affaire 14s0084 - fourniture et livraison de sel pour la viabilité hivernale
Département du Lot
affaire 14s0084 - fourniture et livraison de sel pour la viabilité hivernale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sodexma
- • Lot
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-17 | Avis de marché |
| 2014-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe – Regourd – BP 291
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@cg46.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-17 📅
Date limite de soumission: 2014-10-28 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-318989
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de sel de classe A, en vrac et en sacs
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de sel de classe B, en vrac
Numéro de référence: 14S0084
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: références de moins de 3 ans du candidat.
Capacité technique et professionnelle: moyens techniques de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Département du Lot
Point de contact: DG - SG - CPCJ - cellule marchés publics
Téléphone: +33 565534212 📞
Fax: +33 565534224 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.lot.fr 🌏
Adresse postale: avenue de l'Europe - Regourd - BP 291
Point de contact: DG - SG - CpCJ - cellule marchés publics
URL des documents: http://www.lot.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0084
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 51 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 181-318989 (2014-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe – Regourd – BP 291
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@cg46.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-17 📅
Date limite de soumission: 2014-10-28 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-318989
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
modalites D'Obtention du dossier de consultation : Le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la Cellule Marchés Publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr "Services en ligne - marchés Publics".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le marché est conclu pour une période allant de sa notification au 31.10.2015 éventuellement reconductible, par reconduction expresse, pour une période du 1.11.2015 au 31.10.2016, du 1.11.2016 au 31.10.2017 et du 1.11.2017 au 31.10.2018.
Brève description: affaire 14s0084 - fourniture et livraison de sel pour la viabilité hivernale
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de sel de classe A, en vrac et en sacs
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de sel de classe B, en vrac
Numéro de référence: 14S0084
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature (Dc1)
Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics. (Dc1)
Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2)
Capacité technique et professionnelle: moyens techniques de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
virement bancaire (mandat administratif) - délai de paiement : 30 jours - avance non prévue - financement sur le budget de la collectivité
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Département du Lot
Point de contact: DG - SG - CPCJ - cellule marchés publics
Téléphone: +33 565534212 📞
Fax: +33 565534224 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.lot.fr 🌏
Adresse postale: avenue de l'Europe - Regourd - BP 291
Point de contact: DG - SG - CpCJ - cellule marchés publics
URL des documents: http://www.lot.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0084
Informations complémentaires
modalites D'Obtention du dossier de consultation : Le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la Cellule Marchés Publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr "Services en ligne - marchés Publics".
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 51 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
article R421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée)
article L551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché) ;
Article L551-13 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution)
Avis d'attribution de marché (2014-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 244-429681
Se réfère à l'avis: 2014/S 181-318989
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-13 📅
Nom: Sodexma
Adresse postale: 32 avenue Larribou
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2014/S 244-429681 (2014-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 244-429681
Se réfère à l'avis: 2014/S 181-318989
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la cellule marchés publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr «Services en ligne – marchés publics».
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 181 B, annonce n° 168 du 20.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2014.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-13 📅
Nom: Sodexma
Adresse postale: 32 avenue Larribou
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2014/S 244-429681 (2014-12-16)
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