Affaire 14s0513 - fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les ETR
Conseil régional Midi-Pyrénées
Affaire 14s0513 - fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les ETR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-19 | Avis de marché |
| 2015-08-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Midi-Pyrénées
Adresse postale: 22 bd du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cr-mip.fr 📧
Téléphone: +33 561335583 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-19 📅
Date limite de soumission: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2014-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 225-397296
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Affaire 14s0513 - fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les ETR.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les ETR des départements de l'aveyron et du Lot
Brève description:
Montant maximum: 9 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les ETR des départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les ETR des départements de la Haute-Garonne et de l'ariège
Brève description:
Montant maximum: 12 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les ETR du département du Tarn
Brève description: Les ETR se situent à Albi et Castres. Montant maximum: 6 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour l'etr du département du Tarn-Et-Garonne
Brève description: L'Etr se situe à Montauban Montant maximum: 3 000 EUR HT.
Description des options: Au sens de la directive communautaire.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 14S05013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au Dc2.
Situation économique et financière: Se reporter au Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas d'avance de prévu.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les séances ne sont pas publiques.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique (50)
2. Prix (40)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAJ – service des marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S05013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 225-397296 (2014-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande (art 77 du Cmp) sans montant minimum mais avec un montant maximum, pour 3 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Midi-Pyrénées
Adresse postale: 22 bd du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cr-mip.fr 📧
Téléphone: +33 561335583 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-19 📅
Date limite de soumission: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2014-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 225-397296
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Le DCE téléchargeable: http://midipyrenees.fr/marchespublics
ou retiré: (remise contre récépissé ou envoi électronique): Région Midi-Pyrenees DAJ - service des marchés publics
Hôtel de Région 22 boulevard du Maréchal Juin 31406 Toulouse Cedex 9 Tél: +33 561335583 - 4ème étage - dAJ - porte 434 marches.publics@cr-mip.fr
Transmission des offres: modalités du Règlement de Consultation. Notification prévue: mars 2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Affaire 14s0513 - fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les ETR.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les ETR des départements de l'aveyron et du Lot
Brève description:
Les ETR concernés se situent à Cahors, Rodez et…
… Figeac.Montant maximum: 9 000 EUR HT.
… Figeac.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les ETR des départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Brève description:
Les ETR concernés se situent à Auch et TarbesMontant maximum: 6 000 EUR HT.
Les ETR concernés se situent à Auch et Tarbes
Montant maximum: 6 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les ETR des départements de la Haute-Garonne et de l'ariège
Brève description:
Les ETR concernés se situent à Muret, Toulouse, Saint-Gaudens et…
… Pamiers.Montant maximum: 12 000 EUR HT.
… Pamiers.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les ETR du département du Tarn
Brève description: Les ETR se situent à Albi et Castres. Montant maximum: 6 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour l'etr du département du Tarn-Et-Garonne
Brève description: L'Etr se situe à Montauban Montant maximum: 3 000 EUR HT.
Description des options: Au sens de la directive communautaire.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 14S05013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au Dc2.
Situation économique et financière: Se reporter au Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas d'avance de prévu.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les ressources propres de la collectivité. Délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les séances ne sont pas publiques.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique (50)
2. Prix (40)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAJ – service des marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S05013
Informations complémentaires
Le DCE téléchargeable: http://midipyrenees.fr/marchespublics
ou retiré: (remise contre récépissé ou envoi électronique): Région Midi-Pyrenees DAJ - service des marchés publics
Hôtel de Région 22 boulevard du Maréchal Juin 31406 Toulouse Cedex 9 Tél: +33 561335583 - 4ème étage - dAJ - porte 434 marches.publics@cr-mip.fr
Transmission des offres: modalités du Règlement de Consultation. Notification prévue: mars 2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon les dispositions du CDJA: référé précontractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. Recours (art R 421-1) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet. Recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
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Avis d'attribution de marché (2015-08-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-11 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-288523
Se réfère à l'avis: 2014/S 225-397296
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-02 📅
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atlante
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Lagallais
4️⃣
Adresse postale: 7 rue d'Alante
5️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 157-288523 (2015-08-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-11 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-288523
Se réfère à l'avis: 2014/S 225-397296
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Marchés signés le 2.7.2015 et notifiés le 6.7.2015. Le contrat et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail: marches.publics@cr-mip.fr.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 225 B, annonce n° 144 du 22.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-02 📅
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atlante
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Lagallais
4️⃣
Adresse postale: 7 rue d'Alante
5️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon les dispositions du CDJA:
— référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
— recours (article R. 421-1) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet,
— recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
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