AO 14-10

Centre hospitalier Sainte-Anne

Achat, fourniture, installation, mise en service de "système de neuronavigation" pour le service de neurochirurgie du centre hospitalier de Sainte-Anne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Brainlab France

Qui ?

• Centre hospitalier Sainte-Anne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-10	Avis de marché
2014-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour bloc opératoire
Quantité ou étendue:

La présente consultation a pour objet l'achat, la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service d'un (ou de) nouveau(x) système(s) de neuronavigation pour le service de neurochirurgie du Centre Hospitalier Sainte-Anne. Les quantitées estimatives ( non contractuelles) sont indiquées à l'annexe PRIX.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour bloc opératoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sainte-Anne
Adresse postale: 1 rue Cabanis
Code postal: 75674
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-sainte-anne.fr/ 🌏
Courrier électronique: bdmchsa@ch-sainte-anne.fr 📧
Téléphone: +33 145658726 📞
Fax: +33 145658857 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-10 📅
Date limite de soumission: 2014-05-30 📅
Date de publication: 2014-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 074-127527
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Des essais auront lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres (cf article 1 du RC page 3).les essais ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats.suite à la remise des offres (30.5.2014), les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver un créneau d'essai, en adressant un courriel à M. Pons, responsable biomédical : s.pons@ch-sainte-anne.fr. En application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009, le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com. Dans cette hypothèse, le soumissionnaire doit s'identifier, lors du téléchargement du DCE, en indiquant le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom de la personne physique chargée du téléchargement afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications. Les contraintes informatiques au téléchargement des dossiers sont les suivantes : afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : Adobe® Acrobat® (.pdf) et/ou les fichiers compressés au format Zip® (.zip). Il est rappelé que le candidat doit signer chaque document dont le présent règlement de consultation demande la signature. La seule signature de dossier(s) " zip " (ou autre format de compression) ne remplace pas la signature des documents précités. Autres moyens d'obtention du DCE: le DCE peut également être adressé par courrier électronique à tout opérateur économique qui en fait la demande. Cette demande doit parvenir au bureau des marchés du CHSA, par mail à l'adresse suivante : bdmchsa@ch-sainte-anne.fr, ou par fax au numéro : +33 145658857. En cas de réponse dématérialisée,une copie de sauvegarde peut néanmoins être adressée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.4.2014.

Informations complémentaires

Des essais auront lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres (cf article 1 du RC page 3).les essais ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats.suite à la remise des offres (30.5.2014), les candidats devront prendre contact par e-mail, afin de réserver un créneau d'essai, en adressant un courriel à M. Pons, responsable biomédical : s.pons@ch-sainte-anne.fr.

En application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009, le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com. Dans cette hypothèse, le soumissionnaire doit s'identifier, lors du téléchargement du DCE, en indiquant le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom de la personne physique chargée du téléchargement afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications.

Les contraintes informatiques au téléchargement des dossiers sont les suivantes : afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : Adobe® Acrobat® (.pdf) et/ou les fichiers compressés au format Zip® (.zip). Il est rappelé que le candidat doit signer chaque document dont le présent règlement de consultation demande la signature. La seule signature de dossier(s) " zip " (ou autre format de compression) ne remplace pas la signature des documents précités.

Autres moyens d'obtention du DCE: le DCE peut également être adressé par courrier électronique à tout opérateur économique qui en fait la demande. Cette demande doit parvenir au bureau des marchés du CHSA, par mail à l'adresse suivante : bdmchsa@ch-sainte-anne.fr, ou par fax au numéro : +33 145658857. En cas de réponse dématérialisée,une copie de sauvegarde peut néanmoins être adressée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat, fourniture, installation, mise en service de "système de neuronavigation" pour le service de neurochirurgie du centre hospitalier de Sainte-Anne.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO 14-10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CH Sainte Anne, 75014 Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément aux articles 44 et 45 du code des marchés publics, le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents suivants :

- la lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants - datée et signée en original ( formulaire dc1) ;

- un justificatif prouvant que le signataire a le pouvoir d'engager le candidat qu'il représente

- la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ( formulaire Dc2) ; joindre en annexe un justificatif prouvant l'habilitation du ou des signataires à engager le candidat

- une copie du jugement ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.

Remarque : les formulaires types du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Dc1, Dc2, Dc4, Noti1, Noti2, etc...) sont disponibles gratuitement et régulièrement actualisés sur le site www.minefe.gouv.fr,sous la rubrique "Marchés publics", en sous rubrique "Formulaires"

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les règlements afférents aux marchés s'effectueront par virement administratif au compte du titulaire précisé sur l'acte d'engagement. Le délai global de paiement maximum est de 50 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Responsable bureau des marchés
M. San Galli Sébastien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier Sainte-Anne
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_CTZ9SjQa8b 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 14-10
Informations complémentaires

En application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009, le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com. Dans cette hypothèse, le soumissionnaire doit s'identifier, lors du téléchargement du DCE, en indiquant le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom de la personne physique chargée du téléchargement afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications.

Les contraintes informatiques au téléchargement des dossiers sont les suivantes : afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : Adobe® Acrobat® (.pdf) et/ou les fichiers compressés au format Zip® (.zip). Il est rappelé que le candidat doit signer chaque document dont le présent règlement de consultation demande la signature. La seule signature de dossier(s) " zip " (ou autre format de compression) ne remplace pas la signature des documents précités.

Autres moyens d'obtention du DCE: le DCE peut également être adressé par courrier électronique à tout opérateur économique qui en fait la demande. Cette demande doit parvenir au bureau des marchés du CHSA, par mail à l'adresse suivante : bdmchsa@ch-sainte-anne.fr, ou par fax au numéro : +33 145658857. En cas de réponse dématérialisée,une copie de sauvegarde peut néanmoins être adressée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris - Heures d'ouverture :9:30 - 16:30 du lundi au vendredi, et jusqu'à 16:00 les veilles de fêtes. Tél : +33 144594400 Accueil téléphonique des 1ère à 7ème sections : 9:30 - 13:00du lundi au vendredi Un horodateur situé à l'entrée du tribunal vous permet en outre de déposer vos requêtes 24h/24h. Vous pouvez également adresser votre requête : - par la poste, de préférence par envoi recommandé avec avis de réception ; - par télécopie (+33 144594646) en régularisant impérativement par le dépôt de l'original de la requête. Vous pouvez également adresser votre requête par la poste, de préférence par envoi recommandé avec avis de réception, mais seule la date d'arrivée de la requête au tribunal pourra être prise en compte pour la computation du délai de recours, sauf difficultés dûment justifiées.
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2014/S 074-127527 (2014-04-10)

Avis d'attribution de marché (2014-10-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-20 📅
Date de publication: 2014-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 204-361204
Se réfère à l'avis: 2014/S 74-127527
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 74 B, annonce n° 245 du 15.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.10.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (30)
2. Technique (70)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-17 📅
Nom: Brainlab France

Informations complémentaires
Organe de révision
Tribunal administratif de Paris - heures d'ouverture :9:30 - 16:30 du lundi au vendredi, et jusqu'à 16:00 les veilles de fêtes. Tél. +33 144594400 Accueil téléphonique des 1ère à 7ème sections : 9:30 - 13:00 du lundi au vendredi Un horodateur situé à l'entrée du tribunal vous permet en outre de déposer vos requêtes 24h/24h. Vous pouvez également adresser votre requête : - par la poste, de préférence par envoi recommandé avec avis de réception ; - par télécopie (+33 144594646) en régularisant impérativement par le dépôt de l'original de la requête. Vous pouvez également adresser votre requête par la poste, de préférence par envoi recommandé avec avis de réception, mais seule la date d'arrivée de la requête au tribunal pourra être prise en compte pour la computation du délai de recours, sauf difficultés dûment justifiées
Source: OJS 2014/S 204-361204 (2014-10-20)

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