Aoo 2014-198 à 200 stimulateurs et defibrillateurs cardiaques

Centre hospitalier de Valenciennes

La présente consultation concerne la fourniture de stimulateurs et defibrillateurs cardiaques pour le centre hospitalier de Valenciennes. Le marché comporte 22 lots (voir catalogue des produits)
Le marché est un marché à bons de commande (art. 77 du Cmp).
Les candidats sont tenus de présenter au moins une offre de base répondant aux besoins, tels que définis dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Ces spécifications techniques sont détaillés dans le CCTP sont intangibles. Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes. Les variantes éventuelles feront l'objet d'une présentation et d'un chiffrage distincts de l'offre de base.les lots doivent faire l'objet d'envoi de spécimens. Toute offre qui ne permettrait pas aux pharmaciens d'évaluer la qualité des techniques des produits proposés, ne serait pas recevable.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-15	Avis de marché
2015-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue:

Le marché sera conclu sans minimum et sans maximum.L'estimation du montant annuel du marché est de 2 000 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-15 📅
Date limite de soumission: 2014-10-01 📅
Date de publication: 2014-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 135-242206
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.4.2015 ou à défaut à compter de sa date de notification jusqu'au 31.3.2016 puis renouvelable de façon expresse 2 fois 12 mois soit jusqu'au 31.3.2018. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de stimulateurs et defibrillateurs cardiaques pour le centre hospitalier de Valenciennes. Le marché comporte 22 lots (voir catalogue des produits)

Le marché est un marché à bons de commande (art. 77 du Cmp).

Les candidats sont tenus de présenter au moins une offre de base répondant aux besoins, tels que définis dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Ces spécifications techniques sont détaillés dans le CCTP sont intangibles. Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes. Les variantes éventuelles feront l'objet d'une présentation et d'un chiffrage distincts de l'offre de base.les lots doivent faire l'objet d'envoi de spécimens. Toute offre qui ne permettrait pas aux pharmaciens d'évaluer la qualité des techniques des produits proposés, ne serait pas recevable.

Numéro du lot: 1
Brève description: Défibrillateur cardiaque implantable.
Numéro du lot: 2
3
4
Brève description: Défibrillateur cardiaque triple chambre.
Numéro du lot: 5
6
7
8
9
10
Brève description: Holter implantable.
Numéro du lot: 11
Brève description: Introducteur pelable.
Numéro du lot: 12
Brève description: Stimulateur cardiaque triple chambre.
Numéro du lot: 13
Brève description: Stimilateur cardiaque double chambre asservi avec sonde unique.
Numéro du lot: 14
Brève description: Stimulateur cardiaque double chambre.
Numéro du lot: 15
Brève description: Stimulateur cardiaque double chambre asservi.
Numéro du lot: 16
17
18
19
20
Brève description: Stimulateur cardiaque monochambre.
Numéro du lot: 21
Brève description: Stimulateur cardiaque monochambre asservi.
Numéro du lot: 22
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché sera conclu sans minimum et sans maximum.

L'estimation du montant annuel du marché est de 2 000 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO 2014-198 à 200
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes, 59300 Valenciennes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les ressources propres du centre hospitalier de Valenciennes au titre de son budget fonctionnement. Conformément aux dispositions prévues aux articles 99 à 105 du CMP; le mode de réglement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement est de 50 jours à compter de réception de la facture.

Les prix sont fermes pour la première période d'execution; pour les produits dont le prix est fixé par le CEPS, les prix sont révisables (cf. Dossier de consultation).

Procédure
Période de validité de l'offre: 220 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. coût d'utilisation (50)
2. valeur technique (dont étendue des indications, avis de la comédims, qualité du conditionnement, délais de livraison et prestations associées, développement durable apprécié en fonction des réponses au questionnaire joint (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Point de contact: Secrétariat de la pharmacie
Téléphone: +33 327143570 📞
Fax: +33 327143690 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2014-198 à 200
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com.

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.4.2015 ou à défaut à compter de sa date de notification jusqu'au 31.3.2016 puis renouvelable de façon expresse 2 fois 12 mois soit jusqu'au 31.3.2018.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2014/S 135-242206 (2014-07-15)

Avis d'attribution de marché (2015-06-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 126-230296
Se réfère à l'avis: 2014/S 135-242206
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 135 B, annonce nº 365 du 17.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes, 59300 Valenciennes

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût d'utilisation (50)
2. Valeur technique (dont étendue des indications, avis de la comédims, qualité du conditionnement, délais de livraison et prestations associées, développement durable apprécié en fonction des réponses au questionnaire joint (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-01 📅
Nom: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux — Parc d'affaire Silic
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94528
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Boston Scientific SAS
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961

3️⃣
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513

4️⃣
Nom: Sorin Groupe France
Adresse postale: Parc d'affaire Noveos — 4 avenue Réamur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140

5️⃣
Nom: Saint-Jude Medical France SAS
Adresse postale: 73-77 rue des Sèvres
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92514
Source: OJS 2015/S 126-230296 (2015-06-29)

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