aoomobiliersurbains
Ville de Rosny-sous-Bois
Il s'agit d'un marché de la fourniture de mobiliers urbains de type barrières, potelets, barrières pompiers et gabarits routiers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-08-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ingenia
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-02 | Avis de marché |
| 2014-10-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
“262 5001 050 000”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: Commande publique, 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149353700 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date limite de soumission: 2014-08-14 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-226261
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
“Les pièces demandées à l'appui de la candidature dans le présent avis seront remises avec les pièces à l'appui de l'offre: acte d'engagement et son annexe...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un marché de la fourniture de mobiliers urbains de type barrières, potelets, barrières pompiers et gabarits routiers.”
Valeur estimée hors TVA: 262 500 💰
1 050 000 💰
Description des options:
“Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité, en cas de nécessité, de recourir à des avenants, des marchés complémentaires et des marchés ayant pour objet...”
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Durée de l'accord: 39 mois
Numéro de référence: AOOmobiliersurbains
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur la commune de Rosny-sous-Bois, 93110 Rosny-sous-Bois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Ne seront pas admises les candidatures qui en seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 52 du code des marchés publics et qui ne seront...”
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“Le candidat devra fournir les justificatifs suivants dûment renseignés et signés :”
“- lettre de candidature DC1 (dernière mise à jour),”
“- déclaration du candidat DC2 (dernière mise à jour),”
“- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire...”
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“Toutes les rubriques devront être complétées intégralement sous peine de voir la candidature rejetée, en particulier à l'issue, le cas échéant, de demandes...”
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“Les imprimés DC1 et DC2 sont joints au dossier de consultation des entreprises et disponibles sur le site http://www.minefe.gouv.fr .”
“Pour le cas où le candidat désire développer une rubrique particulière issue des formulaires ou imprimés, il a la possibilité de rédiger sur papier libre en...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Avance : garantie à 1ère demande.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 à 117 du code des marchés publics à la règlementation en vigueur. Le financement...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme retenue est le groupement solidaire ou conjoint, au choix du candidat.”
“Chaque membre du groupement doit présenter sa candidature dans les formes prescrites par le présent règlement de la consultation. Pour ce faire, se...”
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“L'élimination d'un membre du groupement entraîne l'élimination de tout le groupement.”
“Il est interdit aux candidats de présenter pour chacun des lots plusieurs offres en agissant à la fois:”
“- en qualité de candidats individuels et de membres (co-traitant ou mandataire) d'un ou plusieurs groupements,”
“- en qualité de co-traitant de plusieurs groupements,”
“- en qualité de mandataire de plusieurs groupements,”
“- en qualité de co-traitant pour un groupement et de mandataire pour un autre groupement.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix sur la base du détail quantitatif estimatif (50)
2. Valeur technique sur la base du cadre de mémoire technique et méthodologique fourni et imposé avec la répartition suivante : 20 % les délais de fourniture des différents matériels ; 10 % les procédés de fabrication ; 10 % les procédés de mise en peinture ; 10 % les dispositions et procédures du système de qualité en vigueur dans l'entreprise. (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930064700019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOmobiliersurbains
Informations complémentaires
“Les pièces demandées à l'appui de la candidature dans le présent avis seront remises avec les pièces à l'appui de l'offre: acte d'engagement et son annexe...”
Afficher plus
“Tous les échanges s'effectueront par voie dématérialisée (voie électronique) qu'ils s'agissent de questions, de compléments de candidatures et offres, des...”
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“Le candidat indiquera une adresse courriel dédié à ce marché, permettant ces échanges.”
“Le dossier de consultation pour répondre à cet appel à la concurrence est à télécharger sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics...”
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“Les plis pourront être transmis par tous moyens avant la date et l'heure limite et réception des offres indiquées au présent avis.”
“L'enveloppe fermée extérieurement doit comporter les mentions suivantes: Mairie de Rosny-sous-Bois - commande publique - 8ème étage - 20 Claude Pernès -...”
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“Renseignements administratifs et techniques :”
“Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats sont invités à poser leurs questions sur le site...”
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“Les candidats peuvent poser leurs questions sur le site jusqu'à 9 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Pour les questions qui...”
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“Pour les questions posées dans les délais, le pouvoir adjudicateur a jusqu'à 6 jours calendaires avant la date limite de réception des offres pour y répondre.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2014/S 127-226261 (2014-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
“262 5001 050 000”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: Commande publique, 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149353700 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date limite de soumission: 2014-08-14 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-226261
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
“Les pièces demandées à l'appui de la candidature dans le présent avis seront remises avec les pièces à l'appui de l'offre: acte d'engagement et son annexe...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un marché de la fourniture de mobiliers urbains de type barrières, potelets, barrières pompiers et gabarits routiers.”
Valeur estimée hors TVA: 262 500 💰
1 050 000 💰
Description des options:
“Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité, en cas de nécessité, de recourir à des avenants, des marchés complémentaires et des marchés ayant pour objet...”
Durée de l'accord: 39 mois
Numéro de référence: AOOmobiliersurbains
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur la commune de Rosny-sous-Bois, 93110 Rosny-sous-Bois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Ne seront pas admises les candidatures qui en seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 52 du code des marchés publics et qui ne seront...”
“Le candidat devra fournir les justificatifs suivants dûment renseignés et signés :”
Afficher plus (6)
“- lettre de candidature DC1 (dernière mise à jour),”
“- déclaration du candidat DC2 (dernière mise à jour),”
“- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire...”
“Toutes les rubriques devront être complétées intégralement sous peine de voir la candidature rejetée, en particulier à l'issue, le cas échéant, de demandes...”
“Les imprimés DC1 et DC2 sont joints au dossier de consultation des entreprises et disponibles sur le site http://www.minefe.gouv.fr .”
“Pour le cas où le candidat désire développer une rubrique particulière issue des formulaires ou imprimés, il a la possibilité de rédiger sur papier libre en...”
Dépôts et garanties exigés:
“Avance : garantie à 1ère demande.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 à 117 du code des marchés publics à la règlementation en vigueur. Le financement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme retenue est le groupement solidaire ou conjoint, au choix du candidat.”
“Chaque membre du groupement doit présenter sa candidature dans les formes prescrites par le présent règlement de la consultation. Pour ce faire, se...”
Afficher plus (6)
“L'élimination d'un membre du groupement entraîne l'élimination de tout le groupement.”
“Il est interdit aux candidats de présenter pour chacun des lots plusieurs offres en agissant à la fois:”
“- en qualité de candidats individuels et de membres (co-traitant ou mandataire) d'un ou plusieurs groupements,”
“- en qualité de co-traitant de plusieurs groupements,”
“- en qualité de mandataire de plusieurs groupements,”
“- en qualité de co-traitant pour un groupement et de mandataire pour un autre groupement.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix sur la base du détail quantitatif estimatif (50)
2. Valeur technique sur la base du cadre de mémoire technique et méthodologique fourni et imposé avec la répartition suivante : 20 % les délais de fourniture des différents matériels ; 10 % les procédés de fabrication ; 10 % les procédés de mise en peinture ; 10 % les dispositions et procédures du système de qualité en vigueur dans l'entreprise. (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930064700019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOmobiliersurbains
Informations complémentaires
“Les pièces demandées à l'appui de la candidature dans le présent avis seront remises avec les pièces à l'appui de l'offre: acte d'engagement et son annexe...”
“Tous les échanges s'effectueront par voie dématérialisée (voie électronique) qu'ils s'agissent de questions, de compléments de candidatures et offres, des...”
Afficher plus (9)
“Le candidat indiquera une adresse courriel dédié à ce marché, permettant ces échanges.”
“Le dossier de consultation pour répondre à cet appel à la concurrence est à télécharger sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics...”
“Les plis pourront être transmis par tous moyens avant la date et l'heure limite et réception des offres indiquées au présent avis.”
“L'enveloppe fermée extérieurement doit comporter les mentions suivantes: Mairie de Rosny-sous-Bois - commande publique - 8ème étage - 20 Claude Pernès -...”
“Renseignements administratifs et techniques :”
“Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats sont invités à poser leurs questions sur le site...”
“Les candidats peuvent poser leurs questions sur le site jusqu'à 9 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Pour les questions qui...”
“Pour les questions posées dans les délais, le pouvoir adjudicateur a jusqu'à 6 jours calendaires avant la date limite de réception des offres pour y répondre.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2014/S 127-226261 (2014-07-02)
Avis d'attribution de marché (2014-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-342638
Se réfère à l'avis: 2014/S 127-226261
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 127 B, annonce nº 286 du 4.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.10.2014.”
Attribution du marché
Nom: Ingenia
Adresse postale: 5 rue du Marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Source: OJS 2014/S 194-342638 (2014-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-342638
Se réfère à l'avis: 2014/S 127-226261
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 127 B, annonce nº 286 du 4.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.10.2014.”
Attribution du marché
Nom: Ingenia
Adresse postale: 5 rue du Marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Source: OJS 2014/S 194-342638 (2014-10-06)
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