AMO dans le cadre de l'opération ENT "Elycée V2" pour les lycées publics de Rhône-Alpes

Région Rhône-Alpes

Choix d'un assistant à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour accompagner la Région Rhône-Alpes dans le cadre de la mise en oeuvre de l'opération ent " elycée V2 ", son suivi et le pilotage de ses évolutions.
La réalisation des opérations de fourniture de l'ent " elycée V2 " pour les lycées publics des académies de Grenoble, de Lyon et de l'enseignement agricole de Rhône-Alpes, d'hébergement, d'exploitation, de maintenance applicative, ainsi que les prestations associées, fait l'objet d'un marché de services, notifié par la Région en juillet 2014).
À titre informatif et non contractuel, et en l'état actuel de sa réflexion, la Région a estimé le coût maximal de l'opération à 150 000 (TTC) par an, soit 450 000 EUR TTC sur 3 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Setec IS

Qui ?

• Région Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services d'assistance et de conseils informatiques

Où ?

• Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-12	Avis de marché
2015-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance et de conseils informatiques
Quantité ou étendue:

La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics).Forme du marché :Le marché est un marché fractionné à bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires et unitaires forfaitisés conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.Durée du marché :Le marché est conclu pour une période ferme d'un an, reconductible de façon expresse 2 fois pour une durée d'un an.La reconduction expresse se fera par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance et de conseils informatiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des lycées, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 📅
Date limite de soumission: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-280865
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Modalités d'envoi des dossiers : Les candidats doivent transmettre leur offre sous format électrique. Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La réalisation des opérations de fourniture de l'ent " elycée V2 " pour les lycées publics des académies de Grenoble, de Lyon et de l'enseignement agricole de Rhône-Alpes, d'hébergement, d'exploitation, de maintenance applicative, ainsi que les prestations associées, fait l'objet d'un marché de services, notifié par la Région en juillet 2014).

À titre informatif et non contractuel, et en l'état actuel de sa réflexion, la Région a estimé le coût maximal de l'opération à 150 000 (TTC) par an, soit 450 000 EUR TTC sur 3 ans.

Quantité ou étendue:

La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics).

Forme du marché :

Le marché est un marché fractionné à bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires et unitaires forfaitisés conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.

Durée du marché :

Le marché est conclu pour une période ferme d'un an, reconductible de façon expresse 2 fois pour une durée d'un an.

La reconduction expresse se fera par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché.

Description des options:

La présente consultation ne comporte pas d'options au sens français du terme mais elle est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.

Numéro de référence: 14S0301

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature ou Dc1 signée en original,

- document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat signé en original,l

- copie du/des éventuels jugements (cas de redressement judiciaire),

- attestation sur l'honneur datée et signée en original ou Dc1,

- attestation d'assurance en cours de validité

Situation économique et financière:

3 derniers chiffres d'affaires dont le candidat dispose (annexe 2 du règlement de la consultation ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

- renseignements relatifs à description significative de la société : structure, effectifs, description générale de la logistique, moyens matériels (annexe 2 du règlement de la consultation ou équivalent) ;

- liste d'au plus 3 références de nature comparable et de moins de trois ans dans les domaines de l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour des opérations d'ent (fourniture, déploiement, hébergement, maintenance applicative et prestations associées), en précisant pour chacune le nom et le contact du maître d'ouvrage, la date de réalisation, le montant, la nature de la prestation réalisée,la taille de la communauté concernée, le nombre d'établissements servis et le nombre de comptes utilisateurs ;

- certificats de bonne exécution (à titre facultatif).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Marché financé par les ressources propres de la Région.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer au règlement de la consultation.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.

Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr/ 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0301
Informations complémentaires

Modalités d'envoi des dossiers :

Les candidats doivent transmettre leur offre sous format électrique.

Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 156-280865 (2014-08-12)

Avis d'attribution de marché (2015-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 426735918 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-09 📅
Date de publication: 2015-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 008-009832
Se réfère à l'avis: 2014/S 156-280865
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. Le marché est un marché fractionné à bons de commande sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. La durée est conclu pour une période ferme d'un an reconductible de façon expresse 2 fois pour une période d'un an. Le présent marché est attribué pour un montant du devis quantitatif estimatif de 249 944,52 EUR TTC. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 5.12.2014. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978. Le recours contre le contrat est ouvert aux concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La juridiction compétente est le tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 155 B, annonce nº 201 du 14.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: notée sur 20, coefficient 4
2. Prix: noté sur 20, coefficient 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-05 📅
Nom: Setec is
Adresse postale: 58 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75583
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2015/S 008-009832 (2015-01-09)

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