aoo cvif 14so446 - fourniture de quincailleries mécaniques pour entretien engins TP atelier de Saint-Martin-Boulogne

Conseil général du Pas-de-Calais

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lefranc

Qui ?

• Conseil général du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-12	Avis de marché
2015-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

les fournitures donnent lieu à un marché à bon de commande avec un montant maximum annuel en aplication de l'article 77 du Code des Marché Publics. Les commandes sont faites au fur et à mesure des besoins par le moyen de bons de commandes délivrés par le service. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: Département du Pas-de-Calais, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-12 📅
Date limite de soumission: 2014-10-24 📅
Date de publication: 2014-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 178-314394
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.pasdecalais.fr à la rubrique " marchés publics ". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

aoo cvif 14so446 - fourniture de quincailleries mécaniques pour entretien engins TP atelier de Saint-Martin-Boulogne

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO CVIF 14SO446

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer ou Dc1.

Déclaration du candidat Dc2 version en vigueur, complété obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du Code des Marchés Publics.

Nota bene : Le candidat pourra remettre l'imprimé Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31/12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel à la concurrence).

Les imprimés Dc1, Dc2 et Noti2 sont disponibles sur le site http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

budget de la collectivité - délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions du décret no 2008-1550 du 31 décembre 2008 - mode de règlement : mandat administratif - acomptes mensuels - avance - prix révisables - prix unitaires

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département du Pas-de-Calais/pôle développent des ressources/direction de la commande publique/bureau zone centre
Adresse postale: 10 rue de la Paix - porte 6
Commune postale: Arras Cedex 09
Point de contact: Myriam Froissart (renseignements administratifs +33 321216790) ou Didier Leveugle (renseignements techniques +33 359801602)
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais/direction de la commande publique
Point de contact: Secrétariat de la commande publique
Téléphone: +33 321216730 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO CVIF 14SO446
Informations complémentaires

le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.pasdecalais.fr à la rubrique " marchés publics ".

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemart Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2014/S 178-314394 (2014-09-12)

Avis d'attribution de marché (2015-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 352,56 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-05 📅
Date de publication: 2015-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 003-003207
Se réfère à l'avis: 2014/S 178-314394
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 178 B, annonce n° 323 du 17.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-22 📅
Nom: Lefranc
Adresse postale: 7 rue Charost, BP 7
Commune postale: Calais
Code postal: 62101
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2015/S 003-003207 (2015-01-05)

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