aoobacs collecte
Ville de Rosny-sous-Bois
Il s'agit de fournir et d'entretenir des bacs des déchets collectés en porte à porte.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Temaco
- • Ile-de-France › Seine-Saint-Denis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-05 | Avis de marché |
| 2014-05-14 | Informations complémentaires |
| 2014-10-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: commande publique, 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149353700 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-05 đź“…
Date limite de soumission: 2014-06-13 đź“…
Date de publication: 2014-05-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 088-154078
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
“Les pièces demandées à l'appui de la candidature dans le présent avis seront remises avec les pièces à l'appui de l'offre : acte d'engagement et son annexe...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit de fournir et d'entretenir des bacs des déchets collectés en porte à porte.”
Description des options:
“Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité, en cas de nécessité, de recourir à des avenants, des marchés complémentaires et des marchés ayant pour objet...”
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Durée de l'accord: 39 mois
Numéro de référence: AOOBacs collecte
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sur la commune de Rosny-sous-Bois, 93110 Rosny-sous-Bois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Ne seront pas admises les candidatures qui en seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 52 du code des marchés publics et qui ne seront...”
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“Le candidat devra fournir les justificatifs suivants dûment renseignés et signés :”
“— lettre de candidature Dc1 (dernière mise à jour) ;”
“— déclaration du candidat Dc2 (dernière mise à jour) accompagnée d'une liste de références et des qualifications.”
“Toutes les rubriques devront être complétées intégralement sous peine de voir la candidature rejetée, en particulier à l'issue, le cas échéant, de demandes...”
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“Les imprimés Dc1 et Dc2 sont joints au dossier de consultation des entreprises et disponibles sur le site http://wwwminefe.gouv.fr.”
“Pour le cas où le candidat désire développer une rubrique particulière issue des formulaires ou imprimés, il a la possibilité de rédiger sur papier libre en...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Avance : garantie à 1ère demande.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 à 117 du code des marchés publics à la règlementation en vigueur. Le financement...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme retenue est le groupement solidaire ou conjoint, au choix du candidat.”
“Chaque membre du groupement doit présenter sa candidature dans les formes prescrites par le présent règlement de la consultation. Pour ce faire, se...”
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“L'élimination d'un membre du groupement entraîne l'élimination de tout le groupement.”
“Il est interdit aux candidats de présenter pour chacun des lots plusieurs offres en agissant à la fois :”
“— en qualité de candidats individuels et de membres (co-traitant ou mandataire) d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de co-traitant de plusieurs groupements,”
“— en qualité de mandataire de plusieurs groupements,”
“— en qualité de co-traitant pour un groupement et de mandataire pour un autre groupement.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix sur la base du détail quantitatif estimatif (60)
2. Valeur technique sur la base du cadre de mémoire technique et méthotodologique fourni et imposé avec répartition suivante : 10 % Moyens humains ; 10 % moyens matériels ; 5 % aspect organisationnel ; 5 % aspect sécurité ; formation éco responsable et politique environnementale : ces sous-critères sont développés dans le règlement de consultation (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOBacs collecte
Informations complémentaires
“Les pièces demandées à l'appui de la candidature dans le présent avis seront remises avec les pièces à l'appui de l'offre : acte d'engagement et son annexe...”
Afficher plus
“Tous les échanges s'effectueront par voie dématérialisée (voie électronique) qu'ils s'agissent de questions, de compléments de candidatures et offres, des...”
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“Le candidat indiquera une adresse courriel dédié à ce marché, permettant ces échanges.”
“Le dossier de consultation pour répondre à cet appel à la concurrence est à télécharger sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics...”
Afficher plus
“Les plis pourront être transmis par tous moyens avant la date et l'heure limite et réception des offres indiquées au présent avis.”
“L'enveloppe fermée extérieurement doit comporter les mentions suivantes : Mairie de Rosny-sous-Bois - secrétariat de la Direction Générale- 2ème étage...”
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“Renseignements administratifs et techniques :”
“Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats sont invités à poser leurs questions sur le site...”
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“les candidats peuvent poser leurs questions sur le site jusqu'à 9 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Pour les questions qui...”
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“Pour les questions posées dans les délais, le pouvoir adjudicateur a jusqu'à 6 jours calendaires avant la date limite de réception des offres pour y répondre.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.5.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 đź“
Source: OJS 2014/S 088-154078 (2014-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: commande publique, 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149353700 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-05 đź“…
Date limite de soumission: 2014-06-13 đź“…
Date de publication: 2014-05-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 088-154078
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
“Les pièces demandées à l'appui de la candidature dans le présent avis seront remises avec les pièces à l'appui de l'offre : acte d'engagement et son annexe...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit de fournir et d'entretenir des bacs des déchets collectés en porte à porte.”
Description des options:
“Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité, en cas de nécessité, de recourir à des avenants, des marchés complémentaires et des marchés ayant pour objet...”
Durée de l'accord: 39 mois
Numéro de référence: AOOBacs collecte
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sur la commune de Rosny-sous-Bois, 93110 Rosny-sous-Bois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Ne seront pas admises les candidatures qui en seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 52 du code des marchés publics et qui ne seront...”
“Le candidat devra fournir les justificatifs suivants dûment renseignés et signés :”
Afficher plus (5)
“— lettre de candidature Dc1 (dernière mise à jour) ;”
“— déclaration du candidat Dc2 (dernière mise à jour) accompagnée d'une liste de références et des qualifications.”
“Toutes les rubriques devront être complétées intégralement sous peine de voir la candidature rejetée, en particulier à l'issue, le cas échéant, de demandes...”
“Les imprimés Dc1 et Dc2 sont joints au dossier de consultation des entreprises et disponibles sur le site http://wwwminefe.gouv.fr.”
“Pour le cas où le candidat désire développer une rubrique particulière issue des formulaires ou imprimés, il a la possibilité de rédiger sur papier libre en...”
Dépôts et garanties exigés:
“Avance : garantie à 1ère demande.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 à 117 du code des marchés publics à la règlementation en vigueur. Le financement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme retenue est le groupement solidaire ou conjoint, au choix du candidat.”
“Chaque membre du groupement doit présenter sa candidature dans les formes prescrites par le présent règlement de la consultation. Pour ce faire, se...”
Afficher plus (6)
“L'élimination d'un membre du groupement entraîne l'élimination de tout le groupement.”
“Il est interdit aux candidats de présenter pour chacun des lots plusieurs offres en agissant à la fois :”
“— en qualité de candidats individuels et de membres (co-traitant ou mandataire) d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de co-traitant de plusieurs groupements,”
“— en qualité de mandataire de plusieurs groupements,”
“— en qualité de co-traitant pour un groupement et de mandataire pour un autre groupement.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix sur la base du détail quantitatif estimatif (60)
2. Valeur technique sur la base du cadre de mémoire technique et méthotodologique fourni et imposé avec répartition suivante : 10 % Moyens humains ; 10 % moyens matériels ; 5 % aspect organisationnel ; 5 % aspect sécurité ; formation éco responsable et politique environnementale : ces sous-critères sont développés dans le règlement de consultation (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOBacs collecte
Informations complémentaires
“Les pièces demandées à l'appui de la candidature dans le présent avis seront remises avec les pièces à l'appui de l'offre : acte d'engagement et son annexe...”
“Tous les échanges s'effectueront par voie dématérialisée (voie électronique) qu'ils s'agissent de questions, de compléments de candidatures et offres, des...”
Afficher plus (9)
“Le candidat indiquera une adresse courriel dédié à ce marché, permettant ces échanges.”
“Le dossier de consultation pour répondre à cet appel à la concurrence est à télécharger sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics...”
“Les plis pourront être transmis par tous moyens avant la date et l'heure limite et réception des offres indiquées au présent avis.”
“L'enveloppe fermée extérieurement doit comporter les mentions suivantes : Mairie de Rosny-sous-Bois - secrétariat de la Direction Générale- 2ème étage...”
“Renseignements administratifs et techniques :”
“Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats sont invités à poser leurs questions sur le site...”
“les candidats peuvent poser leurs questions sur le site jusqu'à 9 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Pour les questions qui...”
“Pour les questions posées dans les délais, le pouvoir adjudicateur a jusqu'à 6 jours calendaires avant la date limite de réception des offres pour y répondre.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.5.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 đź“
Source: OJS 2014/S 088-154078 (2014-05-05)
Informations complémentaires (2014-05-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-14 đź“…
Date de publication: 2014-05-17 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 095-166217
Se réfère à l'avis: 2014/S 88-154078
Numéro JO-S: 95
Source: OJS 2014/S 095-166217 (2014-05-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-14 đź“…
Date de publication: 2014-05-17 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 095-166217
Se réfère à l'avis: 2014/S 88-154078
Numéro JO-S: 95
Source: OJS 2014/S 095-166217 (2014-05-14)
Avis d'attribution de marché (2014-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Commande publique, 20 rue Claude Pernès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 đź“…
Date de publication: 2014-10-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-343315
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 89 B, annonce n° 287 du 9.5.2014. Références de publication rectificative. Parution n°: 94 B,...”
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique sur la base du cadre de mémoire technique et méthodologique fourni et imposé avec répartition suivante: 10 % moyens humains; 10 % moyens matériels; 5 % aspect organisationnel; 5 % aspect sécurité; formation éco responsable et politique environnementale: ces sous-critères sont développés dans le règlement de consultation (40)
Attribution du marché
Nom: Temaco
Adresse postale: parc de la Duranne, Les MĂ©ridiens, 240 rue Louis de Broglie, BP 40080
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13793
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
7 rue Catherine Puig
Source: OJS 2014/S 194-343315 (2014-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Commande publique, 20 rue Claude Pernès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 đź“…
Date de publication: 2014-10-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-343315
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 89 B, annonce n° 287 du 9.5.2014. Références de publication rectificative. Parution n°: 94 B,...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique sur la base du cadre de mémoire technique et méthodologique fourni et imposé avec répartition suivante: 10 % moyens humains; 10 % moyens matériels; 5 % aspect organisationnel; 5 % aspect sécurité; formation éco responsable et politique environnementale: ces sous-critères sont développés dans le règlement de consultation (40)
Attribution du marché
Nom: Temaco
Adresse postale: parc de la Duranne, Les MĂ©ridiens, 240 rue Louis de Broglie, BP 40080
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13793
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
7 rue Catherine Puig
Source: OJS 2014/S 194-343315 (2014-10-06)
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