Acquisitions de matériels et accessoires espaces verts

Ville de Lyon

La présente consultation concerne l'acquisition de matériels et d'accessoires d'espaces verts pour la Ville de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-25	Avis de marché
2015-01-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Quantité ou étendue:

Marchés publics séparés à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.montants mini/maxi: voir détail des lots. Les marchés sont conclus pour une période de 2 ans à compter du 06/02/2015(date prévisionnelle de début d'exécution). Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.lyon.fr 🌏
Téléphone: +33 472103030 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-25 📅
Date limite de soumission: 2014-10-22 📅
Date de publication: 2014-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 163-291721
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr Marché à bons de commande Unité monétaire utilisée, l'euro. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Appel d'offres ouvert. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et éxécutes au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence ; ils doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/ce du 31 mars 2004. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'acquisition de matériels et d'accessoires d'espaces verts pour la Ville de Lyon.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Petites machines avec ou sans moteur avec les accessoires…

… associés.Montant minimum 60 000.00 EUR HT montant maximum 500 000.00 EUR HT pour la période initiale. 1ere recond : montant minimun 30 000.00 EUR HT / montant maximun 250 000.00 EUR (H.T.). 2eme recond : montant minimun 30 000.00 EUR HT / montant maximun 250 000.00 EUR (HT).

… associés.

Montant minimum 60 000.00 EUR HT montant maximum 500 000.00 EUR HT pour la période initiale. 1ere recond : montant minimun 30 000.00 EUR HT / montant maximun 250 000.00 EUR (H.T.). 2eme recond : montant minimun 30 000.00 EUR HT / montant maximun 250 000.00 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Brève description:

Tracteurs, tondeuses auto portés et transporteurs…

… thermiquesMontant minimum 60 000.00 EUR HT maximum 500 000.00 EUR HT pour la période initiale. 1ere recond: montant minimun 30 000.00 EUR HT/ montant maximun 250 000.00 EUR HT 2eme recond : montant minimun 30 000.00 EUR HT / montant maximun 250 000.00 EUR (HT).

… thermiques

Montant minimum 60 000.00 EUR HT maximum 500 000.00 EUR HT pour la période initiale. 1ere recond: montant minimun 30 000.00 EUR HT/ montant maximun 250 000.00 EUR HT 2eme recond : montant minimun 30 000.00 EUR HT / montant maximun 250 000.00 EUR (HT).

Numéro du lot: 3
Brève description:

Équipements pour tracteurs et transporteurs avec les accessoires…

… associésMontant minimum 20 000.00 EUR HT maximum 300 000.00 Euros HT pour la période initiale. 1ere recond: montant minimun 10 000.00 e HT / montant maxmun 150 000.00 EUR HT 2eme recond: montant minimun 10 000.00 EUR HT / montant maximun 150 000.00 EUR (HT).

… associés

Montant minimum 20 000.00 EUR HT maximum 300 000.00 Euros HT pour la période initiale. 1ere recond: montant minimun 10 000.00 e HT / montant maxmun 150 000.00 EUR HT 2eme recond: montant minimun 10 000.00 EUR HT / montant maximun 150 000.00 EUR (HT).

Numéro du lot: 4
Brève description:

Matériels d'espaces verts électriques sur batteries avec les…

… accessoires.Montant minimum 10 000.00 EUR HT maximum 200 000.00 EUR HT pour la période initiale. 1ere recond: montant minimun 5 000.00 EUR HT/ montant maximun 100 000.00 EUR HT 2eme recond: montant minimun 5 000.00 EUR HT / montant maximun 100 000.00 EUR (HT).

… accessoires.

Montant minimum 10 000.00 EUR HT maximum 200 000.00 EUR HT pour la période initiale. 1ere recond: montant minimun 5 000.00 EUR HT/ montant maximun 100 000.00 EUR HT 2eme recond: montant minimun 5 000.00 EUR HT / montant maximun 100 000.00 EUR (HT).

Numéro de référence: 4DCPMM04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: à Lyon, 69000 Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une déclaration de candidature type Dc1 ou équivalent ; >_En cas de groupement, un pouvoir au mandataire ; >_Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics ; >_Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (Dc2 ou equivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Seuil minimal de capacité économique et financière exigé: aucune exigence particulière.

Capacité technique et professionnelle:

— Des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat : une déclaration indiquant les effectifs du candidat #_Des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat : tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir ;Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Seuil minimal de capacité technique exigé : aucune exigence particulière. Seuil minimal de capacité professionnelle exigé : aucune exigence particulière.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : ressources propres ; budget principal de la ville de Lyon. Paiement par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un même marché est interdite.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-10-23 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Valeur technique % (35)
3. Service après-vente et assistance technique % (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: DCP, 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Point de contact: Collomb Gérard, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Nom: Ville de Lyon : Manuel Montrol
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin, Cedex 01
Courrier électronique: dcp@mairie-lyon.fr 📧
Fax: +33 478282031 📠
Nom: Ville de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4DCPMM04
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr

Marché à bons de commande

Unité monétaire utilisée, l'euro. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Appel d'offres ouvert. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et éxécutes au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence ; ils doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/ce du 31 mars 2004. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 163-291721 (2014-08-25)

Avis d'attribution de marché (2015-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-27 📅
Date de publication: 2015-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 022-035853
Se réfère à l'avis: 2014/S 163-291721
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Lot 1 — Entreprise Calad Motoculture. Montant HT de 60 000 EUR à 500 000 EUR; Lot 2 — Entreprise Pro Culture. Montant HT de 60 000 EUR à 500 000 EUR; Lot 3 — Entreprise Rhône-Alpes Motoculture. Montant HT de 20 000 EUR à 300 000 EUR; Lot 4 — Entreprise Finas SARL. Montant HT de 10 000 EUR à 200 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.lyon.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 163 B, annonce n° 195 du 27.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (35)
3. Service après-vente et assistance technique (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-27 📅
Nom: Calad Motoculture
Adresse postale: 361 route d'Anse, RN 6
Commune postale: Limas
Code postal: 69400

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-26 📅
Nom: Pro Culture
Adresse postale: 117 route de Vézeronce
Commune postale: Morestel
Code postal: 38510

3️⃣
Nom: Rhône-Alpes Motoculture
Adresse postale: RD 1075
Commune postale: Montagnat
Code postal: 01250

4️⃣
Nom: Finas SARL
Adresse postale: 265 rue des Écoles
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Source: OJS 2015/S 022-035853 (2015-01-27)

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