Affaire 14s0066 - fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour vp, vlu, Fourgons pour le Conseil général de la Corrèze

Conseil général de la Corrèze

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour vp, vlu, Fourgons pour le Conseil général de la Corrèze.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-18 Avis de marché
2014-12-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot – 9 rue René et Émile Fage – BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-18 📅
Date limite de soumission: 2014-09-04 📅
Date de publication: 2014-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 139-249092
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Type de procédure : appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr et www.achatpublic.com Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR, sous pli cacheté, portant la mention : Affaire 14s0066 - fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour vp, vlu et fourgons pour le Conseil général de la Corrèze - lot(s) no à préciser - ne pas ouvrir Heures d'ouverture du service commande publique pour la remise des offres : du lundi au vendredi de 8:30 - 12:00 et 13:30 - 17:00. Remise des plis par voie électronique : conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : www.correze.fr -rubrique actualités "Les marchés publics" et www.achatpublic.com Sélection des candidatures : 1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés. 2. Capacités professionnelles, techniques et financières. Renseignements administratifs : Conseil général de la Corrèze - téléphone +33 555937045 - télécopieur +33 555937642 - courriel : marches@cg19.fr - site internet : www.correze.fr rubrique "Marchés publics - correspondante : Mme Monique Vialle Moreau, adjointe au chef de service Renseignements techniques : Conseil général de la Corrèze - parc routier départemental Téléphone +33 555215688 - télécopieur +33 555215699 - courriel : parc19@cg19.fr Correspondant : Jean-Louis Vieillemaringe, chef de parc. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour vp, vlu, Fourgons pour le Conseil général de la Corrèze.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour vp, vlu, Fourgons de marque Renault
Informations complémentaires sur les lots:
Montants annuels minimum / maximum : 25 000 EUR HT/100 000 EUR…
… HT.Durée : 1 an, reconductible 3 fois.
… HT.
Durée : 1 an, reconductible 3 fois.
Numéro du lot: 02
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour vp, vlu, Fourgons de marque Peugeot.
Informations complémentaires sur les lots:
Montants annuels minimum / maximum : 1 000 EUR HT/5 000 EUR…
… HT.Durée : 1 an, reconductible 3 fois.
… HT.
Numéro du lot: 03
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour vp, vlu, Fourgons de marque FORD.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14S0066
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc routier départemental - Hautefage, 19330 Chameyrat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Candidature :
1) Lettre de candidature (Dc1) : déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire Dc2 qui doit être transmis, en complément du Dc1, par le candidat à l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée.
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2) Déclaration du candidat (Dc2) : renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre. En cas de délégation, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat devra être obligatoirement joint.
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3) Documents à fournir obligatoirement par le candidat, auquel il est envisagé d'attribuer le marché Noti2 ou état annuel des certificats fiscaux et sociaux de l'année 2013.
ces imprimés "Dc" sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
Offre :
— acte d'engagement (1 par lot) et BPU dûment complétés et signés,
— le cahier des clauses particulières et ses 3 annexes, (avec les documents demandés à l'annexe 1 et les annexes 2 et 3 validées par les candidats),
— le détail estimatif complété par le candidat (utilisé pour l'analyse et le jugement de l'offre),
— le catalogue fournisseur et sa grille de remise/rabais, (les remises/rabais pratiqués sur l'ensemble des éléments du catalogue fournisseur seront les mêmes que les remises/rabais indiqués sur les prix du détail estimatif),
— un mémoire explicatif de l'offre (tel que demandé dans le RC au 5.1).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres du département - prix révisables - paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires : taux BCE majoré de huit points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Corrèze
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil général de la Corrèze - service commande publique
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Émile Fage - BP 199
Téléphone: +33 555937476 📞
Courrier électronique: marches@cg19.fr 📧
Fax: +33 555937642 📠
Téléphone: +33 0555937476 📞
Fax: +33 0555937642 📠
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0066
Informations complémentaires
Type de procédure : appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics
DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr et www.achatpublic.com
Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR, sous pli cacheté, portant la mention :
Affaire 14s0066 - fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour vp, vlu et fourgons pour le Conseil général de la Corrèze - lot(s) no à préciser - ne pas ouvrir
Heures d'ouverture du service commande publique pour la remise des offres : du lundi au vendredi de 8:30 - 12:00 et 13:30 - 17:00.
Remise des plis par voie électronique : conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : www.correze.fr -rubrique actualités "Les marchés publics" et www.achatpublic.com
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Sélection des candidatures :
1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés.
2. Capacités professionnelles, techniques et financières.
Renseignements administratifs :
Conseil général de la Corrèze - téléphone +33 555937045 - télécopieur +33 555937642 - courriel : marches@cg19.fr - site internet : www.correze.fr rubrique "Marchés publics - correspondante : Mme Monique Vialle Moreau, adjointe au chef de service
Renseignements techniques :
Conseil général de la Corrèze - parc routier départemental
Téléphone +33 555215688 - télécopieur +33 555215699 - courriel : parc19@cg19.fr
Correspondant : Jean-Louis Vieillemaringe, chef de parc.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2014/S 139-249092 (2014-07-18)
Avis d'attribution de marché (2014-12-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-03 📅
Date de publication: 2014-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 236-414967
Se réfère à l'avis: 2014/S 139-249092
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec minimum et maximum: 25 000 EUR HT/100 000 EUR HT. Durée 1 an, reconductible 3 fois maximum, pour une période de 1 an. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 139 B, annonce n° 246 du 23.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc routier départemental – Hautefage, 19330 Chameyrat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (90)
2. Performances en matière d'organisation de l'entreprise (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-19 📅
Nom: Renault Tulle Automobiles
Adresse postale: Cueille – route de Brive
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2014/S 236-414967 (2014-12-03)
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