aménagement extérieur du portail de la grande guerre à Souchez

Communaupole de Lens-Liévin

aménagement extérieur du portail de la grande guerre à Souchez :
ce marché comporte une tranche ferme décomposée en 2 phases (phase 1 : aménagement des accès au site - phase 2 : aménagement des parkings) et une tranche conditionnelle (réalisation d'un muret béton engravé).
Les travaux seront réalisés en co-activité sur les travaux en cours de bâtiment.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sotraix

Qui ?

• Communaupole de Lens-Liévin

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-11	Avis de marché
2014-09-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de routes
Quantité ou étendue:

réseaux assainissement : 570 mètres - réseaux divers : 1920 mètres - terrassement : 3200 m3 - traitement chaux ciment : 2600 mètres carrés - GB3 : 1700 tonnes - BBSG : 900 tonnes - muret béton ou de soutènement : 710 mètres carrés - engazonnement : 8200 mètres carrés - arbres tiges : 26 unités.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de routes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaupole de Lens-Liévin
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat, BP 65
Code postal: 62302
Commune postale: Lens Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
Téléphone: +33 321790790 📞
Fax: +33 321790799 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-11 📅
Date limite de soumission: 2014-05-22 📅
Date de publication: 2014-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 075-128991
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

modalités de retrait des documents : Téléchargeable sur achatpublic.com ou au service commande publique, du lundi au vendredi, de 8:30/12:00 et 14:00/17:00. Autres renseignements complémentaires : à l'article Iii.1.3 Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché, lire : le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement. En cas de groupement à l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du code des marchés publics. le délai d'exécution des tranches court à compter de l'ordre de service de démarrage (et non comme indiquée à l'article Ii.3 "Durée du marché ou délai d'exécution" à compter de l'attribution du contrat) dans les conditions suivantes : - tranche ferme : Phase 1 : 3 mois - phase 2 : 7 mois, - tranche conditionnelle no 1 : 2 mois. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Autres renseignements demandés : • Candidature : - attestations sur l'honneur ou état des certificats fiscaux et sociaux (Noti2); - lettre de candidature (Dc1); - déclaration du candidat (Dc2); - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - liste de prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années; • Offre : - acte d'engagement + annexes éventuelles, paraphé daté et signé par le représentant qualifié du prestataire; - bordereau des prix Unitaires par phase complétés et signés; - détail estimatif par phase complétés et signés; - un mémoire technique; - le Cahier des clauses administratives particulières et ses annexes éventuelles; - CCTC et annexes; - CCTP par phase et annexes. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2014.

Informations complémentaires

modalités de retrait des documents : Téléchargeable sur achatpublic.com ou au service commande publique, du lundi au vendredi, de 8:30/12:00 et 14:00/17:00.

Autres renseignements complémentaires : à l'article Iii.1.3 Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché, lire : le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement.

En cas de groupement à l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du code des marchés publics.

le délai d'exécution des tranches court à compter de l'ordre de service de démarrage (et non comme indiquée à l'article Ii.3 "Durée du marché ou délai d'exécution" à compter de l'attribution du contrat) dans les conditions suivantes :

- tranche ferme : Phase 1 : 3 mois - phase 2 : 7 mois,

- tranche conditionnelle no 1 : 2 mois.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :

• Candidature :

- attestations sur l'honneur ou état des certificats fiscaux et sociaux (Noti2);

- lettre de candidature (Dc1);

- déclaration du candidat (Dc2);

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

- liste de prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années;

• Offre :

- acte d'engagement + annexes éventuelles, paraphé daté et signé par le représentant qualifié du prestataire;

- bordereau des prix Unitaires par phase complétés et signés;

- détail estimatif par phase complétés et signés;

- un mémoire technique;

- le Cahier des clauses administratives particulières et ses annexes éventuelles;

- CCTC et annexes;

- CCTP par phase et annexes.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

aménagement extérieur du portail de la grande guerre à Souchez :

ce marché comporte une tranche ferme décomposée en 2 phases (phase 1 : aménagement des accès au site - phase 2 : aménagement des parkings) et une tranche conditionnelle (réalisation d'un muret béton engravé).

Les travaux seront réalisés en co-activité sur les travaux en cours de bâtiment.

Durée de l'accord: 7 mois
Numéro de référence: 14S0017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Pasteur à Souchez.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics. Cette sûreté porte sur l'intégralité des prestations objet du marché.

La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics.

La retenue de garantie est remboursée et les établissements ayant accordé leur caution ou leur garantie à première demande sont libérés un mois au plus tard après expiration du délai de garantie dans les conditions prévues à l'article 103 du code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

mode de financement : Le financement du marché et les dépenses qui en résultent sont assurés par le budget de la collectivité.

Mode de paiement : virement bancaire (mandat administratif).

Délai de paiement : 30 jours

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

groupement solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

la communauté d'agglomération de Lens Liévin, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 14 du code de marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché public, une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Cette clause est applicable au présent marché avec un engagement de 400 heures d'insertion économique. L'Article 3 du CCAP précise à cet égard, les différentes modalités envisageables de mise en oeuvre de cette action d'insertion. Ce dispositif est identifié à l'article 3-2 du CCAP. Contact : Mme Pinte Pascale, chargée de mission clauses d'insertion - PLIE de Lens Liévin - 91 bis rue J. Jaurès, BP 50175, 62803 Liévin Cedex - tél.: +33 321087210 / fax : +33 321087219 - email : pascalepinte.plie@orange.fr. Le PLIE est l'organisme habilité par le maitre d'ouvrage à pouvoir proposer des candidats aux entreprises et à valider les heures d'insertion. Attention : les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leur offre des réserves sur la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

Une offre qui ne satisferait pas cette condition d'exécution, sera déclarée non conforme au motif du non-respect du cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-05-27 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix. La note sur 20 sera obtenue par application de la formule : 20 x (offre du moins-disant / offre du candidat) (60)
2. Valeur technique. Le mémoire technique se verra attribuer une note sur 20 (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Hôtel Communautaire

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération Lens-Liévin
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Point de contact: Service commande publique et contentieux administratifs
Téléphone: +33 321790762 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat BP 65
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Service commande publique et contentieux administratifs, 21 rue Marcel Sembat BP 65
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0017
Informations complémentaires

modalités de retrait des documents : Téléchargeable sur achatpublic.com ou au service commande publique, du lundi au vendredi, de 8:30/12:00 et 14:00/17:00.

Autres renseignements complémentaires : à l'article Iii.1.3 Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché, lire : le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement.

En cas de groupement à l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…

… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.

… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du code des marchés publics.

le délai d'exécution des tranches court à compter de l'ordre de service de démarrage (et non comme indiquée à l'article Ii.3 "Durée du marché ou délai d'exécution" à compter de l'attribution du contrat) dans les conditions suivantes :

- tranche ferme : Phase 1 : 3 mois - phase 2 : 7 mois,

- tranche conditionnelle no 1 : 2 mois.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :

• Candidature :

- attestations sur l'honneur ou état des certificats fiscaux et sociaux (Noti2);

- lettre de candidature (Dc1);

- déclaration du candidat (Dc2);

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

- liste de prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années;

• Offre :

- acte d'engagement + annexes éventuelles, paraphé daté et signé par le représentant qualifié du prestataire;

- bordereau des prix Unitaires par phase complétés et signés;

- détail estimatif par phase complétés et signés;

- un mémoire technique;

- le Cahier des clauses administratives particulières et ses annexes éventuelles;

- CCTC et annexes;

- CCTP par phase et annexes.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue de Préfet Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2014/S 075-128991 (2014-04-11)

Avis d'attribution de marché (2014-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 430 420,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-18 📅
Date de publication: 2014-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 182-320514
Se réfère à l'avis: 2014/S 75-128991
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Conformément aux dispositions de la loi no78.753 du 17 juillet 1978 modifiée, les documents relatifs au marché pourront être communiqués sur simple demande adressée à la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin - Service Commande Publique et Contentieux Administratifs 21 rue Marcel Sembat - BP 65 - 62302 LENS CEDEX. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 75 A, annonce no 199 du 16 avril 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 septembre 2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Pasteur à Souchez

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-08-13 📅
Nom: sotraix
Adresse postale: ZAL de l'Epinette
Commune postale: Aix Noulette
Code postal: 62160
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté d'agglomération Lens-Liévin

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Code postal: 59047
Source: OJS 2014/S 182-320514 (2014-09-18)

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