Aoo 2014-175 à 186 DM et accessoires de stérilisation

Centre hospitalier de Valenciennes

La présente consultation concerne la fourniture de dispositifs médcaux et consommables de stérilisation.
Le marché comporte 104 lots (voir catalogue des produits).
Le marché est un marché à bons de commande (art. 77 du Cmp).
Les candidats sont tenus de présenter au moins une offre de base répondant aux besoins, tels que définis dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Ces spécifications techniques sont détaillés dans le CCTP sont intangibles. Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes. Les variantes éventuelles feront l'objet d'une présentation et d'un chiffrage distincts de l'offre de base.
Les lots doivent faire l'objet d'envoi de spécimens. Toute offre qui ne permettrait pas aux pharmaciens d'évaluer la qualité des techniques des produits proposés, ne serait pas recevable.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-07	Avis de marché
2015-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue:

Le marché sera conclu sans minimum et sans maximum.L'estimation du montant total du marché est de 606 900 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date limite de soumission: 2014-09-02 📅
Date de publication: 2014-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 130-232233
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2015 ou à défaut à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2015 puis renouvelable de façon expresse 2 fois 12 mois soit jusqu'au 31.12.2017. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7. 2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de dispositifs médcaux et consommables de stérilisation.

Le marché comporte 104 lots (voir catalogue des produits).

Le marché est un marché à bons de commande (art. 77 du Cmp).

Les candidats sont tenus de présenter au moins une offre de base répondant aux besoins, tels que définis dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Ces spécifications techniques sont détaillés dans le CCTP sont intangibles. Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes. Les variantes éventuelles feront l'objet d'une présentation et d'un chiffrage distincts de l'offre de base.

Les lots doivent faire l'objet d'envoi de spécimens. Toute offre qui ne permettrait pas aux pharmaciens d'évaluer la qualité des techniques des produits proposés, ne serait pas recevable.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: disp.Med. Consommables de sterilisation (code NFS 18343)
Brève description: Lot du groupe 1: lot 1 à 23, 28 à 37, 42 à 47, 49, 86 à 103
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits desinfec.mat.biomedicaux&instrumentation (NFS 18724)
Brève description: Lots du groupe 2: lots 24, 25, 27, 38 à 41
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: instrumentation chirurgicale réutilisable, containers (NFS 18411)
Brève description: Lots du groupe 3: lots 26, 48, 50 à 62, 71 à 85
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acc. Pièces détach. De techniques opératoires (NFS 18415)
Brève description: Lots du groupe 4: lot 63
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: instrum.Chir. Reutilisable pour neurochirurgie (code NFS 18416)
Brève description: Lots du groupe 5: lot 64
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: instrum.Chir.Reutilisable pr chirurgie ophtalmique (code NFS 18417)
Brève description: Lots du groupe 6: lot 65
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: instrum.Chir.Reutilisable ch.orl,stomato.&maxillo. (code NFS 18418)
Brève description: Lots du groupe 7: Lot 66
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: bistouris électronique, générateurs de radiofréquence ....... (code NFS 18412)
Brève description: Lots du groupe 8: lot 67
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lasers thérapeutiques et diagnostiques (code NFS 18414)
Brève description: Lots du groupe 9: lot 68
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: instrum.Chir. Reutilisable pr chirurgie vasculaire (code NFS 18419)
Brève description: Lots du groupe 10: lot 69
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: microscopes opératoires, robots et télémanipulateurs (code NFS 18413)
Brève description: Lots du groupe 11: lot 70
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: habillage chirurgical et médical U.U non stérile (code NFS 18324)
Brève description: Lots du groupe 12: lot 104
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché sera conclu sans minimum et sans maximum.

L'estimation du montant total du marché est de 606 900 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: AOO 2014-175 à 186
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes, 59300 Valenciennes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les ressources propres du centre hospitalier de Valenciennes au titre de son budget fonctionnement. Conformément aux dispositions prévues aux articles 99 à 105 du CMP; le mode de réglement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement est de 50 jours à compter de réception de la facture.

Les prix sont fermes pour la première période d'excution; Pour les produits dont le prix est fixé par le CEPS, les prix sont révisables (cf. Dossier de consultation).

Procédure
Période de validité de l'offre: 220 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. coût d'utilisation (50)
2. valeur technique (dont étendue des indications, avis de la comédims, qualité du conditionnement, délais de livraison et prestations associées, développement durable apprécié en fonction des réponses au questionnaire joint. (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin CS 50479
Point de contact: Secrétariat de la pharmacie
Téléphone: +33 327143570 📞
Fax: +33 327143690 📠

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2014-175 à 186
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com.

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2015 ou à défaut à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2015 puis renouvelable de façon expresse 2 fois 12 mois soit jusqu'au 31.12.2017.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7. 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2014/S 130-232233 (2014-07-07)

Avis d'attribution de marché (2015-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-085230
Se réfère à l'avis: 2014/S 130-232233
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 131 B, annonce nº 340 du 10.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût d'utilisation (50)
2. Valeur technique (dont étendue des indications, avis de la comédims, qualité du conditionnement, délais de livraison et prestations associées, développement durable apprécié en fonction des réponses au questionnaire joint. (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-01 📅
Nom: 3m France
Adresse postale: boulevard Oise
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95006
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: AMCOR flexibles SPS
Adresse postale: ZI — 5 rue de Montigny
Commune postale: Coulommiers
Code postal: 77120

3️⃣
Nom: Laboratoires ANIOS
Adresse postale: Pavé du moulin
Commune postale: Lille-Hellemmes
Code postal: 59260

4️⃣
Nom: Cap'Dhm
Adresse postale: 130 rue du Vert Galant — Hameau des trois Etots
Commune postale: Cernoy
Code postal: 60190

5️⃣
Nom: Christeyns France Division Santé
Adresse postale: 31 rue de la Maladrie, BP 2421
Commune postale: Vertou
Code postal: 44120

6️⃣
Nom: Collin
Adresse postale: 3 rue de Robinson
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92227

7️⃣
Nom: DB Santé
Adresse postale: BP 16
Commune postale: Estissac
Code postal: 10190

8️⃣
Nom: Dr Weigert France
Adresse postale: ZI Paris Nord II — immeuble Raspail, 22 avenue des Nations, BP 88085 Villepinte
Commune postale: Roissy CDG Cedex
Code postal: 95932

9️⃣
Nom: Idem
Adresse postale: 102-110 avenue Marceau
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400

1️⃣0️⃣
Nom: KARL STORZ endoscopie France
Adresse postale: 12 rue Georges Gueynemer — quartier de l'Europe
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280

1️⃣1️⃣
Nom: Landanger
Adresse postale: ZI La Vendue — CS 52152
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Code postal: 52906

1️⃣2️⃣
Nom: Medlane
Adresse postale: 12 chemin des Roncs
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570

1️⃣3️⃣
Nom: Sicah
Adresse postale: Domaine Les Merisiers — Montretout
Commune postale: Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux
Code postal: 77660

1️⃣4️⃣
Nom: Sterilmed France
Adresse postale: 217 boulevard Charles Arnould
Commune postale: Reims
Code postal: 51100

1️⃣5️⃣
Nom: Sterlab France
Adresse postale: 2720 Ch. Saint-Bernard
Commune postale: Vallauris
Code postal: 06224

1️⃣6️⃣
Nom: Teleflex Médical
Adresse postale: Service des marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Source: OJS 2015/S 049-085230 (2015-03-06)

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