aoo 14s0196 CVIF - fourniture de pièces de rechange et réparations pour tracteurs, matériel d'espaces verts et faucheuses - relance du lot no3 : pièces pour faucheuses de marque SMA

Conseil général du Pas-de-Calais

aoo 14s0196 CVIF - fourniture de pièces de rechange et réparations pour tracteurs, matériel d'espaces verts et faucheuses - relance du lot no3 : pièces pour faucheuses de marque SMA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-19 Avis de marché
2014-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Quantité ou étendue:
Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations du marché sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.Le marché prévoit 3 reconductions, sans que sa durée puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 09

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-19 📅
Date limite de soumission: 2014-04-29 📅
Date de publication: 2014-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 058-096893
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
La réponse au délai de livraison est laissée à l'initiative des candidats qui devront le préciser dans l'acte d'engagement. Ce délai ne pourra toutefois pas dépasser le délai maximum fixé par le pouvoir adjudicateur dans l'acte d'engagement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
aoo 14s0196 CVIF - fourniture de pièces de rechange et réparations pour tracteurs, matériel d'espaces verts et faucheuses - relance du lot no3 : pièces pour faucheuses de marque SMA.
Quantité ou étendue:
Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations du marché sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.
Le marché prévoit 3 reconductions, sans que sa durée puisse excéder 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO 14S0196 CVIF

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration du candidat Dc2 (ex Dc5), complété obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics.
L'ensemble des attestations et renseignements prévus au Dc2 si le candidat n'utilise pas cet imprimé.
Lettre de candidature accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer ou DC 1 (ex Dc4) ;
Ces documents sont téléchargeables sur le site http://www.minefe.gouv.fr
Entreprises de plus de 20 salariés : attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'emploi des travailleurs handicapés telle qu'elle découle de l'article L 5212-1du code du travail.
Le candidat pourra remettre l'imprimé NOTI 2 (ex DC 7) ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31/12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel à la concurrence).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la collectivité/délai global de paiement : 30 jours/mode de règlement : mandat administratif/prix fermes ajustables/prix unitaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (80)
2. délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département du Pas-de-Calais/direction de la commande publique/bureau zone centre
Adresse postale: 10 rue de la Paix porte 6
Point de contact: Myriam Froissart (renseignements administratifs +33 321216790) ou Didier Leveugle (renseignements techniques +33 359801602)
Téléphone: +33 321216790 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais/direction de la commande publique
Point de contact: Marie-Lyse Durteste
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 14S0196 CVIF
Informations complémentaires
La réponse au délai de livraison est laissée à l'initiative des candidats qui devront le préciser dans l'acte d'engagement. Ce délai ne pourra toutefois pas dépasser le délai maximum fixé par le pouvoir adjudicateur dans l'acte d'engagement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemart Giélée BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2014/S 058-096893 (2014-03-19)
Avis d'attribution de marché (2014-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 167 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-01 📅
Date de publication: 2014-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 126-224275
Se réfère à l'avis: 2014/S 58-096893
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no : 58 B, annonce no 230 du 22.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Délai de livraison (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-25 📅
Nom: Sepamac
Adresse postale: Zi 15 rue Jules Bethonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2014/S 126-224275 (2014-07-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍