Ad/Hz-14m048ao – fourniture de pièces détachées d'origine et de prestations de différentes marques-marque Toyota - marque man - pour minibus et bus: marques Irisbus, Mercedes et Iveco

Communauté urbaine Toulouse metropole

Ad/Hz-14m048ao – fourniture de pièces détachées d'origine et de prestations de différentes marques-marque Toyota - marque man - pour minibus et bus: marques Irisbus, Mercedes et Iveco.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bacqueyrisses cars et bus — concessionnaire IVECO bus
• Espace Toy
• Man Camions et Bus SAS

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-08	Avis de marché
2015-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit de marchés à bons de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique défini.Le seuil minimum du lot 1 est fixé à 10 000 EUR HT.Le seuil minimum du lot 2 est fixé à 4 000 EUR HT.Le seuil minimum du lot 3 est fixé à 4 000 EUR HT.Les seuils ci-dessus seront identiques pour chaque période de reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique – 6 rue René Leduc – BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-08 📅
Date limite de soumission: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 153-274476
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Il est rappelé à chaque candidat que la sous-traitance n'est pas autorisée pour les fournitures. Elle ne pourra s'appliquer uniquement que sur les prestations de service (réparation). La carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet du marché. A cet effet, une note d'information relative à la carte d'achat est jointe en annexe à ce règlement de consultation. Cession et nantissement de créances. Compte tenu du fonctionnement intrinsèque de la carte d'achat, il y a incompatibilité entre ce dispositif et la cession de créance. L'obligation du titulaire d'effectuer une cession de créance, conformément aux articles 106 et 110 du code des marchés publics, entraînera obligatoirement la fin d'exécution du marché par carte d'achat. Le titulaire du marché devra effectuer une visite commune du lieu de livraison avant signature du protocole de sécurité par les deux parties. Un exemplaire du protocole de sécurité à remplir est disponible dans ce dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ad/Hz-14m048ao – fourniture de pièces détachées d'origine et de prestations de différentes marques-marque Toyota - marque man - pour minibus et bus: marques Irisbus, Mercedes et Iveco.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture pièces détachées d'origine et de prestations de marque Toyota
Brève description: Fourniture pièces détachées d'origine et de prestations de marque Toyota.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine et de prestations de marque MAN
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine et de prestations de marque MAN.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine et de prestations pour minibus et bus de marques Irisbus, Mercedes et Iveco et autres marques
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine et de prestations pour minibus et bus de marques Irisbus, Mercedes et Iveco et autres marques.

Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Il s'agit de marchés à bons de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique défini.

Le seuil minimum du lot 1 est fixé à 10 000 EUR HT.

Le seuil minimum du lot 2 est fixé à 4 000 EUR HT.

Le seuil minimum du lot 3 est fixé à 4 000 EUR HT.

Les seuils ci-dessus seront identiques pour chaque période de reconduction.

Description des options:

Les marchés sont conclus pour une période initiale s'étendant de la manière suivante:

— pour le lot 1 marque Toyota: du 1.1.2015 (ou de sa notification si postérieure) au 31.12.2015,

— pour le lot 2 (marque Man): à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2015,

— pour le lot 3 (pour bus et minibus de marques Irisbus, Mercedes et Iveco et autres marques): à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2015.

Pour chacun des lots, le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017. Les modalités de reconduction tacite sont définies à l'article 1.1 du CCP.

Numéro de référence: 14M048AO

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont:

— garanties et capacités financières,

— capacités techniques et professionnelles.

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Article 45 du code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Article 45 du code des marchés publics:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Art. 86 à 111 du code des marchés publics français.

Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique.

Ressources propres Toulouse Métropole.

Délai global de paiement: 30 jours.

Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application aux quantités réellement livrées, des prix unitaires pour chacun des lots.les prix sont fermes durant la période initiale et ajustables au maximum deux fois dans l'année, par référence aux tarifs ou barème (catalogues) propres au titulaire,pour chaque période de reconduction éventuelle et ce, à la fin de la période initiale du marché.

Toutefois, le titulaire du marché devra faire parvenir son nouveau tarif ou barème (catalogue) à l'administration contractante, avec un préavis de 1 mois avant la date prévue pour l'application de l'ajustement.

— par courrier électronique à l'adresse mail: compta-parc-auto@toulouse-metropole.fr ,

— par courrier postal par lettre recommandée avec accusé de réception, ou contre récépissé, en support informatique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations en % (70)
2. Valeur technique et environnementale en % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Toulouse Métropole – techniques: direction déchets et moyens techniques – domaine ateliers et parc automobile – 1 place de la Légion d'Honneur – BP 35821 – 31505 Toulouse Cedex 5 – M. Laurent Gouaux, tél. : +33 562276547, fax: +33 561223489/ administratifs: services urbains - mission qualité cohérence - service marchés publics
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur – BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Point de contact: M. Georges Seguela ou Mme Bizarro Arlette
Téléphone: +33 561223969 📞
Courrier électronique: su.marches@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠
Nom: Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible: en version électronique immédiatement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 14m048ao) ou en version papier auprès de la mission qualité et cohérence (après demande par télécopie au +33 561222005) à l'adresse suivante: communauté urbaine Toulouse Métropole - services urbains - mission qualité et cohérence - service marchés publics
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur - bâtiment Ovale - 5ème étage - porte 511
Commune postale: Toulouse
Nom: Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante :www.marchespublics.toulouse-metropole.fr mais les offres sur support papier peuvent être envoyées à l'adresse suivante: communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – 7ème étage – BP 35821
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14M048AO
Informations complémentaires

Il est rappelé à chaque candidat que la sous-traitance n'est pas autorisée pour les fournitures. Elle ne pourra s'appliquer uniquement que sur les prestations de service (réparation).

La carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet du marché. A cet effet, une note d'information relative à la carte d'achat est jointe en annexe à ce règlement de consultation.

Cession et nantissement de créances.

Compte tenu du fonctionnement intrinsèque de la carte d'achat, il y a incompatibilité entre ce dispositif et la cession de créance. L'obligation du titulaire d'effectuer une cession de créance, conformément aux articles 106 et 110 du code des marchés publics, entraînera obligatoirement la fin d'exécution du marché par carte d'achat.

Le titulaire du marché devra effectuer une visite commune du lieu de livraison avant signature du protocole de sécurité par les deux parties. Un exemplaire du protocole de sécurité à remplir est disponible dans ce dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole – direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2014/S 153-274476 (2014-08-08)

Avis d'attribution de marché (2015-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-014400
Se réfère à l'avis: 2014/S 153-274476
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 153 B, annonce nº 125 du 12.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: A l'adresse indiquée sur le bon de commande et/ou devis.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-09 📅
Nom: Espace Toy
Adresse postale: 123 rue Louis Nicolas Vauquelin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-08 📅
Nom: Man camions et bus SAS
Adresse postale: chemin de Casselèvres Ladoux
Commune postale: Saint-Jory
Code postal: 31790

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-12 📅
Nom: Bacqueyrisses cars et bus — concessionnaire IVECO bus
Adresse postale: 4 rue des Frères Seigneurie, CS 80010
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Code postal: 31830
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Source: OJS 2015/S 011-014400 (2015-01-13)

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