aoo 2014-249 Locations de véhicules et prestations de maintenance
Centre hospitalier de Valenciennes
le présent marché a pour objet de la location de véhicules et de la prestation de maintenance pour le Centre Hospitalier de Valenciennes. La présente consultation est soumise aux dispositions des articles 33.3 et 57 à 59 du Code des marchés publics et et celles de l'article 77 du Code des Marchés Publics relatif aux marchés à bons de commande.
Les concurrents peuvent présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes. Toute variante devra être dûment justifiée tant techniquement qu'économiquement. La réponse à l'offre de base est obligatoire (cf détails dans la description des lots)
les candidats pourront participer à une visite des locaux (voir réglement de consultation).
Une soutenance avec essai de véhicules pour les lots 2 et 3 sera organisée (voir réglement de consultation)
Le délai de réception des offres était de 2014-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Diac location
- • DLM
- • Lease Green
- • Loc Action
- • Petit Forestier
- • Véhicules de secours › Véhicules à usage paramédical
- • Véhicules à moteur › Poids lourds
- • Véhicules à moteur › Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-03 | Avis de marché |
| 2014-10-08 | Informations complémentaires |
| 2015-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-03 📅
Date limite de soumission: 2014-11-13 📅
Date de publication: 2014-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 193-340510
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Brève description: Location en longue durée de véhicules particulier électrique segment B
Quantité ou étendue: minimum annuel de 8 000 EUR HT; Maximum annuel de 50 000 EUR HT
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: Location en courte durée de véhicules particuliers et utilitaires
Quantité ou étendue: minimum annuel de 1 000 EUR HT; Maximum annuel de 10 000 EUR HT
Numéro du lot: 6
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: AOO 2014-249
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier de Valenciennes et ses annexes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 4: Prix 50%; Pour les lots 5 et 6: Prix 70%
2. Pour les lots 1 à 4: Développement durable (émission de Co2 des véhicules 55%, consommation de carburant 35%, norme de dépollution 10%) 10%; Pour les lots 5 et 6: Développement durable (émission de Co2 des véhicules 55%, consommation de carburant 35%, norme de dépollution 10%) 5%
3. Pour les lots 1 à 4: Services (délai de livraison : 30% maintenabilité : 20% ; disponibilité / service : 20% ; maintenance prévue : 20%, réactivité : 10%) 20%; Pour les lots 5 et 6: Services (délai de livraison : 30% maintenabilité : 20% ; disponibilité / service : 20% ; maintenance prévue : 20%, réactivité : 10%) 15%
4. Pour les lots 1 à 4: Valeur technique 20%; Pour les lots 5 et 6: Valeur technique 10%
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Point de contact: M. Hervé Tondeur
Téléphone: +33 327140331 📞
Point de contact: Cellule des marchés
Téléphone: +33 327140042 📞
Fax: +33 327140359 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2014-249
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2014/S 193-340510 (2014-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue:
il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum (voir détail dans les descriptions des lots)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-03 📅
Date limite de soumission: 2014-11-13 📅
Date de publication: 2014-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 193-340510
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.achats-hopitaux.com.
Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire.
Le marché aura une durée de cinq ans à compter de la date définitive de réception du premier véhicule.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art 35 du CMP et 31 de la directive Européenne 2004/18
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet de la location de véhicules et de la prestation de maintenance pour le Centre Hospitalier de Valenciennes. La présente consultation est soumise aux dispositions des articles 33.3 et 57 à 59 du Code des marchés publics et et celles de l'article 77 du Code des Marchés Publics relatif aux marchés à bons de commande.
Afficher plus
Les concurrents peuvent présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes. Toute variante devra être dûment justifiée tant techniquement qu'économiquement. La réponse à l'offre de base est obligatoire (cf détails dans la description des lots)
Afficher plus
les candidats pourront participer à une visite des locaux (voir réglement de consultation).
Une soutenance avec essai de véhicules pour les lots 2 et 3 sera organisée (voir réglement de consultation)
Brève description:
Location en longue durée de véhicules particuliers et véhicules utilitaires avec PTAC ≤ 3,5 tonnes
Quantité ou étendue: minimum annuel de 100 000 EUR HT; Maximum annuel de 350 000 EUR HT
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot 1 type 4, le candidat pourra proposer en variante un véhicule avec une peinture non…
… métallisée.Pour le lot 1 type 6-2, le candidat pourra proposer une variante pour une version réfrigérée du véhicule de la cuisine.Le candidat pourra proposer des options facultatives:Option 1: Pour le lot 1 véhicule type 6-2: une galerie pour le véhicule de l'atelier (DMT)Option 2: Pour le lot 1 véhicule type 8: un porte-verre pour le véhicule de la maintenance (Pôle 7)
… métallisée.
Pour le lot 1 type 6-2, le candidat pourra proposer une variante pour une version réfrigérée du véhicule de la cuisine.
Le candidat pourra proposer des options facultatives:
Option 1: Pour le lot 1 véhicule type 6-2: une galerie pour le véhicule de l'atelier (DMT)
Option 2: Pour le lot 1 véhicule type 8: un porte-verre pour le véhicule de la maintenance (Pôle 7)
Brève description: Location en longue durée de véhicules particulier électrique segment B
Quantité ou étendue: minimum annuel de 8 000 EUR HT; Maximum annuel de 50 000 EUR HT
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot 2 type 3, le candidat pourra proposer en variante un véhicule avec une peinture non métallisée pour le véhicule du Directeur…
… Général.Le candidat pourra proposer en option facultative:Option 3: Pour le lot 2 véhicule type 3: Système de navigation, Kit main libre Bluetooth, Aide au stationnement arrière, Climatisation automatique pour le véhicule du Directeur Général
… Général.
Le candidat pourra proposer en option facultative:
Option 3: Pour le lot 2 véhicule type 3: Système de navigation, Kit main libre Bluetooth, Aide au stationnement arrière, Climatisation automatique pour le véhicule du Directeur Général
Brève description:
Location en longue durée de véhicules utilitaires électrique avec PTAC ≤ 3,5 tonnes
Quantité ou étendue: minimum annuel de 6 000 EUR HT; Maximum annuel de 24 000 EUR HT
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot 3, le candidat pourra proposer en variante des véhicules de couleur autre que blanche.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Location en longue durée de véhicules utilitaires ou poids lourds avec PTAC > 3,5 tonnes
Quantité ou étendue: minimum annuel de 40 000 EUR HT; Maximum annuel de 200 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Location en courte durée de véhicules particuliers et utilitaires
Quantité ou étendue: minimum annuel de 1 000 EUR HT; Maximum annuel de 10 000 EUR HT
Numéro du lot: 6
Brève description:
Location en courte durée de véhicules de transport pour personnes à mobilité réduites
Quantité ou étendue: minimum annuel de 60 EUR HT Maximum annuel de 15 000 EUR HT
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
option 1: Pour le lot 1 véhicule type 6-2: une galerie pour le véhicule de l'atelier (Dmt)
Option 2: Pour le lot 1 véhicule type 8: un porte-verre pour le véhicule de la maintenance (Pôle 7)
option 3: Pour le lot 2 véhicule type 3: Système de navigation, Kit main libre Bluetooth, Aide au stationnement arrière, Climatisation automatique pour le véhicule du Directeur Général
Ces options sont facultatives
Numéro de référence: AOO 2014-249
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier de Valenciennes et ses annexes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Dépôts et garanties exigés: conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur les ressources propres du Centre hospitalier de Valenciennes au titre de son budget fonctionnement. Conformément aux dispositions prévues aux articles 99 à 105 du CMP; le mode de réglement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement est de 50 jours à compter de réception de la facture.
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Les prix seront fermes la première année puis révisables (voir dossier de consultation)
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 4: Prix 50%; Pour les lots 5 et 6: Prix 70%
2. Pour les lots 1 à 4: Développement durable (émission de Co2 des véhicules 55%, consommation de carburant 35%, norme de dépollution 10%) 10%; Pour les lots 5 et 6: Développement durable (émission de Co2 des véhicules 55%, consommation de carburant 35%, norme de dépollution 10%) 5%
3. Pour les lots 1 à 4: Services (délai de livraison : 30% maintenabilité : 20% ; disponibilité / service : 20% ; maintenance prévue : 20%, réactivité : 10%) 20%; Pour les lots 5 et 6: Services (délai de livraison : 30% maintenabilité : 20% ; disponibilité / service : 20% ; maintenance prévue : 20%, réactivité : 10%) 15%
4. Pour les lots 1 à 4: Valeur technique 20%; Pour les lots 5 et 6: Valeur technique 10%
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Point de contact: M. Hervé Tondeur
Téléphone: +33 327140331 📞
Point de contact: Cellule des marchés
Téléphone: +33 327140042 📞
Fax: +33 327140359 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2014-249
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.achats-hopitaux.com.
Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire.
Le marché aura une durée de cinq ans à compter de la date définitive de réception du premier véhicule.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art 35 du CMP et 31 de la directive Européenne 2004/18
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2014/S 193-340510 (2014-10-03)
Informations complémentaires (2014-10-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-08 📅
Date limite de soumission: 2014-11-18 📅
Date de publication: 2014-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 196-345919
Se réfère à l'avis: 2014/S 193-340510
Numéro JO-S: 196
Source: OJS 2014/S 196-345919 (2014-10-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-08 📅
Date limite de soumission: 2014-11-18 📅
Date de publication: 2014-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 196-345919
Se réfère à l'avis: 2014/S 193-340510
Numéro JO-S: 196
Source: OJS 2014/S 196-345919 (2014-10-08)
Avis d'attribution de marché (2015-02-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-13 📅
Date de publication: 2015-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 034-057957
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes et ses annexes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 4: prix 50 %; pour les lots 5 et 6: prix 70 %
2. Pour les lots 1 à 4: développement durable (émission de Co2 des véhicules 55 %, consommation de carburant 35 %, norme de dépollution 10 %) 10 %; pour les lots 5 et 6: développement durable (émission de Co2 des véhicules 55 %, consommation de carburant 35 %, norme de dépollution 10 %) 5 %
3. Pour les lots 1 à 4: services (délai de livraison: 30 % maintenabilité: 20 % ; disponibilité / service: 20 % ; maintenance prévue: 20 %, réactivité: 10 %) 20 %; pour les lots 5 et 6: Services (délai de livraison: 30 % maintenabilité: 20 % ; disponibilité / service: 20 % ; maintenance prévue: 20 %, réactivité: 10 %) 15 %
4. Pour les lots 1 à 4: valeur technique 20 %; pour les lots 5 et 6: valeur technique 10 %
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-27 📅
Nom: Loc Action
Adresse postale: 274 avenue Napoléon Bonaparte
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92562
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-11 📅
Nom: Diac Location
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93168
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-26 📅
Nom: Lease Green
Adresse postale: bâtiment Galaxie, entrée C, 6 rue des Chataigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
4️⃣
Nom: Petit Forestier
Adresse postale: 4 rue Gabrile Laurette — ZI
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880
5️⃣
Nom: Dlm
Adresse postale: ZI du Bas Pré
Commune postale: Raismes
Code postal: 59590
6️⃣
Source: OJS 2015/S 034-057957 (2015-02-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-13 📅
Date de publication: 2015-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 034-057957
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 193 B, annonce n° 372 du 8.10.2014.
Références de publication rectificative.
Parution n°: 195 B, annonce n° 246 du 10.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.2.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes et ses annexes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 4: prix 50 %; pour les lots 5 et 6: prix 70 %
2. Pour les lots 1 à 4: développement durable (émission de Co2 des véhicules 55 %, consommation de carburant 35 %, norme de dépollution 10 %) 10 %; pour les lots 5 et 6: développement durable (émission de Co2 des véhicules 55 %, consommation de carburant 35 %, norme de dépollution 10 %) 5 %
3. Pour les lots 1 à 4: services (délai de livraison: 30 % maintenabilité: 20 % ; disponibilité / service: 20 % ; maintenance prévue: 20 %, réactivité: 10 %) 20 %; pour les lots 5 et 6: Services (délai de livraison: 30 % maintenabilité: 20 % ; disponibilité / service: 20 % ; maintenance prévue: 20 %, réactivité: 10 %) 15 %
4. Pour les lots 1 à 4: valeur technique 20 %; pour les lots 5 et 6: valeur technique 10 %
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-27 📅
Nom: Loc Action
Adresse postale: 274 avenue Napoléon Bonaparte
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92562
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-11 📅
Nom: Diac Location
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93168
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-26 📅
Nom: Lease Green
Adresse postale: bâtiment Galaxie, entrée C, 6 rue des Chataigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
4️⃣
Nom: Petit Forestier
Adresse postale: 4 rue Gabrile Laurette — ZI
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880
5️⃣
Nom: Dlm
Adresse postale: ZI du Bas Pré
Commune postale: Raismes
Code postal: 59590
6️⃣
Source: OJS 2015/S 034-057957 (2015-02-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)