aoo 13.641.19 : location et maintenance de materiels de production/reproduction et d'impressions numeriques neufs pour la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône
CPCAM des Bouches-du-Rhône
Cf. cahier des clauses techniques particulières.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Prodotec SAS
- • XEROX
- • Machines d'impression offset de bureau › Système d'impression offset numérique
- • Photocopieurs et appareils de thermocopie › Photocopieurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-28 | Avis de marché |
| 2014-02-06 | Informations complémentaires |
| 2014-02-25 | Informations complémentaires |
| 2014-07-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système d'impression offset numérique
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 909 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système d'impression offset numérique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier, Cedex 9
Code postal: 13297
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-28 📅
Date limite de soumission: 2014-03-10 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035594
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Cf. cahier des clauses techniques particulières.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location et maintenance d'un système global de production numérique
Brève description:
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 680 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location et maintenance d'un duplicopieur bicolore
Brève description:
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 46 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location et maintenance de 75 copieurs connectés
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Location et maintenance ponctuelle de copieurs connectés
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1364119
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA22
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône, Code NUTS : FR824.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Valeur technique (55)
2. Lot 1 : Prix des prestations (40)
3. Lot 1 : Prix des prestations : Coût loyers (18)
4. Lot 1 : Prix des prestations : Coût copies (22)
5. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement (5)
6. Lot 2 : Valeur technique (55)
7. Lot 2 : Prix des prestations (40)
8. Lot 2 : Prix des prestations : Coût loyers (18)
9. Lot 2 : Prix des prestations : Coût copies (22)
10. Lot 2 : Performances en matière de protection de l'environnement (5)
11. Lot 3 : Prix des prestations (55)
12. Lot 3 : Prix des prestations : Coût loyers (30)
13. Lot 3 : Prix des prestations : Coût copies (25)
14. Lot 3 : Valeur technique (40)
15. Lot 3 : Performances en matière de protection de l'environnement (5)
16. Lot 4 : Prix des prestations (55)
17. Lot 4 : Prix des prestations : Coût loyers (30)
18. Lot 4 : Prix des prestations : Coût copies (25)
19. Lot 4 : Valeur technique (40)
20. Lot 4 : Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gérard Bertuccelli, directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Nom: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Département juridique 521, 56 chemin Joseph Aiguier, Cedex 9
Téléphone: +33 491837122 📞
Courrier électronique: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr 📧
Fax: +33 491837320 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1364119
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Département juridique, 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Code postal: 13297
Téléphone: +33 491837122 📞
Fax: +33 491837320 📠
Source: OJS 2014/S 023-035594 (2014-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système d'impression offset numérique
Quantité ou étendue:
Marché séparé en partie à forfait et en partie à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système d'impression offset numérique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier, Cedex 9
Code postal: 13297
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-28 📅
Date limite de soumission: 2014-03-10 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035594
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Attention la CPCAM n'est pas un organisme de droit public comme mentionné au présent avis mais un organisme de droit privé. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Cf. cahier des clauses techniques particulières.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location et maintenance d'un système global de production numérique
Brève description:
Ces matériels sont destinés à fonctionner dans un environnement général de PAO, d'impressions numériques et d'imprimerie Offset. Ces matériels représentent un système global de production, ils sont tous connectés entre eux, afin de créer une architecture conforme à celle explicitée au sein du CCTP.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location et maintenance d'un duplicopieur bicolore
Brève description:
Ce matériel est destiné à fonctionner dans un environnement d'imprimerie / reprographie. Le présent marché comprend les deux prestations indissociables ci-après : la location d'un duplicopieur bicolore en un seul passage, son RIP, les logiciels, la fourniture des encres (Noir / Bleu / Vert / Marron / Rouge), des Masters, l'installation et la mise en service du matériel à la Reprographie ; la maintenance préventive et corrective du système d'impression et ses périphériques. Le descriptif complet du matériel à livrer et à entretenir est indiqué au sein du CCTP.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location et maintenance de 75 copieurs connectés
Brève description:
(imprimantes multi-fonctions) noir et blanc. Les caractéristiques demandées et les quantités sont précisées dans le CCTP et l'annexe 1 du lot 3.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 170 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Location et maintenance ponctuelle de copieurs connectés
Brève description:
(imprimantes multi-fonctions) noir et blanc. Les caractéristiques demandées sont précisées dans le CCTP.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 13 000.00 EUR (HT).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1364119
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA22
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône, Code NUTS : FR824.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur fournie par la CPCAM Situation propre des opérateurs économiques par une exigence relative à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : extrait du Kbis ou un équivalent. Liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail conformément à l'article D8254-4 du Code du Travail (imprimé joint).
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Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : le financement du marché est assuré par les fonds propres de la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : le titulaire prend en compte dans l'exécution de sa prestation des objectifs de développement durable et met en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour y parvenir.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Valeur technique (55)
2. Lot 1 : Prix des prestations (40)
3. Lot 1 : Prix des prestations : Coût loyers (18)
4. Lot 1 : Prix des prestations : Coût copies (22)
5. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement (5)
6. Lot 2 : Valeur technique (55)
7. Lot 2 : Prix des prestations (40)
8. Lot 2 : Prix des prestations : Coût loyers (18)
9. Lot 2 : Prix des prestations : Coût copies (22)
10. Lot 2 : Performances en matière de protection de l'environnement (5)
11. Lot 3 : Prix des prestations (55)
12. Lot 3 : Prix des prestations : Coût loyers (30)
13. Lot 3 : Prix des prestations : Coût copies (25)
14. Lot 3 : Valeur technique (40)
15. Lot 3 : Performances en matière de protection de l'environnement (5)
16. Lot 4 : Prix des prestations (55)
17. Lot 4 : Prix des prestations : Coût loyers (30)
18. Lot 4 : Prix des prestations : Coût copies (25)
19. Lot 4 : Valeur technique (40)
20. Lot 4 : Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gérard Bertuccelli, directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Nom: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Département juridique 521, 56 chemin Joseph Aiguier, Cedex 9
Téléphone: +33 491837122 📞
Courrier électronique: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr 📧
Fax: +33 491837320 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1364119
Informations complémentaires
Attention la CPCAM n'est pas un organisme de droit public comme mentionné au présent avis mais un organisme de droit privé. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Département juridique, 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Code postal: 13297
Téléphone: +33 491837122 📞
Fax: +33 491837320 📠
Source: OJS 2014/S 023-035594 (2014-01-28)
Informations complémentaires (2014-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-06 📅
Date de publication: 2014-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 029-045979
Se réfère à l'avis: 2014/S 23-035594
Numéro JO-S: 29
Source: OJS 2014/S 029-045979 (2014-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-06 📅
Date de publication: 2014-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 029-045979
Se réfère à l'avis: 2014/S 23-035594
Numéro JO-S: 29
Source: OJS 2014/S 029-045979 (2014-02-06)
Informations complémentaires (2014-02-25)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-25 📅
Date de publication: 2014-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 042-069343
Numéro JO-S: 42
Source: OJS 2014/S 042-069343 (2014-02-25)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-25 📅
Date de publication: 2014-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 042-069343
Numéro JO-S: 42
Source: OJS 2014/S 042-069343 (2014-02-25)
Avis d'attribution de marché (2014-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 863 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CPCAM des Bouches du Rhône
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Contact
Courrier électronique: resp.641@cpam-marseille.cnamts.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-226648
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-26 📅
Nom: Xerox
Adresse postale: 253-255 avenue du Président Wilson
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Courrier électronique: guy.nsouari@xerox.com 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-19 📅
Nom: Prodotec SAS
Adresse postale: 75 cours Gouffé
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: info@protodec.com 📧
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CPCAM des Bouches du Rhône
Source: OJS 2014/S 127-226648 (2014-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 863 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CPCAM des Bouches du Rhône
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Contact
Courrier électronique: resp.641@cpam-marseille.cnamts.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-226648
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Lot 2: "Location et maintenance d'un duplicopieur bicolore" : Marché infructueux pour absence d'offre. Attention la CPCAM n'est pas un organisme de droit public comme mentionné au présent avis mais un organisme de droit privé. S'agissant d'un marché à bons de commande, les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Concernant le lot no4 "location et maintenance ponctuelle de copieurs connectés", la valeur finale indiquée correspond au prix d'un loyer mensuel par appareil ajouté au prix pour 1000 copies. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge judiciaire dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-26 📅
Nom: Xerox
Adresse postale: 253-255 avenue du Président Wilson
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Courrier électronique: guy.nsouari@xerox.com 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-19 📅
Nom: Prodotec SAS
Adresse postale: 75 cours Gouffé
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: info@protodec.com 📧
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CPCAM des Bouches du Rhône
Source: OJS 2014/S 127-226648 (2014-07-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)