Autocommutateurs et équipements téléphoniques du département du Rhône - maintenance, acquisition et prestations associées

Conseil général du Rhône

Le présent marché a pour objet la maintenance et l'acquisition des autocommutateurs et des équipements téléphoniques du département du Rhône, et les prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-25 Avis de marché
2014-11-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de matériel de réseau informatique
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 9.10.2014. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an. A titre indicatif, la moyenne de consommation sur les trois derniers exercices s'est élevée : pour le lot 1 : 38 962,48 EUR TTC- pour le lot 2 : 276 068,03 EUR TTC
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Valeur totale du marché: 825 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance de matériel de réseau informatique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-25 📅
Date limite de soumission: 2014-06-10 📅
Date de publication: 2014-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 084-146346
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Département du Rhône DCP - service des marchés immeuble Dr Dugoujon 149 rue Pierre Corneille (9:00 - 12:30 et 13:30 - 16:30) 69483 Lyon Cedex 03 Tél. :+33 472613532 courriel : marches.publics@rhone.fr url : http://rhone.marcoweb.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la maintenance et l'acquisition des autocommutateurs et des équipements téléphoniques du département du Rhône, et les prestations associées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition maintenance et évolution des matériels de téléphonie classique et prestations associées
Brève description:
Acquisition maintenance et évolution des matériels de téléphonie classique et prestations associées
Quantité ou étendue: maximum 75 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 75 000 EUR 2eme recond. Maxi 75 000 EUR
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition, maintenance et évolution des matériels de téléphonie sur internet
Brève description: Acquisition, maintenance et évolution des matériels de téléphonie sur internet
Quantité ou étendue: maximum 200 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 200 000 EUR 2eme recond. Maxi 200 000 EUR
Numéro de référence: A14032
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une lettre de candidature ou Dc1 version 25/06/2012, datée et signée par une personne habilitée à engager sa société ; En cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la totalité des documents énumérés ci-dessous, à l'exception de la lettre de candidature produite en commun; Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (rubrique D2 de la Dc2 version 15/09/2010); L'Ensemble des déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP ou Dc1 rubrique F1 (version25/06/2012)
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Situation économique et financière:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique D1). Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif.
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Capacité technique et professionnelle:
des références datant de moins de trois ans précisant les sites sur lesquels un projet similaire a été réalisé avec les coordonnées (nom et téléphone) des personnes à contacter et la taille du projet. En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. Les moyens humains et matériels.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : budget départemental sur fonds propres ou sur emprunts.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Au sens de l'article 51-VI du code, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour un même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres de groupements ou en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: Renseignements techniques :
Adresse postale: département du Rhone direction des systèmes d'information service administratif Bâtiment Philomène Magnin 42 rue Lionel Terray
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Courrier électronique: dsi-ba@rhone.fr 📧
Fax: +33 472617878 📠
Nom: Département du Rhône
Adresse postale: DCP - service des marchés immeuble Dr Dugoujon 149 rue Pierre Corneille (9:00 - 12:30 et 13:30 - 16:30) Cedex 03
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://www.rhone.fr/marches.publics 🌏
Adresse postale: DCP - service des marchés immeuble Dr Dugoujon 149 rue Pierre Corneille Cedex 03
URL pour la participation: http://www.rhone.fr/marches.publics 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A14032
Informations complémentaires
Département du Rhône DCP - service des marchés immeuble Dr Dugoujon 149 rue Pierre Corneille (9:00 - 12:30 et 13:30 - 16:30) 69483 Lyon Cedex 03 Tél. :+33 472613532 courriel : marches.publics@rhone.fr url : http://rhone.marcoweb.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2014/S 084-146346 (2014-04-25)
Avis d'attribution de marché (2014-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 275 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-03 📅
Date de publication: 2014-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 213-377773
Se réfère à l'avis: 2014/S 84-146346
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 84 B, annonce nº 384 du 30.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-10 📅
Nom: Ineo Com Centre Est
Adresse postale: 54bis rue Pierre Audry BP 9034 Cedex 09
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Courrier électronique: france.garin@ineo.com 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2014/S 213-377773 (2014-11-03)