AOO_2014_103_Fourniture et livraison de pièces détachées, d'accessoires et d'éléments de carrosserie, captifs, pour l'entretien, la réparation et l'équipement des véhicules d'intervention du bataillon de marins-pompiers de Marseille équipés par les sociétés Gimaex, Gallin et Was en 3 lots

Ville de Marseille

AOO_2014_103_Fourniture et livraison de pièces détachées, d'accessoires et d'éléments de carrosserie, captifs, pour l'entretien, la réparation et l'équipement des véhicules d'intervention du bataillon de marins-pompiers de Marseille équipés par les sociétés Gimaex, Gallin et Was en 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-11 Avis de marché
2015-02-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 Cmp.Le marché est conclu pour une période initiale d'un an (1) à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par période de un (1) an, dans la limite de trois (3) reconductions. La durée du marché ne pourra excéder quatre (4) ans.L'ensemble des prestations est réparti en trois (3) lots traités en marchés séparés et définis comme suit :Lot no 1 : Pièces détachées, accessoires et éléments de carrosserie pour les véhicules équipés par la société Gimaex.Lot no 2 : Pièces détachées, accessoires et éléments de carrosserie pour les véhicules équipés par la société Gallin.Lot no 3 : Pièces détachées, accessoires et éléments de carrosserie pour les véhicules équipés par la société Was
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: Hôtel de Ville, quai du Port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://marseille.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date limite de soumission: 2014-09-16 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-240381
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP. * Modalités de remise des candidatures et des offres : Pour l'application de l'article 56 du code des marchés publics, le mode de transmission des candidatures et des offres, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la voie dématérialisée sur son profil acheteur marchespublics.mairie-marseille.fr. Toutefois, les remises sous forme papier seront acceptées. Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse Internet: marchespublics.mairie-marseille.fr. Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (JO 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation. - critères de jugement des candidatures ; -références professionnelles et capacité techniques : Exigence de garanties et capacité techniques en rapport avec la prestation demandée ; -capacités économiques et financières : Situation économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaires ; * Critères de jugement des offres Lot 1 1) Prix de l'offre (90 points au maximum) La comparaison des prix sera effectuée à l'aide du DQE complété par le candidat. Ce dernier renseignera le DQE figurant à l'annexe 1 de l'ae, en indiquant les prix unitaires et totaux, en EUR (HT). 2) Délai d'émission d'un relevé d'identification (10 points au maximum) Lot 2 1) Prix de l'offre (70 points au maximum) La comparaison des prix sera effectuée à l'aide du DQE complété par le candidat. Ce dernier renseignera le DQE figurant à l'annexe 1 de l'ae, en indiquant les prix unitaires et totaux, en EUR (HT). 2) Délai d'émission d'un relevé d'identification (10 points au maximum) La notation de l'offre du candidat (i) sera effectuée selon le critère délai d'émission d'un relevé d'identification. 3) Délai de livraison de pièces détachées, d'accessoires et d'éléments de carrosserie en stock (10 points au maximum) La notation de l'offre du candidat (i) sera effectuée selon le critère délai de livraison de pièces détachées, d'accessoires et d'éléments de carrosserie en stock. 4) Délai de livraison de pièces détachées, d'accessoires et d'éléments de carrosserie spécifiques (10 points au maximum) La notation de l'offre du candidat (i) sera effectuée selon le critère délai de livraison de pièces détachées, d'accessoires et d'éléments de carrosserie spécifiques (hors stock). Lot 3 1) Prix de l'offre (70 points au maximum) La comparaison des prix sera effectuée à l'aide du DQE complété par le candidat. Ce dernier renseignera le DQE figurant à l'annexe 1 de l'ae, en indiquant les prix unitaires et totaux, en EUR (HT). 2) Délai d'émission d'un relevé d'identification (10 points au maximum) La notation de l'offre du candidat (i) sera effectuée selon le critère délai d'émission d'un relevé d'identification. 3) Délai de livraison d'éléments et d'accessoires de carrosserie (10 points au maximum) La notation de l'offre du candidat (i) sera effectuée selon le critère délai de livraison d'éléments et d'accessoires de carrosserie. 4) Délai de livraison de pièces détachées et d'accessoires hors carrosserie (10 points au maximum) * Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1) : Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
AOO_2014_103_Fourniture et livraison de pièces détachées, d'accessoires et d'éléments de carrosserie, captifs, pour l'entretien, la réparation et l'équipement des véhicules d'intervention du bataillon de marins-pompiers de Marseille équipés par les sociétés Gimaex, Gallin et Was en 3 lots.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces détachées, accessoires et éléments de carrosserie pour les véhicules équipés par la société Gimaex
Brève description:
Pièces détachées, accessoires et éléments de carrosserie pour les véhicules équipés par la société Gimaex.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées, accessoires et éléments de carrosserie pour les véhicules équipés par la société Gallin
Brève description:
Pièces détachées, accessoires et éléments de carrosserie pour les véhicules équipés par la société Gallin.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces détachées, accessoires et éléments de carrosserie pour les véhicules équipés par la société Was
Brève description:
Pièces détachées, accessoires et éléments de carrosserie pour les véhicules équipés par la société Was.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
20 000 💰
Quantité ou étendue:
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 Cmp.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an (1) à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par période de un (1) an, dans la limite de trois (3) reconductions. La durée du marché ne pourra excéder quatre (4) ans.
L'ensemble des prestations est réparti en trois (3) lots traités en marchés séparés et définis comme suit :
Lot no 1 : Pièces détachées, accessoires et éléments de carrosserie pour les véhicules équipés par la société Gimaex.
Lot no 2 : Pièces détachées, accessoires et éléments de carrosserie pour les véhicules équipés par la société Gallin.
Lot no 3 : Pièces détachées, accessoires et éléments de carrosserie pour les véhicules équipés par la société Was
Numéro de référence: AOO_2014_103
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bataillon de marins-pompiers de Marseille Base de Plombières Groupement soutien/magasin ST 117, boulevard de Plombières, 13003 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dispositions générales : Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient pris en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché.
Afficher plus
- une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC 1 version en vigueur (dûment complétée, datée et signée en original par une personne ayant le pouvoir d'engager le candidat) ;
- en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible de l'exécution du marché ;
- une déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (déclaration incluse dans le formulaire Dc1) ;
- la preuve de l'habilitation du signataire des documents à engager le candidat (ou " pouvoir ") ; le cas échéant, un document attestant de la capacité juridique du déléguant à donner délégation du pouvoir de signature pour engager la société au signataire des pièces de la candidature et des offres
Afficher plus
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui portant sur les prestations objet de la présente procédure, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (incluse dans le DC 2).
Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois dernières années devront fournir :
pour vérifier la date de création de l'entreprise : une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises ;
pour justifier de leurs capacités économiques et financières : le montant de leur capital social.
Capacité technique et professionnelle:
présentation d'une liste des principales fournitures, identiques à celles objet de la présente procédure, effectuées au cours des trois dernières années, en précisant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ;.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le marché est financé sur les ressources budgétaires propres de la ville de Marseille.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Le marché est conclu à prix unitaires révisables à chaque parution des nouveaux tarifs.
Il ne sera pas alloué d'avance pour l'ensemble des lots.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doit être donnée à l'acte d'engagement
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire : Aucune forme de groupement (conjoint ou solidaire) n'est exigée après attribution du marché

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom: Ville de Marseille, bataillon de marins-pompiers de Marseille
Adresse postale: 9 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13233
Point de contact: Cellule marchés-publics
Téléphone: +33 495054004 📞
Courrier électronique: bureau.marches@bmpm.gouv.fr 📧
Fax: +33 495054104 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Point de contact: Division administration ressources humaines/finances, cellule marchés-publics
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom: Ville de Marseille
Adresse postale: 39 bis rue Sainte
Point de contact: Service des marchés publics DSJ
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_2014_103
Informations complémentaires
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP.
* Modalités de remise des candidatures et des offres :
Pour l'application de l'article 56 du code des marchés publics, le mode de transmission des candidatures et des offres, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la voie dématérialisée sur son profil acheteur marchespublics.mairie-marseille.fr. Toutefois, les remises sous forme papier seront acceptées.
Afficher plus
Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse Internet: marchespublics.mairie-marseille.fr. Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (JO 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.
Afficher plus
- critères de jugement des candidatures ;
-références professionnelles et capacité techniques : Exigence de garanties et capacité techniques en rapport avec la prestation demandée ;
-capacités économiques et financières : Situation économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaires ;
* Critères de jugement des offres
Lot 1
1) Prix de l'offre (90 points au maximum)
La comparaison des prix sera effectuée à l'aide du DQE complété par le candidat. Ce dernier renseignera le DQE figurant à l'annexe 1 de l'ae, en indiquant les prix unitaires et totaux, en EUR (HT).
2) Délai d'émission d'un relevé d'identification (10 points au maximum)
Lot 2
1) Prix de l'offre (70 points au maximum)
La comparaison des prix sera effectuée à l'aide du DQE complété par le candidat. Ce dernier renseignera le DQE figurant à l'annexe 1 de l'ae, en indiquant les prix unitaires et totaux, en EUR (HT).
La notation de l'offre du candidat (i) sera effectuée selon le critère délai d'émission d'un relevé d'identification.
3) Délai de livraison de pièces détachées, d'accessoires et d'éléments de carrosserie en stock (10 points au maximum)
La notation de l'offre du candidat (i) sera effectuée selon le critère délai de livraison de pièces détachées, d'accessoires et d'éléments de carrosserie en stock.
4) Délai de livraison de pièces détachées, d'accessoires et d'éléments de carrosserie spécifiques (10 points au maximum)
La notation de l'offre du candidat (i) sera effectuée selon le critère délai de livraison de pièces détachées, d'accessoires et d'éléments de carrosserie spécifiques (hors stock).
Lot 3
3) Délai de livraison d'éléments et d'accessoires de carrosserie (10 points au maximum)
La notation de l'offre du candidat (i) sera effectuée selon le critère délai de livraison d'éléments et d'accessoires de carrosserie.
4) Délai de livraison de pièces détachées et d'accessoires hors carrosserie (10 points au maximum)
* Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1) :
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2014/S 134-240381 (2014-07-11)
Avis d'attribution de marché (2015-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-19 📅
Date de publication: 2015-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 038-064849
Se réfère à l'avis: 2014/S 134-240381
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Montant total du lot n° 2: Marché à bons de commande dont les montants sont répartis comme suit: Montant minimum annuel: 1 500 EUR (HT). Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT). Durée: 12 mois. Reconductible 3 fois pour une durée identique. (en années ou en mois) Nombre d'offres reçues: Lot 1: 0. Lot 2: 1. Lot 3: 1. Les lots 1 et 3 ont été déclarés infructueux par la commission d'appel d'offres en application de l'article 59 III du code des marchés publics. Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): Mairie de Marseille — direction générale des services — services juridiques — service des marchés publics — 39 bis rue Sainte — 13233 Marseille Cedex 20 — fax +33 491551927 — tél. +33 491551930 Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 6 Tél. +33 491134833 Télécopieur +33 491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 134 B, annonce n° 203 du 16.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2015.
Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bataillon de marins-pompiers de Marseille, base de plombières groupement soutien/magasin ST 117 boulevard de Plombières, 13003 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (70)
2. Le délai d'émission d'un relevé d'identification (10)
3. Le délai de livraison des pièces détachées, d'accessoires et d'éléments de carrosserie en stock (10)
4. Le délai de livraison des pièces détachées, d'accessoires et d'éléments de carrosserie spécifiques (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-26 📅
Nom: Gallin SAS
Adresse postale: ZI les Cèdres Bleus
Commune postale: Nievroz
Code postal: 01120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 038-064849 (2015-02-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Carrosseries, remorques ou semi-remorques... Carrosseries de véhicules Pièces détachées et accessoires pour... Machines industrielles Matériel de levage et de manutention et... Matériel de levage et de manutention Chariots élévateurs, chariots de... Tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares Équipement pour véhicules de secours