aoo 2014-143, 145 à 157 dispositifs médicaux stériles et non stériles pour chirurgie orthopédique, chirurgie enfant et chirurgie maxillofaciale

Centre hospitalier de Valenciennes

la présente consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles pour chirurgie orthopédique, chirurgie enfant et chirurgie maxillofaciale pour le centre hospitalier de Valenciennes. Le marché comporte 136 lots (voir catalogue des produits)
Le marché est un marché à bons de commande (art. 77 du CMP).
Les candidats sont tenus de présenter au moins une offre de base répondant aux besoins, tels que définis dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Ces spécifications techniques sont détaillés dans le CCTP sont intangibles. Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes. Les variantes éventuelles feront l'objet d'une présentation et d'un chiffrage distincts de l'offre de base.les lots doivent faire l'objet d'envoi de spécimens. Toute offre qui ne permettrait pas aux pharmaciens d'évaluer la qualité des techniques des produits proposés, ne serait pas recevable.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-02	Avis de marché
2015-07-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue:

le marché sera conclu sans minimum et sans maximum.L'estimation du montant annuel du marché est de 1 260 000 EUR (HT)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-02 📅
Date limite de soumission: 2014-07-23 📅
Date de publication: 2014-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 106-186283
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.4.2015 ou à défaut à compter de sa date de notification jusqu'au 31.3.2016 puis renouvelable de façon expresse deux fois 12 mois soit jusqu'au 31.3.2018. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est un marché à bons de commande (art. 77 du CMP).

Les candidats sont tenus de présenter au moins une offre de base répondant aux besoins, tels que définis dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Ces spécifications techniques sont détaillés dans le CCTP sont intangibles. Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes. Les variantes éventuelles feront l'objet d'une présentation et d'un chiffrage distincts de l'offre de base.les lots doivent faire l'objet d'envoi de spécimens. Toute offre qui ne permettrait pas aux pharmaciens d'évaluer la qualité des techniques des produits proposés, ne serait pas recevable.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux consommables ORL et maxillo-faciale non stérile (code NFS 18204)
Brève description: Lot du groupe 1: 1, 2, 3, 4 et 5.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux consommable pour orthopédie stérile (code nfs 18281)
Brève description:

Lots du groupe 2: 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 104 et 109.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux consommable d'ostéosynthèse stérile (code nfs 18283)
Brève description:

Lots du groupe 3: 57, 71, 102, 103, 105, 106, 107, 108, 110, 111, 112, 113, 114, 116, 117, 118, 119, 120, 121, 122, 123, 124, 125, 126.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux consommable d'ostéosynthèse non stérile (code nfs 18284)
Brève description:

Lots du groupe 4: 56, 58, 59, 60, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68, 69, 70, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84, 85, 86, 87, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 94, 95, 96, 97, 98, 99, 115, 127, 128, 129, 130, 131, 132, 133, 134, 135, 136.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Dispositif médicaux consommable abord chirurgical et perc. et instrumentation chir. Stérile (code nfs 18291)
Brève description: Lots du groupe 5: 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux pour orthopédie non stérile (code nfs 18282)
Brève description: Lots du groupe 6: 100, 101.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

le marché sera conclu sans minimum et sans maximum.

L'estimation du montant annuel du marché est de 1 260 000 EUR (HT)

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO 2014-143
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier de Valenciennes, 59300 Valenciennes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement sur les ressources propres du Centre hospitalier de Valenciennes au titre de son budget fonctionnement. Conformément aux dispositions prévues aux articles 99 à 105 du CMP; le mode de réglement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement est de 50 jours à compter de réception de la facture.

Les prix sont fermes pour la première période d'excution; Pour les produits dont le prix est fixé par le CEPS, les prix sont révisables (cf. Dossier de consultation)

Procédure
Période de validité de l'offre: 270 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. coût d'utilisation (50)
2. valeur technique (dont étendue des indications, avis de la comédims, qualité du conditionnement, délais de livraison et prestations associées, développement durable apprécié en fonction des réponses au questionnaires joint (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Point de contact: Secrétariat de la pharmacie
Téléphone: +33 27143570 📞
Fax: +33 27143690 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2014-143
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com.

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.4.2015 ou à défaut à compter de sa date de notification jusqu'au 31.3.2016 puis renouvelable de façon expresse deux fois 12 mois soit jusqu'au 31.3.2018.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2014/S 106-186283 (2014-06-02)

Avis d'attribution de marché (2015-07-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-254512
Se réfère à l'avis: 2014/S 106-186283
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes, 59300 Valenciennes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût d'utilisation (50)
2. Valeur technique (dont étendue des indications, avis de la comédims, qualité du conditionnement, délais de livraison et prestations associées, développement durable apprécié en fonction des réponses au questionnaires joint (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-16 📅
Nom: Asterie
Adresse postale: Parc d'activité des Aigais — 6 chemin du Bois des Côtes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-09 📅
Nom: Biobank
Adresse postale: ZA Lavoisier — 4 rue Lebon
Commune postale: Presles-en-Brie
Code postal: 77220

3️⃣
Nom: Biotech Orto
Adresse postale: 305 allée Craponne, CS 40005
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13656

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-08 📅
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins, TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-10 📅
Nom: Exactech France SAS
Adresse postale: rue Jean Sapidus — Le Pythagore
Commune postale: Illkirch
Code postal: 67400

6️⃣
Nom: Global D
Adresse postale: ZI de Sacuny — 118 avenue de Marcel Mérieux, BP 82

7️⃣
Nom: Groupe Lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard, CS 50307
Commune postale: Genay Cedex
Code postal: 69727

8️⃣
Nom: Heraeus SAS
Adresse postale: Parc Silic — bâtiment Ibéric — 12 avenue du Québec — Villebon, BP 630
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91945

9️⃣
Nom: Karl Storz Endoscopie
Adresse postale: 12 rue George Guynemer — quartier de l'Europe
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280

1️⃣0️⃣
Nom: Komet
Adresse postale: 11 rue de Reuilly
Commune postale: Paris
Code postal: 75012

1️⃣1️⃣
Nom: Medicalex
Adresse postale: 20 avenue Aristide Briand
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220

1️⃣2️⃣
Nom: Medicoscop
Adresse postale: 14 rue du Commerce, BP 10004
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou
Code postal: 86361

1️⃣3️⃣
Nom: Novastep
Adresse postale: espace Perfomance Alphasis, bâtiment C1-C2
Commune postale: Saint-Grégoire Cedex
Code postal: 35769

1️⃣4️⃣
Nom: Orthofix
Adresse postale: 21/37 rue de Stalingrad, 27/28 Villa Baudran
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110

1️⃣5️⃣
Nom: Orthomed
Adresse postale: ZAC de Saint-Estève
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640

1️⃣6️⃣
Nom: Serf
Adresse postale: 85 rue des Bruyères
Commune postale: Décines
Code postal: 69153

1️⃣7️⃣
Nom: Smith et Nephew Orthopaedics France
Adresse postale: 25 boulevard Marie et Alexandre Oyon
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100

1️⃣8️⃣
Nom: Smith et Nephew SAS
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72019

1️⃣9️⃣
Nom: Stryker France SAS
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881

2️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-07 📅
Nom: Depuy (ex-Synthes)
Adresse postale: 1078 avenue Oehmichen, BP 21019
Commune postale: Étupes Cedex
Code postal: 25461

2️⃣1️⃣
Nom: Tornier SAS
Adresse postale: 161 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330

2️⃣2️⃣
Nom: Zimmer France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Source: OJS 2015/S 138-254512 (2015-07-16)

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