aoo cvif 14s0216 – fourniture de pièces détachées universelles (pièces d'usures) pour faucheuses (2 lots)

Conseil général du Pas-de-Calais

aoo cvif 14s0216 – fourniture de pièces détachées universelles (pièces d'usures) pour faucheuses (2 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ferri France
• Forges Gorce SAS

Qui ?

• Conseil général du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-23	Avis de marché
2015-02-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue:

La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les commandes sont faites au fur et à mesure des besoins par le moyen de bons de commandes délivrés par le service. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La consultation est composée de 2 lots: Lot nº 1: Fourniture de pièces détachées pour faucheuses toutes marques sauf de marque FERRI – lot nº 2: Fourniture de pièces détachées et réparations pour faucheuses de marque FERRI.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: Département du Pas-de-Calais, Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Téléphone: +33 321216730 📞
Fax: +33 321216238 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 📅
Date limite de soumission: 2014-12-05 📅
Date de publication: 2014-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-366373
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Le dossier de consultation complet est téléchargeable gratuitement sur le site internet: www.pasdecalais.fr (rubrique marchés publics) ou https://marches.local-trust.com/cg-62 Le candidat conserve la faculté de retirer le dossier complet au format papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

aoo cvif 14s0216 – fourniture de pièces détachées universelles (pièces d'usures) pour faucheuses (2 lots).

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour faucheuses toutes marques sauf de marque FERRI.

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces détachées et réparations pour faucheuses de marque FERRI.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO CVIF 14S0216

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC 1) accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer,

— déclaration du candidat (DC 2): version en vigueur, complétée obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics,

— le candidat pourra remettre l'imprimé NOTI 2 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31.12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence).

Les imprimés DC 1, DC 2 et NOTI 2 sont disponibles sur le site http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garanties professionnelles, techniques et financières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de la collectivité – délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions du décret nº 2008-1550 du 31 décembre 2008 – mode de règlement: mandat administratif – acomptes mensuels – prix révisables – prix unitaires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais – pôle développement des ressources –direction de la commande publique – bureau Zone Centre
Adresse postale: 10 rue de la Paix – porte 6
Point de contact: Myriam Froissart (renseignements administratifs: +33 321216790) ou Didier Leveugle (renseignements techniques: +33 359801602)
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais – direction de la commande publique
Adresse postale: rue de la Paix – porte 6
Commune postale: Arras Cedex 09
Point de contact: Secrétariat de la commande publique
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO CVIF 14S0216
Informations complémentaires

Le dossier de consultation complet est téléchargeable gratuitement sur le site internet: www.pasdecalais.fr (rubrique marchés publics) ou https://marches.local-trust.com/cg-62

Le candidat conserve la faculté de retirer le dossier complet au format papier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée – BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2014/S 207-366373 (2014-10-23)

Avis d'attribution de marché (2015-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 233 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071905
Se réfère à l'avis: 2014/S 207-366373
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 207 B, annonce nº 357 du 28.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-18 📅
Nom: Forges Gorce SAS
Adresse postale: ZI des Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: FERRI France
Adresse postale: ZA Plaine de Fontgrave
Source: OJS 2015/S 042-071905 (2015-02-25)

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