Balayage des chaussées et des aménagements cyclables - 6 lots

Conseil général du Rhône

La présente consultation est composé de 6 lots et concerne : - la location de balayeuses aspiratrices avec entretien et sans chauffeur destinée au réseau routier de l'agglomération lyonnaise ; - la prestation ponctuelle de balayage avec chauffeur sur l'ensemble du réseau départemental ; - la location de balayeuses aspiratrices avec entretien et sans chauffeur sur l'ensemble du réseau départemental.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-27 Avis de marché
2014-10-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-27 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 064-109329
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Attention : le service des marchés publics sera fermé le vendredi 2 mai 2014. Heures de retrait et de dépôt des offres : 8:15-12:30 et 13:30-16:30. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 400 000 💰
3 120 000 💰
Brève description:
La présente consultation est composé de 6 lots et concerne : - la location de balayeuses aspiratrices avec entretien et sans chauffeur destinée au réseau routier de l'agglomération lyonnaise ; - la prestation ponctuelle de balayage avec chauffeur sur l'ensemble du réseau départemental ; - la location de balayeuses aspiratrices avec entretien et sans chauffeur sur l'ensemble du réseau départemental.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location de balayeuses aspiratrices pour l'agglomération lyonnaise
Brève description: Location de balayeuses aspiratrices pour l'agglomération lyonnaise.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000.00 EUR maximum 80 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations de balayage : secteur Beaujolais
Brève description:
Prestations de balayage : secteur Beaujolais = Monsols, Beaujeu, Belleville, Gleizé, Anse, Neuville.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000.00 EUR maximum 150 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prestations de balayage : secteur Haut-Beaujolais
Brève description:
Prestations de balayage : secteur Haut-Beaujolais = Lamure, Thizy, Amplepuis, Bois d'oingt, Tarare.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Prestations de balayage : secteur Brévenne
Brève description:
Prestations de balayage : secteur Brévenne = L'Arbresle, St Laurent de Chamousset, Vaugneray, St Symphorien / Coise.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Prestations de balayage : secteur Rhône-Giers et Est Lyonnais
Brève description:
Prestations de balayage : secteur Rhône-Giers et Est Lyonnais = Mornant, St Genis Laval, Givors, Condrieu, St Symphorien d'ozon, Bron, Meyzieu.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Location de balayeuses aspiratrices pour le Département du Rhône
Brève description: Location de balayeuses aspiratrices pour le Département du Rhône.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000.00 EUR maximum 100 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: A14027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature ou Dc1 version 25/06/2012, datée et signée par une personne habilitée à engager sa société ; En cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la totalité des documents énumérés ci-dessous, à l'exception de la lettre de candidature produite en commun. Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (rubrique D2 de la Dc2 version 15/09/2010). L'Ensemble des déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP ou Dc1 rubrique F1 (version 25/06/2012).
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Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 rubriques D1). Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif.
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Capacité technique et professionnelle:
Des certificats ou références attestés par les maîtres d'ouvrage pour des prestations similaires, d'importances comparables, datant de moins de trois ans.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget départemental sur fonds propres ou sur emprunts.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: Département du Rhône
Adresse postale: Direction de la mobilité service exploitation du réseau - Groupe Renfort, 9 rue Sainte Hélène
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472617943 📞
Courrier électronique: alain.chauris@rhone.fr 📧
Adresse postale: DCP - service des marchés, immeuble Dugoujon, 149 rue Pierre Corneille (8:15 -12:30 et13:30-16:30) Cedex 03
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DCP - service des marchés, immeuble Dugoujon, 149 rue Pierre Corneille, Cedex 03
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A14027
Informations complémentaires
Attention : le service des marchés publics sera fermé le vendredi 2 mai 2014. Heures de retrait et de dépôt des offres : 8:15-12:30 et 13:30-16:30. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2014/S 064-109329 (2014-03-27)
Avis d'attribution de marché (2014-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 780 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29 cours de la Liberté, Cedex 03

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-16 📅
Date de publication: 2014-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 202-357908
Se réfère à l'avis: 2014/S 64-109329
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 64 B, annonce n° 263 du 1.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-15 📅
Nom: Fispar
Adresse postale: 89 avenue du Progrès
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-14 📅
Nom: ETS Combe
Adresse postale: 150 avenue de la Mairie au Bourg
Commune postale: Blacé
Code postal: 69460

3️⃣

4️⃣
Nom: SITA Centre-Est
Adresse postale: 163 rue Marcel Merieux
Commune postale: Saint-Consorce
Code postal: 69280

5️⃣
Nom: Trigenium
Adresse postale: 10 route de Vovray, BP 103
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000

6️⃣
Nom: SSV Environnement
Adresse postale: 42-46 rue Andrei Sakharov
Commune postale: Bondy
Code postal: 93140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2014/S 202-357908 (2014-10-16)
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