Approvisionnement du Service des Essences des Armées (SEA) en huiles minérales pour turbomachines O-133 (type 2 CST), O-135 (type 3 CST) et O-138 (type 9 CST), en huile minérale extrême pression pour engrenages O-155 et en huile anticorrosive O-192 conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumises à homologation

Delpia

Approvisionnement du Service des Essences des Armées (SEA) en huiles minérales pour turbomachines O-133 (type 2 CST), O-135 (type 3 CST) Et O-138 (type 9 CST), en huile minérale extrême pression pour engrenages O-155 et en huile anti-corrosive O-192 conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumises à homologation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Delpia

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-21	Avis de marché
2014-11-21	Avis de marché
2014-12-24	Avis d'attribution de marché
2015-04-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles pour moteurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles pour moteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine – caserne Thiry – CS 60016
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: christine.schwartzentruber@essences.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193356 📞
Fax: +33 383193303 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-21 📅
Date limite de soumission: 2014-09-09 📅
Date de publication: 2014-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 140-251047
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: huile minérale pour turbomachines O-133 (type 2 CST) conforme à spécification à jour de ses derniers amendements et soumise à homologation
Brève description:

Huiles minérale pour turbomachines O-133 (type 2 CST) conforme à spécification à jour de ses derniers amendements et soumise à homologation.

Quantité ou étendue: Quantité maxi: 1 500 bidons de 5 L
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Huile minérale pour turbomachines O-135 (type 3 CST) conforme à spécification à jour de ses derniers amendements et soumise à homologation
Brève description:

Huile minérale pour turbomachines O-135 (type 3 CST) conforme à spécification à jour de ses derniers amendements et soumise à homologation.

Quantité ou étendue: Quantité maxi: 3 500 bidons de 5l et 350 fûts métalliques de 208l
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Huile minérale pour turbomachines O-138 (type 9 CST) conforme à spécification à jour de ses derniers amendements et soumise à homologation
Brève description:

Huile minérale pour turbomachines O-138 (type 9 CST) conforme à spécification à jour de ses derniers amendements et soumise à homologation

Quantité ou étendue: Quantité maxi : 1 200 bidons de 5l
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Huile minérale extrême pression pour engrenages O-155 conforme à spécification à jour de ses derniers amendements et soumise à homologation
Brève description:

Huile minérale extrême pression pour engrenages O-155 conforme à spécification à jour de ses derniers amendements et soumise à homologation

Quantité ou étendue: Quantité : 6 500 bidons de 5l
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Huile anticorrosive O-192 conforme à spécification à jour de ses derniers amendements et soumise à homologation
Brève description:

Huile anticorrosive O-192 conforme à spécification à jour de ses derniers amendements et soumise à homologation

Quantité ou étendue: Quantité maxi: 2 500 bidons de 5l
Description des options: 3 reconductions éventuelles de 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DELPIA-C-14-AOO-031
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Finistère, Marne, Var

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Elle sera étudiée en fonction des documents délivrés par le candidat conformément aux dispositions de la section V article 3 du présent règlement de la consultation (éléments de la candidature).

Une lettre de candidature (ou formulaire DC1).

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices.

Les références récentes du candidat pour des prestations similaires (3 dernières années) en nature et en importance à celles envisagées ; les effectifs au cours de ces 3 années, le matériel, équipement technique et certificats de qualification.

Si le candidat est en redressement judiciaire, la photocopie des jugements prononcés à cet effet.

Le pouvoir ou la délégation permettant au signataire d'engager la société. Ce document concerne chaque personne habilitée à engager la société candidate.

L'annexe 1 au présent règlement de la consultation relative à l'attestation sur l'honneur conformément aux articles 43 à 45 du code des marchés publics, établie selon le modèle joint, à dater et signer par le représentant habilité à engager l'entreprise.

Une déclaration et/ou une documentation sur le savoir-faire ou les plans d'action du candidat en matière de développement durable de façon générale ou en rapport avec l'objet du présent marché et concernant les actions menées en faveur des personnes éloignées de l'emploi.

Situation économique et financière:

Les garanties financières seront jugées au regard des trois derniers chiffres d'affaires réalisés.

Capacité technique et professionnelle:

Les garanties techniques seront appréciées au vu de l'expérience, des compétences (qualifications, certifications), des moyens du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie n'est exigée pour le présent marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.

Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement après établissement d'une demande de paiement.

Les prix sont révisables.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

La monnaie de compte du marché est l'euro.

Les modalités relatives à l'avance figurent à l'article 87 du Code des marchés publics ainsi qu'à l'article 13 du à cahier des clauses particulières (CCP) no05/14 du 27.2.2014. Le candidat indique dans l'acte d'engagement s'il accepte ou refuse le versement de l'avance.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, pour l'exécution du marché, le mandataire du groupement conjoint est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-09-10 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère prix du produit (95)
2. Critère de développement durable (5)
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Delpia Nancy

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau Marches
Mme Schwartzentruber Christine
Nom: Delpia
Commune postale: Nancy
Point de contact: Bureau marché
Mme Christine Schwartzentruber
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=193543&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=193543&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DELPIA-C-14-AOO-031

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif.
Adresse postale: 5 place de la Carrière, Case officielle no 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2014/S 140-251047 (2014-07-21)

Avis de marché (2014-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine
Contact
Courrier électronique: mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date limite de soumission: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2014-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 227-400532
Se réfère à l'avis: 2014/S 140-251047
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement du service des essences des armées (SEA) en huile minérale pour turbomachines et usage général O-135 (type 3cst), en huile minérale pour turbomachines O-138 (type 9cst) et en huile minérale extrême pression pour engrenages O-155 conformes aux spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumises à homologation.

Intitulé du lot: Approvisionnement en huile minérale pour turbomachines et usage général O-135 (type 3cst), conforme à spécification AIR 3515/b
Brève description:

Approvisionnement en huile minérale pour turbomachines et usage général O-135 (type 3cst), conforme à spécification AIR 3515/b.

Quantité ou étendue: Quantité maximale annuelle :3 500 bidons de 5l et 350 fûts légers métalliques.
Intitulé du lot: Approvisionnement en huile minérale pour turbomachines O-138 (type 9cst) conforme à spécification AIR 3512/a
Brève description:

Approvisionnement en huile minérale pour turbomachines O-138 (type 9cst) conforme à spécification AIR 3512/a.

Quantité ou étendue: Quantité maximale annuelle: 1 200 bidons plastiques de 5l.
Intitulé du lot: Approvisionnement en huile minérale extrême pression pour engrenages O-155 conforme à spécification DCSEA 255/a
Brève description:

Approvisionnement en huile minérale extrême pression pour engrenages O-155 conforme à spécification DCSEA 255/a.

Quantité ou étendue: Quantité maximale annuelle: 6 500 bidons plastiques de 5l.
Description des options: 3 reconductions éventuelles.
Numéro de référence: DELPIA-C-AOO-051
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marne, Var, Finistère.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Elle sera étudiée en fonction des documents délivrés par le candidat conformément aux dispositions de la section V article 3 du règlement de la consultation (éléments de la candidature).

Situation économique et financière:

Les garanties financières seront jugées au regard des 3 derniers chiffres d'affaires réalisés.

Les entreprises nouvelles qui ne disposent pas de l'intégralité des documents demandés au regard des 3 dernières années conformément aux éléments demandés à l'article 3.1 de la section V du règlement de la consultation, fourniront les éléments dont elles disposent depuis leur création.

Capacité technique et professionnelle:

Les garanties professionnelles seront appréciées au vu des références du candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les modalités relatives à l'avance figurent à l'article 87 du code des marchés publics ainsi qu'à l'article 13 du cahier des clauses particulières (CCP) no23/14 du 27.10.2014. Le candidat indique dans l'acte d'engagement s'il accepte ou refuse le versement de l'avance.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: bureau marche delpia nancy

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 15100003100998
Contact
Point de contact: Bureau marchés
Commune postale: Nancy Cedex
Point de contact: Bureau marches
URL des documents: https://orme.finances.ader.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=217117&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://orme.finances.ader.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=217117&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DELPIA-C-AOO-051
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 140-251047

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle no 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine, CS no 60016
Commune postale: Nancy Cedex.
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383193525 📞
Fax: +33 383193303 📠
Source: OJS 2014/S 227-400532 (2014-11-21)

Avis d'attribution de marché (2014-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 225 100 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine – caserne Thiry – CS 60016

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-24 📅
Date de publication: 2014-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 250-444544
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 139 B, annonce nº 337 du 23.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: infructueux

2️⃣
Nom: sans suite

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-06 📅
Nom: Abax
Adresse postale: 9 voie de Seine
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Code postal: 94290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle nº 20038
Source: OJS 2014/S 250-444544 (2014-12-24)

Avis d'attribution de marché (2015-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 202 728,75 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 075-131767
Se réfère à l'avis: 2014/S 227-400532
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 226 B, annonce no 170 du 25.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-27 📅
Nom: Nyco
Adresse postale: 66 avenue des Champs Élysées, BP 414
Commune postale: Paris Cedex 08
Code postal: 75366
Nom: Total lubrifiants
Adresse postale: 562 avenue Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Commune postale: Nanterre Cedex

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine, CS nº 60016
Source: OJS 2015/S 075-131767 (2015-04-13)

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