Beurres, ovo produits,fromages réfrigérés et boisson lactée au cacao
Économat des armées
Fourniture de beurres, ovo produits,fromages réfrigérés et boisson lactée au cacao au profit des clients du dispositif "vivres métropole ". Le dispositif " vivres métropole " est composé de clients appartenant à l'armée de terre, à la marine, à l'armée de l'air, à la gendarmerie et au service de santé des armées. D'autres clients, hors ministère de la défense peuvent être concernés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Lait et crème fraîche › Lait
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits laitiers › Beurre
- • Produits laitiers › Fromages
- • Produits à base de chocolat › Boisson chocolatée
- • Produits à base de sucre › Desserts
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-17 | Avis de marché |
| 2014-03-26 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2014-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Beurre
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Beurre 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Économat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-17 📅
Date limite de soumission: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 037-060782
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fromages d'Auvergne
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 110 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fromages de chèvre
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 180 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Comté, morbier
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fromages de Normandie
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 90 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fromages à pâte pressée à dlc longue
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 500 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fromages des Pyrénées
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 10 000 euros (H.T.)
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fromages de Savoie
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fromages venus d'ailleurs
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 125 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fromages en portion 1
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 1 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Fromages en portion 2
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 520 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fromages divers 1
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 130 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Fromages divers 2
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 580 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Fromages divers 3
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 345 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Beurre et crème
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 1 380 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Ovoproduits n° 1
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 365 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Ovoproduits n° 2
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 150 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Beurre dlc longue
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 240 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Beurre, crème et matière grasse
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 70 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Dessert lactés uht
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 210 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Desserts lactés ultra frais
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 885 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Lait
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 300 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Boisson lactée au cacao
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 15 000 EUR (HT).
Description des options:
Numéro de référence: 2014/002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secretariat CAO
Adresse du profil d'acheteur: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue de Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 037-060782 (2014-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Beurre
Quantité ou étendue:
Les présents marchés sont des marchés uniques de fournitures fractionnés à bons de commande avec minimum financier annuel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Beurre 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Économat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-17 📅
Date limite de soumission: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 037-060782
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande avec minimum financier annuel au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 bien que le point ii.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de beurres, ovo produits,fromages réfrigérés et boisson lactée au cacao au profit des clients du dispositif "vivres métropole ". Le dispositif " vivres métropole " est composé de clients appartenant à l'armée de terre, à la marine, à l'armée de l'air, à la gendarmerie et au service de santé des armées. D'autres clients, hors ministère de la défense peuvent être concernés.
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Intitulé du lot: Fromages d'Auvergne
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 110 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fromages de chèvre
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 180 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Comté, morbier
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fromages de Normandie
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 90 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fromages à pâte pressée à dlc longue
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 500 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fromages des Pyrénées
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 10 000 euros (H.T.)
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fromages de Savoie
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fromages venus d'ailleurs
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 125 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fromages en portion 1
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 1 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Fromages en portion 2
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 520 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fromages divers 1
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 130 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Fromages divers 2
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 580 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Fromages divers 3
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 345 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Beurre et crème
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 1 380 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Ovoproduits n° 1
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 365 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Ovoproduits n° 2
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 150 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Beurre dlc longue
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 240 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Beurre, crème et matière grasse
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 70 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Dessert lactés uht
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 210 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Desserts lactés ultra frais
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 885 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Lait
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 300 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Boisson lactée au cacao
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 15 000 EUR (HT).
Description des options:
Les marchés prennent effet à compter de leur notification pour une durée de un (1) an. Ils sont reconductibles au maximum deux fois 12 mois par tacite reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2014/002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Tous candidats :
1) la lettre de candidature dc1 comprenant les attestations sur l'honneur prévues à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 (modifiée) et l'article 17 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 (modifié) ou document équivalent ;
2) la déclaration du candidat dc2 ou document équivalent ;
3) la déclaration de sous-traitance dc4 si le candidat fait appel à des sous-traitants ou document équivalent;
4) en application de l'article 17-ii du décret 2005-1742, la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
Le dc3 (acte d'engagement) n'est pas à fournir étant donné que le pouvoir adjudicateur possède son propre acte d'engagement joint au présent dossier de consultation.
candidat retenu :
Il doit fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai fixé par le pouvoir adjudicateur (eda), les éléments suivants :
- une copie de l'état annuel des certificats reçus noti2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos,
- une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé noti1 accompagnée des documents qui y sont demandés.
un candidat étranger produit les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays.
À défaut de fournir les documents précités, le marché peut être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée immédiatement après.
Ces documents peuvent être obtenus auprès des chambres de commerce et d'industrie (cci) ou sur le site internet de la direction des affaires juridiques (daj) par le lien suivant :
1) bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
2) déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
1) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
2) déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Références professionnelles:
présentation d'une liste des principales fournitures et des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire.
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Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fond propre de l'économat des armées.
Le paiement des factures intervient dans un délai de 30 jours fin de décade de livraison.
Paiement par virement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secretariat CAO
Adresse du profil d'acheteur: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/002
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande avec minimum financier annuel au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 bien que le point ii.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.2.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue de Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 037-060782 (2014-02-17)
Informations complémentaires (2014-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-26 📅
Date limite de soumission: 2014-04-03 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 063-106700
Se réfère à l'avis: 2014/S 37-060782
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2014/S 063-106700 (2014-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-26 📅
Date limite de soumission: 2014-04-03 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 063-106700
Se réfère à l'avis: 2014/S 37-060782
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2014/S 063-106700 (2014-03-26)
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