Archange, système de gestion logistique et de suivi scientifique des biens culturels du ministère de la Défense
Mindef/SGA/SPAC/S-direction des achats
Le marché est composé comme suit :
Tranche ferme- mise en service du SI Archange.
Poste 1- fourniture et paramétrage initial du logiciel de gestion des collections (forfaitaire).
Poste 2 - mise en service de la Base Ministérielle des Biens Culturels (forfaitaire).
Poste 3- conception, réalisation et implémentation de l'extranet métier "Espace d'échange" (Forfaitaire).
Poste 4- maintenance corrective (Forfaitaire).
Poste 5- reprise des données des centres de gestion (Forfaitaire).
Poste 6- prestations à bons de commande.
6.1- fourniture de tablettes numériques.
6.2- 6 mois d'hébergement du SI Archange (x7 max).
6.3- formation utilisateurs et administrateurs.
6.4- évolutions
Tc1- transfert de connaissances/réversibilité.
La fourniture et l'installation de la technologie RFID constitue une prestation supplémentaire éventuelle décrite au CCTP.
Le pouvoir adjudicateur demande aux candidats de proposer la mise en place de la technologie RFID dans leur offre.
Deux hypothèses :
1. Le candidat ne l a pas proposé. Si l administration souhaite l acquérir, un autre marché pourra être passé.
2. Le candidat l a proposé. Dans cette hypothèse, le représentant du pouvoir adjudicateur peut lever ou non la PSE dans un formulaire Ouv11 notifié au titulaire avant la notification du marché.
Le délai de réception des offres était de 2014-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Skinsoft
- • Services de maintenance et de réparation de logiciels › Maintenance de logiciels de technologies de l'information
- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-08 | Avis de marché |
| 2014-10-01 | Informations complémentaires |
| 2015-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/SPAC/S-Direction des achats
Adresse postale: 24 bd Victor
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 157248164 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-08 📅
Date limite de soumission: 2014-10-03 📅
Date de publication: 2014-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 154-276976
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: ARCHANGE_SIT_404712
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux de l'administration, 75007 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 100 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-10-06 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique (60)
2. Financier (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: paris
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001651200019
Contact
Point de contact: Sga/spac/sda/bifc/sit
M. Renault Florian
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: M. Renault – toute demande/question doit être transmise via la PLACE uniquement.
Adresse postale: 24 boulevard Victor
Point de contact: M. Renault - toute demande/question doit être transmise via la place uniquement
M. Renault - oute demande/question doit être transmise via la place uniquement
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ARCHANGE_SIT_404712
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 154-276976 (2014-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/SPAC/S-Direction des achats
Adresse postale: 24 bd Victor
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 157248164 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-08 📅
Date limite de soumission: 2014-10-03 📅
Date de publication: 2014-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 154-276976
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
L'administration impose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation (mise à jour du DCE, questions des candidats/réponse de l'administration, lettres de rejet, notification du marché).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est composé comme suit :
Tranche ferme- mise en service du SI Archange.
Poste 1- fourniture et paramétrage initial du logiciel de gestion des collections (forfaitaire).
Poste 2 - mise en service de la Base Ministérielle des Biens Culturels (forfaitaire).
Poste 3- conception, réalisation et implémentation de l'extranet métier "Espace d'échange" (Forfaitaire).
Poste 4- maintenance corrective (Forfaitaire).
Poste 5- reprise des données des centres de gestion (Forfaitaire).
Poste 6- prestations à bons de commande.
6.1- fourniture de tablettes numériques.
6.2- 6 mois d'hébergement du SI Archange (x7 max).
6.3- formation utilisateurs et administrateurs.
6.4- évolutions
Tc1- transfert de connaissances/réversibilité.
La fourniture et l'installation de la technologie RFID constitue une prestation supplémentaire éventuelle décrite au CCTP.
Le pouvoir adjudicateur demande aux candidats de proposer la mise en place de la technologie RFID dans leur offre.
Deux hypothèses :
1. Le candidat ne l a pas proposé. Si l administration souhaite l acquérir, un autre marché pourra être passé.
2. Le candidat l a proposé. Dans cette hypothèse, le représentant du pouvoir adjudicateur peut lever ou non la PSE dans un formulaire Ouv11 notifié au titulaire avant la notification du marché.
Numéro de référence: ARCHANGE_SIT_404712
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux de l'administration, 75007 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat devra produire les documents suivants au regard de l'arreté du 28 août 2006 permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières des candidats :
— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
En l'absence de telles qualifications, le pouvoir adjudicateur accepte tout autre moyen de preuve permettant d'apprécier le niveau de compétences professionnelles.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement du présent marché est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat. Le délai global de paiement des sommes dues en exécution du marché fixé à 30 jours maximum conformément à la loi no2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation européenne en matière économique et financière et au décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
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L'offre sera présentée par un opérateur économique unique se présentant seul ou par un groupement conjoint ou solidaire. Conformément aux dispositions de l'article 51-vii du code des marchés publics, en cas de groupement, la forme juridique souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement solidaire du marché a une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation au stade de l'attribution du marché pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'énoncé ci-dessus.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 100 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-10-06 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique (60)
2. Financier (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: paris
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001651200019
Contact
Point de contact: Sga/spac/sda/bifc/sit
M. Renault Florian
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: M. Renault – toute demande/question doit être transmise via la PLACE uniquement.
Adresse postale: 24 boulevard Victor
Point de contact: M. Renault - toute demande/question doit être transmise via la place uniquement
M. Renault - oute demande/question doit être transmise via la place uniquement
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ARCHANGE_SIT_404712
Informations complémentaires
L'administration impose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation (mise à jour du DCE, questions des candidats/réponse de l'administration, lettres de rejet, notification du marché).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le juge administratif peut être saisi par la voie :
— d'un recours en référé précontractuel avant la signature du contrat (article L.551-1 du code administratif),
— d'un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 et suivant du code de justice administrative);
— d'un recours de pleine juridiction après la signature du marché par les candidats évincés dans les deux mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de notification aux candidats évincés. Pour ces derniers, le recours de pleine juridiction remplace le recours pour excès de pouvoir dirigé contre les actes administratifs détachables préalables à la conclusion du marché
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Informations complémentaires (2014-10-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-01 📅
Date limite de soumission: 2014-10-14 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-336875
Se réfère à l'avis: 2014/S 154-276976
Numéro JO-S: 191
Source: OJS 2014/S 191-336875 (2014-10-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-01 📅
Date limite de soumission: 2014-10-14 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-336875
Se réfère à l'avis: 2014/S 154-276976
Numéro JO-S: 191
Source: OJS 2014/S 191-336875 (2014-10-01)
Avis d'attribution de marché (2015-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 539 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/SPAC/s-direction des achats
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-13 📅
Date de publication: 2015-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 034-058568
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-20 📅
Nom: Skinsoft
Adresse postale: 5 rue du Château Rose
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 034-058568 (2015-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 539 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/SPAC/s-direction des achats
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-13 📅
Date de publication: 2015-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 034-058568
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 154 B, annonce nº 243 du 13.8.2014.
Références de publication rectificative
Parution no: 190 B, annonce no 342 du 3.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.2.2015.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-20 📅
Nom: Skinsoft
Adresse postale: 5 rue du Château Rose
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le juge administratif peut être saisi par la voie:
— d'un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 et suivant du code de justice administrative),
— d'un recours de pleine juridiction après la signature du marché par les candidats évincés dans les 2 mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de notification aux candidats évincés. Pour ces derniers, le recours de pleine juridiction remplace le recours pour excès de pouvoir dirigé contre les actes administratifs détachables préalables à la conclusion du marché.
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