs aux colis 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: [La Poste] SACL – DOT Île-de-France
Adresse postale: 2 ter rue Louis Armand, CF 51511
Code postal: 75741
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.laposte.fr 🌏
Courrier électronique: julien.falourd-kob@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 155444765 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-09 📅
Date limite de soumission: 2014-07-28 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-237571
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
La demande de participation écrite du candidat ainsi que les renseignements et documents demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 devront être remis à La Poste par courrier ou déposés à l'adresse du point de contact avant la date et heure limites de réception mentionnées à la rubrique IV.3.4.
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Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 2
Brève description:
3 Lots de prestations de livraison de colis aux particuliers au départ de l'ACP Clamart
et à destination de communes du 92.
Le(s) contrat(s) sera(ont) conclu(s) pour une durée ferme d'un an et renouvelable(s) par
tacite reconduction par période(s) de 12 mois dans la limite de deux fois.
Intitulé du lot: Prestations de livraison de colis au départ de l'ACP Clamart
Brève description:
Livraison de colis au départ de l'ACP Clamart. Le trafic annuel est estimé à 99 000 colis environ, selon besoin.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Les contraintes techniques et la qualité de service attendues sur ce lot seront mentionnées au cahier des charges joint à la consultation.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Livraison de colis au départ de l'ACP Clamart. Le trafic annuel est estimé à 87 000 colis environ, selon besoin. Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Livraison de colis au départ de l'ACP Clamart. Le trafic annuel est estimé à 72 000 colis environ, selon besoin. Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi.
Quantité ou étendue:
Livraison de colis aux particuliers selon besoin.
Pour information, le besoin peut être estimé à environ 258 000 colis par an, au départ de
l'Agence Coliposte Clamart, et à destination de communes du 92.
Numéro de référence: EUR_2014-000430
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR105
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat remettra, en même temps que la demande de participation, les documents indiqués ci-dessous :
1/ un extrait K-bis ou équivalence de moins de 3 mois
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
3/ Attestation de "Fourniture des déclarations sociales et de paiements des cotisations et
contributions des candidats au moins égale à une commande de 3000 euros" (Attestation URSSAF), datée de moins de six mois et valide.
4/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 (document disponible sur http://www.legifrance.gouv.fr).
La non remise des documents sus mentionnés entrainera l'élimination de l'entreprise candidate.
L'ensemble des renseignements demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 sera fourni sous format libre. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements.
Le candidat devra justifier d'un parc minimum par lot de 3 véhicules disponibles pour réaliser la/les prestation(s).
Ce critère est éliminatoire.
Avec le minimum de véhicules requis pour un seul lot, le candidat peut néanmoins postuler
sur plusieurs lots. Dans ce cas, même s'il est le mieux disant sur plusieurs lots, il ne sera
alors retenu que sur un seul lot.
Le candidat devra joindre à sa demande de participation la copie conforme de la licence
intérieure ainsi que les copies conformes des licences disponibles pour réaliser la prestation,
en cours de validité.
Dépôts et garanties exigés:
Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit) en cours de validité.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi n°75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Julien Falourd-Kob
Adresse du profil d'acheteur: http://www.laposte.fr/fournisseurs 🌏
Nom: [La Poste] SACL - DOT Ile-de-France
Adresse postale: 2 ter rue Louis Armand CF 51 511
URL des documents: http://www.laposte.fr 🌏
: http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/Pages/Details.aspx?mail=1&IDOP=11252 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-09-01 📅
Date de fin: 2017-08-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande Instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Paris
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Source: OJS 2014/S 132-237571 (2014-07-09)
Avis d'attribution de marché (2014-10-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: La Poste SACL – DOT Ile-de-France
Adresse postale: 2ter rue Louis Armand, CF 51511
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-01 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-338001
Se réfère à l'avis: 2014/S 132-237571
Numéro JO-S: 191
Source: OJS 2014/S 191-338001 (2014-10-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: La Poste SACL – DOT Ile-de-France
Adresse postale: 2ter rue Louis Armand, CF 51511
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-01 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-338001
Se réfère à l'avis: 2014/S 132-237571
Numéro JO-S: 191
Source: OJS 2014/S 191-338001 (2014-10-01)
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