Affaire 14S0100 – services de transports occasionnels pour le Département du Lot
Département du Lot
Affaire 14S0100 – services de transports occasionnels pour le Département du Lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Lot
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-05 | Avis de marché |
| 2015-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe – Regourd – BP 291
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@cg46.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-05 📅
Date limite de soumission: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 215-381099
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Secteur Sud du département.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Est du département.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Ouest du département.
Numéro de référence: 14S0100
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Références de moins de 3 ans du candidat.
Capacité technique et professionnelle: Moyens techniques de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Département du Lot
Point de contact: DG – SG – CPCJ – cellule marchés publics
Téléphone: +33 565534212 📞
Fax: +33 565534224 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.lot.fr 🌏
URL des documents: http://www.lot.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0100
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 51 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 215-381099 (2014-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe – Regourd – BP 291
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@cg46.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-05 📅
Date limite de soumission: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 215-381099
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la cellule marchés publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr «Services en ligne – marchés publics».
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Affaire 14S0100 – services de transports occasionnels pour le Département du Lot.
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Sud du département.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Est du département.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Ouest du département.
Numéro de référence: 14S0100
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (DC1).
Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics. (DC1).
Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (DC2).
Capacité technique et professionnelle: Moyens techniques de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire (mandat administratif) – délai de paiement: 30 jours – avance non prévue – financement sur le budget de la collectivité.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Département du Lot
Point de contact: DG – SG – CPCJ – cellule marchés publics
Téléphone: +33 565534212 📞
Fax: +33 565534224 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.lot.fr 🌏
URL des documents: http://www.lot.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0100
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la cellule marchés publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr «Services en ligne – marchés publics».
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 51 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article R421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée).
Article L551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché).
Article L551-13 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution).
Avis d'attribution de marché (2015-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue de l'Europe — Regourd — BP 291
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-082100
Se réfère à l'avis: 2014/S 215-381099
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-16 📅
Nom: Capelle Voyages
Adresse postale: 1351 route du Malbec
Commune postale: Caillac
Code postal: 46140
2️⃣
Nom: Cars Delbos
Adresse postale: ZI Lafarrayrie
Commune postale: Figeac
Code postal: 46100
3️⃣
Nom: Cars Quercy Correze
Adresse postale: avenue de Belgique
Commune postale: Gramat
Code postal: 46500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 51 rue Raymond i v
Source: OJS 2015/S 047-082100 (2015-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue de l'Europe — Regourd — BP 291
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-082100
Se réfère à l'avis: 2014/S 215-381099
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Modalites d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la cellule marchés publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr «Services en ligne — marchés publics»
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2015.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-16 📅
Nom: Capelle Voyages
Adresse postale: 1351 route du Malbec
Commune postale: Caillac
Code postal: 46140
2️⃣
Nom: Cars Delbos
Adresse postale: ZI Lafarrayrie
Commune postale: Figeac
Code postal: 46100
3️⃣
Nom: Cars Quercy Correze
Adresse postale: avenue de Belgique
Commune postale: Gramat
Code postal: 46500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 51 rue Raymond i v
Source: OJS 2015/S 047-082100 (2015-03-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport routier public (>20 nouveaux marchés)