aoo no14.745.03 : travaux cloison, plafond, sol, peinture et plomberie pour la CPCAM des Bouches-du-Rhône
CPCAM des Bouches-du-Rhône
Voir CCTP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux de plomberie › Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
- • Travaux de restructuration › Travaux de réfection
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de cloisonnement
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de cloisonnement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier, Cedex 9
Code postal: 13297
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-31 📅
Date limite de soumission: 2014-05-13 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-112013
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Voir CCTP.
Numéro du lot: 01
Brève description: Travaux de cloisonnement.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 200 000.00 EUR (HT).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 02
Brève description: Travaux de réfection des plafonds.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 160 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 03
Brève description: Travaux de réfection des sols.
Numéro du lot: 04
Brève description: Travaux de réfection des peintures.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 120 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 05
Brève description: Travaux de plomberie.
Description des options:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Valeur technique notée sur la base du mémoire technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gérard Bertuccelli, directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Nom: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 521 - département juridique, 56 chemin Joseph Aiguier, Cedex 9
Téléphone: +33 491837122 📞
Courrier électronique: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr 📧
Fax: +33 491837320 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 521 - département juridique, 56 Chemin Joseph Aiguier, Cedex 9
URL pour la participation: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1474503
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: département juridique, 56 chemin Joseph Aiguier, Cedex 9
Code postal: 13297
Téléphone: +33 491837122 📞
Fax: +33 491837320 📠
Source: OJS 2014/S 066-112013 (2014-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de cloisonnement
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 25.7.2014 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient après le 25.7.2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de cloisonnement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier, Cedex 9
Code postal: 13297
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-31 📅
Date limite de soumission: 2014-05-13 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-112013
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Attention ! la C.P.C.A.M. N'est pas un organisme de droit public comme mentionné au présent avis mais un organisme de droit privé. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Voir CCTP.
Numéro du lot: 01
Brève description: Travaux de cloisonnement.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 200 000.00 EUR (HT).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 02
Brève description: Travaux de réfection des plafonds.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 160 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 03
Brève description: Travaux de réfection des sols.
Numéro du lot: 04
Brève description: Travaux de réfection des peintures.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 120 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 05
Brève description: Travaux de plomberie.
Description des options:
Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-ii.6° du Cmp) : Conditions similaires au présent marché.
Numéro de référence: 1474503
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur fournie par la CPCAM à compléter Situation propre des opérateurs économiques par une exigence relative à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : extrait du Kbis ou un équivalent. Liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail conformément à l'article D8254-4 du Code du Travail (imprimé joint).
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Description des moyens engagés pour assurer la continuité des activités pendant les périodes de fermeture de l'entreprise.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Le financement du marché est assuré par les fonds propres de la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Développement durable Le titulaire prend en compte dans l'exécution de sa prestation des objectifs de développement durable et met en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour y parvenir.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Valeur technique notée sur la base du mémoire technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gérard Bertuccelli, directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Nom: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 521 - département juridique, 56 chemin Joseph Aiguier, Cedex 9
Téléphone: +33 491837122 📞
Courrier électronique: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr 📧
Fax: +33 491837320 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 521 - département juridique, 56 Chemin Joseph Aiguier, Cedex 9
URL pour la participation: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1474503
Informations complémentaires
Attention ! la C.P.C.A.M. N'est pas un organisme de droit public comme mentionné au présent avis mais un organisme de droit privé. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: département juridique, 56 chemin Joseph Aiguier, Cedex 9
Code postal: 13297
Téléphone: +33 491837122 📞
Fax: +33 491837320 📠
Source: OJS 2014/S 066-112013 (2014-03-31)
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