Base navale de Toulon - maintien en conditions opérationnelles des cabestans sur la zone Vauban (petits et grands bassins), la darse Cerdan (arsenal du Mourillon) et le port du Canier (Saint Mandrier)
Mindef/SGA/DCSID/ESID.Toulon
le marché prévoit des prestations de maintenances préventive et corrective sur les cabestans de la base navale de Toulon (Bnt), zone des petits et grands bassins Vauban (PBV et GBV, la darse cerdan (arsenal du Mourillon) et le port du Canier ainsi que des matériels associés (boîtiers électriques de quais pour les cabestans électriques).
Le CCTP précise les exigences techniques liées à l'exécution de ce marché de maintien en condition opérationnelle (Mco), de la préparation et de la planification des prestations, de la réalisation jusqu'à leur présentation en réception.
Le marché de maintien en condition opérationnelle s'applique aux équipements suivants :
- 20 cabestans à commande électrique en zone GBV de la base navale de Toulon,
- 5 cabestans à commande électriques en zone PBV de la base navale de Toulon,
- 4 cabestans à commande électrique à l'arsenal du Mourillon, darse Cerdan,
- 2 cabestans à commande électriques au Port du Cannier (Zone DGA, Saint Mandrier),
- 23 cabestans à bras en zone GBV de la base navale de Toulon,
- 15 cabestans à bras en zone PBV de la base navale de Toulon.
La réalisation des prestations se fera sur la base d'un marché à bons de commande de 1 an (reconductible 3 fois), au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2014-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements › Entretien d'équipement portuaire
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-25 | Avis de marché |
| 2014-03-28 | Informations complémentaires |
| 2014-07-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'équipement portuaire
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien d'équipement portuaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/ESID.Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon – ESID TLN – boîte postale nº 71 l'IGTM, directeur de l'ESID de Toulon
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: esid-tln.sai@marine.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422422488 📞
Fax: +33 422434409 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-25 📅
Date limite de soumission: 2014-04-15 📅
Date de publication: 2014-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 042-070059
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-ESID-TLN-0035
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère prix (55)
2. Critère technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Piacenza Séverine
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-ESID-TLN-0035
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région PACA - bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2014/S 042-070059 (2014-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'équipement portuaire
Quantité ou étendue:
montant mini HT sur les 4 ans: 40 000 EUR,montant maxi HT sur les 4 ans : 1 550 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien d'équipement portuaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/ESID.Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon – ESID TLN – boîte postale nº 71 l'IGTM, directeur de l'ESID de Toulon
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: esid-tln.sai@marine.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422422488 📞
Fax: +33 422434409 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-25 📅
Date limite de soumission: 2014-04-15 📅
Date de publication: 2014-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 042-070059
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
acheteur : Piacenza Séverine
téléphone : +33 422422488 / télécopie : +33 422434409.
Les candidatures et les offres seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422424220 ou +33 422434803 ou +33 422424358 ou +33 422425821 ou sur
esid-tln.baa.sge.acc@marine.defense.gouv.fr.
Établissement de Toulon du service d'infrastructure de la défense - service achats infrastructure, BRCM Toulon - BP 71 - 83800 Toulon Cedex 09,
ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse.
Toute candidature et offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable.
Les candidats sont informés que les candidatures ou les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site "marches-publics.gouv.fr"
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats en faisant la demande par télécopie auprès de l'acheteur désigné ci-dessus.
Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le portail achats du ministère de la défense "www.marches-publics.gouv.fr", organisme Sga/Dcsid/Esid-Toulon.
Les visites seront organisées au plus tard jusqu'à 12 jours (inclus) avant la date de remise des plis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché prévoit des prestations de maintenances préventive et corrective sur les cabestans de la base navale de Toulon (Bnt), zone des petits et grands bassins Vauban (PBV et GBV, la darse cerdan (arsenal du Mourillon) et le port du Canier ainsi que des matériels associés (boîtiers électriques de quais pour les cabestans électriques).
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Le CCTP précise les exigences techniques liées à l'exécution de ce marché de maintien en condition opérationnelle (Mco), de la préparation et de la planification des prestations, de la réalisation jusqu'à leur présentation en réception.
Le marché de maintien en condition opérationnelle s'applique aux équipements suivants :
- 20 cabestans à commande électrique en zone GBV de la base navale de Toulon,
- 5 cabestans à commande électriques en zone PBV de la base navale de Toulon,
- 4 cabestans à commande électrique à l'arsenal du Mourillon, darse Cerdan,
- 2 cabestans à commande électriques au Port du Cannier (Zone DGA, Saint Mandrier),
- 23 cabestans à bras en zone GBV de la base navale de Toulon,
- 15 cabestans à bras en zone PBV de la base navale de Toulon.
La réalisation des prestations se fera sur la base d'un marché à bons de commande de 1 an (reconductible 3 fois), au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
montant mini HT sur les 4 ans: 40 000 EUR,
montant maxi HT sur les 4 ans : 1 550 000 EUR.
Numéro de référence: 2014-ESID-TLN-0035
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidatures seront jugées en tenant compte des critères suivants : nature et montant des références, chiffre d'affaire, moyens techniques, qualification des personnels.
Situation économique et financière:
en cas de groupements, tous les justificatifs sont à fournir par chacun des membres du groupement.
- pouvoir de la personne habilitée à engager la société
- lettre d'habilitation des cotraitants (ou Dc1)
- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou Dc2)
- copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire
- les formulaires Dc1 et Dc2 relatif à la déclaration du candidat sont disponibles sur le site www.minefi.gouv.fr dans l'espace marchés publics, rubrique "Formulaires"
Renseignements relatifs à la capacité :
- chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 dernières années
- effectif moyen annuel détaillé
- liste des moyens en matériels
- liste de références des 3 dernières années (joindre un dossier de références) ou certificats de capacités.
En cas de sous-traitance, le candidat fournira les mêmes documents ainsi qu'un engagement écrit pour chaque sous-traitant.
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
paiement des bons de commandes sur factures, prix révisables à la date anniversaire du marché, paiement à 30 jours, avance de 20% sur bons de commande (si conditions d'obtention remplies) . Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.
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le marché sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire sera obligatoirement solidaire de chacun des membres de ce groupement.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère prix (55)
2. Critère technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Piacenza Séverine
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-ESID-TLN-0035
Informations complémentaires
acheteur : Piacenza Séverine
téléphone : +33 422422488 / télécopie : +33 422434409.
Les candidatures et les offres seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422424220 ou +33 422434803 ou +33 422424358 ou +33 422425821 ou sur
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Établissement de Toulon du service d'infrastructure de la défense - service achats infrastructure, BRCM Toulon - BP 71 - 83800 Toulon Cedex 09,
ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse.
Toute candidature et offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable.
Les candidats sont informés que les candidatures ou les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site "marches-publics.gouv.fr"
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats en faisant la demande par télécopie auprès de l'acheteur désigné ci-dessus.
Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le portail achats du ministère de la défense "www.marches-publics.gouv.fr", organisme Sga/Dcsid/Esid-Toulon.
Les visites seront organisées au plus tard jusqu'à 12 jours (inclus) avant la date de remise des plis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.2.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région PACA - bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2014/S 042-070059 (2014-02-25)
Informations complémentaires (2014-03-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-28 📅
Date limite de soumission: 2014-04-29 📅
Date de publication: 2014-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 065-110920
Se réfère à l'avis: 2014/S 42-070059
Numéro JO-S: 65
Source: OJS 2014/S 065-110920 (2014-03-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-28 📅
Date limite de soumission: 2014-04-29 📅
Date de publication: 2014-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 065-110920
Se réfère à l'avis: 2014/S 42-070059
Numéro JO-S: 65
Source: OJS 2014/S 065-110920 (2014-03-28)
Avis d'attribution de marché (2014-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 550 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/ESID Toulon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date de publication: 2014-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 145-261194
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-24 📅
Nom: Pouchain SAS
Adresse postale: 928 rue Baron Dominique Larrey
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme PIacenza Séverine
Source: OJS 2014/S 145-261194 (2014-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 550 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/ESID Toulon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date de publication: 2014-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 145-261194
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 42 A, annonce n° 158 du 28.2.2014.
Parution n°: 42 B, annonce n° 248 du 28.2.2014.
Références de publication rectificative.
Parution n°: 64 A, annonce n° 200 du 1.4.2014.
Parution n°: 64 B, annonce n° 299 du 1.4.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2014.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-24 📅
Nom: Pouchain SAS
Adresse postale: 928 rue Baron Dominique Larrey
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme PIacenza Séverine
Source: OJS 2014/S 145-261194 (2014-07-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)