ageps ao 14-016e

AP-HP – AGEPS (achats)

fourniture, livraison, installation et mise en service d'équipements de radiothérapie destinés à des hôpitaux de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Varian medical systems France

Qui ?

• AP-HP – AGEPS (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-15	Avis de marché
2014-11-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
Quantité ou étendue: un (1) lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hp – ageps (achats)
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-15 📅
Date limite de soumission: 2014-06-30 📅
Date de publication: 2014-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 096-167515
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_9XEjhTchGl sous la référence ageps ao 14-016e. Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Codes NUTS : FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés. Les marchés sont passés avec un montant minimum. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture, livraison, installation et mise en service d'équipements de radiothérapie destinés à des hôpitaux de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture, livraison, installation et mise en service des équipements de radiothérapie pour les hôpitaux Pitié Salpêtrière, Saint-Louis et Tenon de l'assistance publique - hôpitaux de Paris

Quantité ou étendue: 3 installations
Description des options: voir CCTP
Durée de l'accord: 300 jours
Numéro de référence: AGEPS AO 14-016E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'APHP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;

Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm ;

La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;

En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.

Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: voir cahier des charges
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

budget AGEPS [et/ou] des hôpitaux de l'AP-HP.

Application des articles 86 à 118 du CMP.

Prix unitaires,

définitifs,

fermes.

Délai de paiement : 50 jours (article 98 du CMP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.

Autres conditions particulières:

- des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

- la durée de validité est de 36 (mois) à compter de la date de notification du marché,

- les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur médico - technique (Pitié Salpêtrière - Tenon) (54)
2. Valeur des prestations de travaux (Pitié Salpêtrière - Tenon) (3)
3. Valeur médico - technique (Saint Louis) (56)
4. Valeur des prestations de travaux (Saint Louis) (1)
5. Conditions de développement durable (Tous) (3)
6. Conditions financières (Tous) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps - APHP
Adresse postale: 10 rue des Fossés-Saint-Marcel
Point de contact: Direction des achats - logistique - bureau 111 - 2ème étage
Fax: +33 146699257 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_XNCZFQYiTJ 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_XNCZFQYiTJ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_XNCZFQYiTJ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 14-016E
Informations complémentaires

Les offres seront présentées en euros.

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Codes NUTS : FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).

Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.

La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.

Les marchés sont passés avec un montant minimum.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 096-167515 (2014-05-15)

Avis d'attribution de marché (2014-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 930 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-12 📅
Date de publication: 2014-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 220-388782
Se réfère à l'avis: 2014/S 96-167515
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 96 B, annonce nº 250 du 20.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur médico-technique (Pitié Salpêtrière – Tenon) (54)
2. Valeur des prestations de travaux (Pitié Salpêtrière – Tenon) (3)
3. Valeur médico-technique (Saint-Louis) (56)
4. Valeur des prestations de travaux (Saint-Louis) (1)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-15 📅
Nom: Varian Medical Systems France
Adresse postale: 283 rue de la Minière
Commune postale: Buc Cedex
Code postal: 78535
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 220-388782 (2014-11-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie (5)