Aoo-14-04 " Stands d'exposition "

GIE SESAM Vitale

contrat cadre donnant lieu à l'établissement d'un marché fractionné à bons de commande, au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics, sans minimum et sans maximum, passé avec un seul opérateur.
le marché a pour objet la conception, gestion et fourniture de stands d'exposition (architecturés ou portables selon les cas) dans le cadre de la participation du GIE Sesam-Vitale à des salons nationaux et régionaux. A savoir :
- stands architecturés : Conception et mise à disposition ponctuelle de stands architecturés comprenant les prestations suivantes : conseil en aménagement, fabrication, montage, démontage, nettoyage et transport.
- Stand portable : fourniture et gestion (montage/démontage/transport/stockage/entretien) d'un stand portable

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Absolem

Qui ?

• GIE SESAM Vitale

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements d'exposition › Stands d'exposition

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-10	Avis de marché
2014-11-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stands d'exposition
Quantité ou étendue:

A titre informatif, le GIE Sesam-Vitale participe à 2 à 5 salons par an pour lesquels il a besoin d'un stand architecturé. Ces salons, d'envergure nationale, se déroulent en général en région parisienne.A titre informatif, le GIE Sesam-Vitale participe à 1 à 5 salons par an pour lesquels il a besoin d'un stand portable. Ces salons, d'envergure régionale, se déroulent en général en province.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stands d'exposition 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Sesam Vitale
Adresse postale: 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon
Code postal: 72019
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Contact
Courrier électronique: christelle.jarry@sesam-vitale.fr 📧
Téléphone: +33 243574202 📞
Fax: +33 243235429 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-10 📅
Date limite de soumission: 2014-03-25 📅
Date de publication: 2014-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 031-049695
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Les offres peuvent être communiquées sur support papier (préciser sur enveloppe " Aoo-14-04 Stands d'exposition - ouvrir en Commission"), par courrier RAR ou dépôt au GIE Sesam-Vitale entre 9:00 et 12:00 et 14:00 et 17:00 (sauf les week-ends, jours fériés). En application des dispositions des articles 48 et 56 du Code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de transmettre leur offre par voie électronique dans les conditions définies par l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et par l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics à l'adresse suivante : http://www.meoss.fr. Référence publique : Aoo-14-04 Stands d'exposition (modalités d'inscription, de signature et de transmission des plis et une aide technique à l'utilisation de la salle des marchés sont disponibles sur le site internet précité). Les offres doivent êtresignées électroniquement avec des certificats de signature électronique conformes au Référentiel Général de Sécurité (niveaux ** et *** rgs) ou à des conditions des sécurité équivalentes. A noter : les certificats PRIS V1 ne sont plus acceptés depuis le 18 mai 2013. Les formats de signature de référence acceptés sont Pades, Cades, Xade. Les offres transmises par voie électronique doivent être envoyées dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat. Les candidats doivent pour ce faire utiliser les identifiants du mail de notification émis par la plateforme les invitant à déposer leur offre. La liste des formats autorisés pour la transmission électronique des candidatures est la suivante : Acrobat Reader, Microsoft Word et Microsoft Excel. Le fait de signer un dossier électronique (Zip) contenant plusieurs documents électroniques est insuffisant. Les documents suivants doivent obligatoirement être signés individuellement électroniquement, sous peine d'irrecevabilité de l'offre : l'acte d'engagement, le formulaire Dc1 ou la lettre de candidature et la déclaration sur l'honneur visée à l'article 44.2° du Code des marchés publics si elles sont fournies à la place du formulaire précité. Pour toute précision sur ce point : http://www.economie.gouv.fr. Le GIE Sesam-Vitale utilisera un anti-virus sur tous les documents électroniques des candidats. Copie de sauvegarde : Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009, les candidats qui transmettent leur offre par voie électronique ont la possibilité de fournir au pouvoir adjudicateur, dans les délais impartis pour la remise des candidatures une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie de sauvegarde doit alors être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ". Elle peut être : - soit déposée, contre récépissé, du lundi au vendredi (de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf jours fériés à l'adresse suivante : GIE Sesam-Vitale - 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72019 Le Mans Cedex 2 - soit envoyées à la même adresse par lettre/colis recommandés avec accusé de réception. En cas d'acheminement par un tiers, le candidat fait son affaire des frais de transport et d'assurances des prestations. Les indications suivantes doivent être apportées de manière apparente sur les enveloppes et/ou colis contenant la candidature : Aoo-14-04 stands d'exposition - offre - copie de Sauvegarde La copie de sauvegarde peut être ouverte par le pouvoir adjudicateur uniquement dans les hypothèses suivantes : - si la candidature transmise par voie électronique présente un programme informatique malveillant détecté par le pouvoir adjudicateur ; - si la candidature transmise par voie électronique n'est pas parvenue au pouvoir adjudicateur dans le délai de dépôt des candidatures ; - si la candidature transmise par voie électronique n'a puêtre ouverte par le pouvoir adjudicateur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.2.2014.

Informations complémentaires

Les offres peuvent être communiquées sur support papier (préciser sur enveloppe " Aoo-14-04 Stands d'exposition - ouvrir en Commission"), par courrier RAR ou dépôt au GIE Sesam-Vitale entre 9:00 et 12:00 et 14:00 et 17:00 (sauf les week-ends, jours fériés).

En application des dispositions des articles 48 et 56 du Code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de transmettre leur offre par voie électronique dans les conditions définies par l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et par l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics à l'adresse suivante : http://www.meoss.fr. Référence publique : Aoo-14-04 Stands d'exposition (modalités d'inscription, de signature et de transmission des plis et une aide technique à l'utilisation de la salle des marchés sont disponibles sur le site internet précité).

Les offres doivent êtresignées électroniquement avec des certificats de signature électronique conformes au Référentiel Général de Sécurité (niveaux ** et *** rgs) ou à des conditions des sécurité équivalentes. A noter : les certificats PRIS V1 ne sont plus acceptés depuis le 18 mai 2013.

Les formats de signature de référence acceptés sont Pades, Cades, Xade.

Les offres transmises par voie électronique doivent être envoyées dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat. Les candidats doivent pour ce faire utiliser les identifiants du mail de notification émis par la plateforme les invitant à déposer leur offre.

La liste des formats autorisés pour la transmission électronique des candidatures est la suivante : Acrobat Reader, Microsoft Word et Microsoft Excel.

Le fait de signer un dossier électronique (Zip) contenant plusieurs documents électroniques est insuffisant. Les documents suivants doivent obligatoirement être signés individuellement électroniquement, sous peine d'irrecevabilité de l'offre : l'acte d'engagement, le formulaire Dc1 ou la lettre de candidature et la déclaration sur l'honneur visée à l'article 44.2° du Code des marchés publics si elles sont fournies à la place du formulaire précité. Pour toute précision sur ce point : http://www.economie.gouv.fr.

Le GIE Sesam-Vitale utilisera un anti-virus sur tous les documents électroniques des candidats.

Copie de sauvegarde : Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009, les candidats qui transmettent leur offre par voie électronique ont la possibilité de fournir au pouvoir adjudicateur, dans les délais impartis pour la remise des candidatures une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier.

Cette copie de sauvegarde doit alors être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ".

Elle peut être :

- soit déposée, contre récépissé, du lundi au vendredi (de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf jours fériés à l'adresse suivante : GIE Sesam-Vitale - 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72019 Le Mans Cedex 2

- soit envoyées à la même adresse par lettre/colis recommandés avec accusé de réception.

En cas d'acheminement par un tiers, le candidat fait son affaire des frais de transport et d'assurances des prestations.

Les indications suivantes doivent être apportées de manière apparente sur les enveloppes et/ou colis contenant la candidature : Aoo-14-04 stands d'exposition - offre - copie de Sauvegarde

La copie de sauvegarde peut être ouverte par le pouvoir adjudicateur uniquement dans les hypothèses suivantes :

- si la candidature transmise par voie électronique présente un programme informatique malveillant détecté par le pouvoir adjudicateur ;

- si la candidature transmise par voie électronique n'est pas parvenue au pouvoir adjudicateur dans le délai de dépôt des candidatures ;

- si la candidature transmise par voie électronique n'a puêtre ouverte par le pouvoir adjudicateur.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché a pour objet la conception, gestion et fourniture de stands d'exposition (architecturés ou portables selon les cas) dans le cadre de la participation du GIE Sesam-Vitale à des salons nationaux et régionaux. A savoir :

- stands architecturés : Conception et mise à disposition ponctuelle de stands architecturés comprenant les prestations suivantes : conseil en aménagement, fabrication, montage, démontage, nettoyage et transport.

- Stand portable : fourniture et gestion (montage/démontage/transport/stockage/entretien) d'un stand portable

Quantité ou étendue:

A titre informatif, le GIE Sesam-Vitale participe à…

… 2 à 5 salons par an pour lesquels il a besoin d'un stand architecturé. Ces salons, d'envergure nationale, se déroulent en général en région parisienne.

… 1 à 5 salons par an pour lesquels il a besoin d'un stand portable. Ces salons, d'envergure régionale, se déroulent en général en province.

Description des options: Marché reconductible 3 fois pour une période de 12 mois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO-14-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Titulaire/France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira :

— la lettre de candidature et habilitation du mandataire pour ses co-traitants justifiant sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (Dc1 ou tout autre document s'il contient les mêmes informations) ; en cas de candidature groupée, chaque membre du groupement renseigne et signe le formulaire utilisé (pour les envois dématérialisés, utilisation du parapheur électronique mis à disposition sur meoss.fr).

— l'indication par candidat s'il fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente. Dans l'affirmative, il joindra une copie du jugement correspondant.

— le cas échéant, la déclaration de sous-traitant (Dc4 ou tout autre document s'il contient les mêmes informations).

la personne qui signera les justificatifs devra être habilitée à engager sa société ou disposer d'un pouvoir qu'elle devra joindre aux justificatifs administratifs (copie de l'habilitation de la personne ayant le pouvoir d'engager le candidat)

le candidat, s'il utilise les formulaires DC veillera à utiliser les versions en vigueur actuellement mises à disposition sur le site http://www.economie.gouv.fr (lien : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)

Situation économique et financière:

Justificatif nº 1 : Déclaration par le candidat du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif à des prestations similaires (en valeur et non en pourcentage*) à celles de la présente consultation réalisés par sa société au cours des 3 derniers exercices.

*toute déclaration en pourcentage n'est pas prise en compte dans la notation globale du justificatif nº 1.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Justificatif nº 1 : le chiffre d'affaires global minimum exigé est de à 200 000 EUR HT par année de référence.

Capacité technique et professionnelle:

Justificatif nº 2 : enumération par le candidat des principaux services réalisés au cours des 3 dernières années dans des domaines identiques à ceux objet du présent marché en indiquant l'objet, la superficie, le type de salon, le public visé, le lieu, le montant, la date et le destinataire public ou privé. Chaque référence sera accompagnée de photos du stand installé. Le nombre de référence est limité à 5.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément au Décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiements dans les contrats de la commande publique. Le financement est assuré par des ressources budgétaires propres. Paiement d'une avance et d'acomptes dans les conditions prévues aux articles 87 à 111 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et méthodologique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. De Varax Jacques
Adresse du profil d'acheteur: https://www.meoss.fr 🌏
Nom: GIE Sesam-Vitale
Point de contact: Marie Assaad (renseignements techniques) : +33 243574215 - Stéphanie Roge-Normand (renseignements administratifs) : +33 243574453
Nom: a) Envoi papier après demande faite soit par courrier à " GIE Sesam-Vitale
Adresse postale: 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon, F-72019 Le Mans Cedex 2 ", soit par télécopie au +33 243235429 soit par e-mail à christelle.jarry@sesam-vitale.fr. B) Téléchargement sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante
Commune postale: Xxxxxxx
Code postal: 00000
URL des documents: https://www.meoss.fr 🌏
Nom: Pour les demandes de participation " papier " : GIE Sesam-Vitale,
Adresse postale: 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon, F-72019 Le Mans Cedex 2. Pour les demandes de participation " dématérialisées "
Commune postale: Xxxxxx
URL pour la participation: http://www.meoss.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-14-04
Informations complémentaires

En application des dispositions des articles 48 et 56 du Code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de transmettre leur offre par voie électronique dans les conditions définies par l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et par l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics à l'adresse suivante : http://www.meoss.fr. Référence publique : Aoo-14-04 Stands d'exposition (modalités d'inscription, de signature et de transmission des plis et une aide technique à l'utilisation de la salle des marchés sont disponibles sur le site internet précité).

Les offres doivent êtresignées électroniquement avec des certificats de signature électronique conformes au Référentiel Général de Sécurité (niveaux ** et *** rgs) ou à des conditions des sécurité équivalentes. A noter : les certificats PRIS V1 ne sont plus acceptés depuis le 18 mai 2013.

Les formats de signature de référence acceptés sont Pades, Cades, Xade.

Les offres transmises par voie électronique doivent être envoyées dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat. Les candidats doivent pour ce faire utiliser les identifiants du mail de notification émis par la plateforme les invitant à déposer leur offre.

La liste des formats autorisés pour la transmission électronique des candidatures est la suivante : Acrobat Reader, Microsoft Word et Microsoft Excel.

Le fait de signer un dossier électronique (Zip) contenant plusieurs documents électroniques est insuffisant. Les documents suivants doivent obligatoirement être signés individuellement électroniquement, sous peine d'irrecevabilité de l'offre : l'acte d'engagement, le formulaire Dc1 ou la lettre de candidature et la déclaration sur l'honneur visée à l'article 44.2° du Code des marchés publics si elles sont fournies à la place du formulaire précité. Pour toute précision sur ce point : http://www.economie.gouv.fr.

Le GIE Sesam-Vitale utilisera un anti-virus sur tous les documents électroniques des candidats.

Copie de sauvegarde : Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009, les candidats qui transmettent leur offre par voie électronique ont la possibilité de fournir au pouvoir adjudicateur, dans les délais impartis pour la remise des candidatures une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier.

Cette copie de sauvegarde doit alors être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ".

Elle peut être :

- soit déposée, contre récépissé, du lundi au vendredi (de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf jours fériés à l'adresse suivante : GIE Sesam-Vitale - 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72019 Le Mans Cedex 2

- soit envoyées à la même adresse par lettre/colis recommandés avec accusé de réception.

En cas d'acheminement par un tiers, le candidat fait son affaire des frais de transport et d'assurances des prestations.

Les indications suivantes doivent être apportées de manière apparente sur les enveloppes et/ou colis contenant la candidature : Aoo-14-04 stands d'exposition - offre - copie de Sauvegarde

La copie de sauvegarde peut être ouverte par le pouvoir adjudicateur uniquement dans les hypothèses suivantes :

- si la candidature transmise par voie électronique présente un programme informatique malveillant détecté par le pouvoir adjudicateur ;

- si la candidature transmise par voie électronique…

… n'est pas parvenue au pouvoir adjudicateur dans le délai de dépôt des candidatures ;

… n'a puêtre ouverte par le pouvoir adjudicateur.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 40994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 8 rue de Chateaubriand
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes ou direction des affaires juridiques du GIE SESAM-Vitale
Adresse postale: Pour le TA, 6 allée de l'Ile-Gloriette BP 24111, F-44041 Nantes Cedex. E-Mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658. Pour la DAJ du GIE Sesam-Vitale, 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72019
Téléphone: +33 243574202 📞
Fax: +33 243235429 📠
Source: OJS 2014/S 031-049695 (2014-02-10)

Avis d'attribution de marché (2014-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 52 054 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE SESAM Vitale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-13 📅
Date de publication: 2014-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 221-390590
Se réfère à l'avis: 2014/S 31-049695
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

S'agissant d'un marché à bons de commande, le montant réel n'est pas connu à ce jour. Les différentes offres ont été comparées sur la base de simulations de commande. Aussi, la valeur totale finale du marché, la valeur de l'offre la moins chère et la valeur de l'offre la plus chère correspondent à des estimations de commandes. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 30 B, annonce nº 262 du 12.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 52 054 💰
135 426 💰

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-23 📅
Nom: Absolem
Adresse postale: 25 rue des Charroneries
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. de Varax Jacques

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette – BP 24111
Téléphone: +33 240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes ou direction des affaires juridiques du GIE Sesam-Vitale
Adresse postale: pour le TA, 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes Cedex, e-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr , tél. : +33 2409946 00, fax: +33 240994658, pour la DAJ du GIE Sesam-Vitale, 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon
Source: OJS 2014/S 221-390590 (2014-11-13)

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