Acquisition, mise en service, formation et maintenance de respirateurs pour le service de réanimation

Centre hospitalier Marc Jacquet

acquisition, mise en service, formation et maintenance de respirateurs pour le service de reanimation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nihon Kohden France

Qui ?

• Centre hospitalier Marc Jacquet

Qu'est-ce que c'est ?

• Oxygénothérapie et assistance respiratoire › Respirateurs médicaux

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-13	Avis de marché
2014-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Respirateurs médicaux
Quantité ou étendue:

marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.la quantité totale des commandes du marché est comprise entre un minimum et un maximum, définis comme suit : quantité minimum 6 u quantité maximum 10 u, ces quantités sont globales y compris les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 2 périodes de un an. Pour la maintenance en prestation supplémentaire ou alternative, la durée du marché est de 4 ans après la période de garantie

Valeur totale du marché: 900 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Respirateurs médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Marc Jacquet
Adresse postale: 2 rue Fréteau de Pény
Code postal: 77011
Commune postale: Melun Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-13 📅
Date limite de soumission: 2014-10-07 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-280210
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autreetat-membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 août 2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acquisition, mise en service, formation et maintenance de respirateurs pour le service de reanimation

Numéro de référence: 14RESPIR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier Marc Jacquet

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Tous les appareils proposés devront etre homologués, avoir le marquage CE ou équivalent à la date de mise en service et devront répondre aux normes en vigueur (cf article 3 du Cctp).. Pour chaque certificat précité, l'organisme acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Par mandats administratifs sur les fonds propres de l'établissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Pour l'acquisition du matériel, le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du contrat, il est reconductible pour 2 périodes d'un an. Pour la maintenance en prestation supplémentaire ou alternative, le marché est conclu pour une durée de 4 ans après la période de garantie.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (50)
2. Valeur technique selon les réponses au questionnaire technique : (50)
3. Valeur technique selon les réponses au questionnaire technique : : plages de réglages et de monitorage (Qt-Parties III et IV) (20)
4. Valeur technique selon les réponses au questionnaire technique : : caractéristiques physiques (QT partie I) (15)
5. Valeur technique selon les réponses au questionnaire technique : : ergonomie et d'utilisation (QT parties II, VII, VIII, IX et X) (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas Champain
Nom: Centre hospitalier Marc Jacquet
Adresse postale: direction des affaires économiques et logistiques cellule des marchés publics, 2 rue Fréteau de Pény
Point de contact: Marie-Christine Jacotin: +33 164716552
Courrier électronique: marches-publics@ch-melun.fr 📧
Fax: +33 164716564 📠
URL des documents: http://chmelun.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chmelun.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14RESPIR
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 août 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Courrier électronique: greffe.tamelun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2014/S 156-280210 (2014-08-13)

Avis d'attribution de marché (2014-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 610 900,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-30 📅
Date de publication: 2015-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 002-001919
Se réfère à l'avis: 2014/S 156-280210
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Le montant annoncé ci-dessus correspond à une simulation sur un montant global prenant en compte l'investissement et l'exploitation sur 5 ans ce qui a permis de comparer les offres pour 6 équipements par an (quantité minimum). Le marché étant reconductible. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n°: 156 B, annonce n° 147 du 16.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Marc Jacquet.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique selon les réponses au questionnaire technique: (50)
3. Valeur technique selon les réponses au questionnaire technique: plages de réglages et de monitorage (Qt-Parties III et IV) (20)
4. Valeur technique selon les réponses au questionnaire technique: caractéristiques physiques (QT partie I) (15)
5. Valeur technique selon les réponses au questionnaire technique: ergonomie et d'utilisation (QT parties II, VII, VIII, IX et X) (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-12 📅
Nom: Nihon Kohden France
Adresse postale: 8 rue François Delage
Commune postale: Cachan
Code postal: 94230
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 002-001919 (2014-12-30)

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