Affaire 14S0062 - fourniture et livraison de gravillonneurs pour le Conseil général de la Corrèze

Conseil général de la Corrèze

14s0062 - fourniture et livraison de gravillonneurs pour le Conseil général de la Corrèze.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-06-17 Avis de marché
2014-11-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravillonneuses
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Lot unique : Quantité minimum : 5 - quantité maximum : 6.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravillonneuses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Parc routier départemental – Hautefage
Code postal: 19330
Commune postale: Chameyrat
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: parc19@cg19.fr 📧
Téléphone: +33 555215688 📞
Fax: +33 555215699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-17 📅
Date limite de soumission: 2014-09-02 📅
Date de publication: 2014-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 117-206407
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Renseignements techniques : correspondant : Jean-Louis Vieillemaringe, Conseil général de la Corrèze - parc routier départemental Téléphone : +33 555215688 - télécopieur : +33 555215699 - courriel : parc19@cg19.fr Adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : Conseil général de la Corrèze - service commande publique - téléphone : +33 555937476 - télécopieur : +33 555937642 - courriel : marches@cg19.fr - www.correze.fr - -rubrique actualités "Les marchés publics" et www.achatpublic.com Adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées : Conseil général de la Corrèze - service commande publique - Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Émile Fage - BP 199 - 19005 Tulle Cedex Heure d'ouverture pour la remise des offres : lundi au vendredi - 8:30 -12:00 - 13:30 -16:00 Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR, sous pli cacheté, portant la mention : "Affaire no14s0062 - fourniture et livraison de gravillonneurs pour le Conseil Général de la Corrèze. - ne pas ouvrir ". Remise des plis par voie électronique : Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : www.correze.fr -rubrique actualités "Les marchés publics" et www.achatpublic.com Type de procédure : appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics Critères d'attribution : 1 - le prix (pondération 100 %) Durée du marché ou délai d'exécution : Point de départ : Notification DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr et www.achatpublic.com Critères de sélection des candidatures : 1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés 2. Capacités professionnelles, techniques et financières Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.6.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
14s0062 - fourniture et livraison de gravillonneurs pour le Conseil général de la Corrèze.
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Lot unique : Quantité minimum : 5 - quantité maximum : 6.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0062
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc routier départemental - Hautefage - 19330 Chameyrat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Candidature :
1) - lettre de candidature (Dc1) : déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire Dc2 qui doit être transmis, en complément du Dc1, par le candidat à l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée.
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2) - déclaration du candidat (Dc2) : renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre. En cas de délégation, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat devra être obligatoirement joint.
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3) - documents à fournir obligatoirement par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : Noti2 ou état annuel des certificats fiscaux et sociaux de l'année 2013
Ces imprimés "Dc" sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
Contenu de l'offre
- acte d'engagement dûment complété et signé
- bordereau des prix unitaires et Détail estimatif dûment complétés et signés
- note explicative de l'offre comprenant un descriptif de l'entreprise et du matériel proposé
- cahier des Clauses Particulières et les annexes validées et signées
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres du département - prix fermes - paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires : taux BCE majoré de 8 points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Corrèze
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Service commande publique Hôtel du Département "Marbot" 9 rue René et Émile Fage BP 199
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005
Point de contact: Mme Bergeal
Téléphone: +33 555937179 📞
Courrier électronique: marches@cg19.fr 📧
Fax: +33 555937642 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.correze.fr 🌏
Téléphone: +33 0555937179 📞
Fax: +33 0555937642 📠
URL pour la participation: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.correze.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0062
Informations complémentaires
Renseignements techniques : correspondant : Jean-Louis Vieillemaringe,
Conseil général de la Corrèze - parc routier départemental
Téléphone : +33 555215688 - télécopieur : +33 555215699 - courriel : parc19@cg19.fr
Adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : Conseil général de la Corrèze - service commande publique - téléphone : +33 555937476 - télécopieur : +33 555937642 - courriel : marches@cg19.fr - www.correze.fr - -rubrique actualités "Les marchés publics" et www.achatpublic.com
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Adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées :
Conseil général de la Corrèze - service commande publique - Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Émile Fage - BP 199 - 19005 Tulle Cedex
Heure d'ouverture pour la remise des offres : lundi au vendredi - 8:30 -12:00 - 13:30 -16:00
Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR, sous pli cacheté, portant la mention :
"Affaire no14s0062 - fourniture et livraison de gravillonneurs pour le Conseil Général de la Corrèze. - ne pas ouvrir ".
Remise des plis par voie électronique :
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : www.correze.fr -rubrique actualités "Les marchés publics" et www.achatpublic.com
Afficher plus
Type de procédure : appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics
Critères d'attribution :
1 - le prix (pondération 100 %)
Durée du marché ou délai d'exécution :
Point de départ : Notification
DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr et www.achatpublic.com
Critères de sélection des candidatures :
1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés
2. Capacités professionnelles, techniques et financières
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2014/S 117-206407 (2014-06-17)
Avis d'attribution de marché (2014-11-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-24 📅
Date de publication: 2014-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 228-402430
Se réfère à l'avis: 2014/S 117-206407
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Marché à bons de commande en quantité: minimum 5 / maximum 6. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 117 B, annonce no 137 du 20 juin 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc routier départemental – Hautefage – 19330 Chameyrat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (100)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-19 📅
Nom: Concept travaux publics (CTP)
Adresse postale: ZAC du Mas Icard – impasse de l'Industrie
Commune postale: Ribaute-les-Tavernes
Code postal: 30720
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Source: OJS 2014/S 228-402430 (2014-11-24)
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