Acquisition, location et maintenance de matériels d'impression de proximité, fourniture de consommables et prestations associées

Communauté urbaine de Lille

l'Objet du présent groupement de commandes est la mutualisation des besoins des partenaires en termes de matériels d'impression, de numérisation et de télétransmission (fax) mais également la maintenance de ces matériels, la fourniture des consommables (hors papier), le dépannage et la réparation.
Dans le cadre du présent marché, un Groupement de commandes a été constitué sur la base de l'article 8 du Code des Marchés Publics. Il est composé des membres suivants :
-Commune de Bouvines
-Commune de Hantay
-Lille Métropole
-Commune de Lambersart
-Commune de Lille ses commununes associées d'hellemmes et Lomme
-Ccas de Lille, Lomme et Hellemmes
-Commune de Lompret
-Commune de Neuville En Ferrain
-Commune de Pérenchies
-Commune de Ronchin
-Commune de Roubaix
-Commune de Saint André lez Lille
-Commune de Sequedin
-Spl Euralille
Les membres du groupement ont par délibération, désigné Lille Métropole en qualité de Coordonnateur. Lille Métropole est ainsi chargée de procéder, dans le respect des règles prévues par le code des marchés publics, à l'organisation des opérations de sélection des prestataires du futur marché.
Ainsi la qualité d'acheteur est attribuée à chacun des membres du groupement. Chacun des membres contractualisera son marché avec le prestataire choisi par la CAO du groupement de commandes. Chaque membre aura en charge de procéder à la notification des marchés ainsi qu'à son exécution pour ses besoins respectifs.
La durée du marché est de 4 ans à compter de sa notification initiale par le premier membre du groupement. La date de démarrage prévisionnel est fixée à février 2015

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-22 Avis de marché
2014-12-01 Informations complémentaires
2015-07-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
un marché composé de deux lots. Chacun des lots s'exécutera par bons de commandes, aucun montant minimum ni montant maximum n'est fixé.Les documents du marché détaillent les membres qui utiliseront le lot 1 ou le lot 2 ainsi que les besoins estimatifs de chaque membre
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon CS 50749
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr 🌏
Téléphone: +33 320212412 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-22 📅
Date limite de soumission: 2014-12-03 📅
Date de publication: 2014-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 206-364554
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaires qui leur serait nécessaire au cours de leur étude : les candidats devront faire parvenir, au plus tard 8 jours avant la date de limite de remise des offres, une demande écrite à : Lille Métropole - direction DSI - service GFAJ - 1 rue du Ballon - CS 50749 - 59034 Lille Cedex Ou Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 8 jours avant la date de limite de remise des offres, une demande sur la plate-forme via la bouton " Questions / Réponses " au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres. Adresse internet : http://www.lillemetropole-marchepublic.fr. Pour tout renseignement relatif à la plate-forme de dématérialisation de Lille Métropole (http://www.lillemetropole-marchepublic.fr), les guides d'utilisation peuvent être téléchargés dans la rubrique " documentation " des outils. Pour tout problème d'utilisation de la plate-forme (connexion, téléchargement, dépôt de plis...), le service clients Achatpublic.Com peut être contacté par téléphone ou par mail aux coordonnées indiquées dans la rubrique " support " des outils. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : - gratuitement par voie électronique à l'adresse suivante : www.lillemetropole-marchepublic.fr ; -gratuitement auprès du secrétariat de La Direction des systèmes d'information - service GFAJ - rue du ballon - 4e étage de la tour R+14 tous les jours ouvrés de 8h30 à 12 heures et de 14h à 17 heures ; Conditions de remise des offres ou des candidatures : La remise des offres et des candidatures est obligatoirement effectuée par voie électronique à l'adresse suivante : www.lillemetropole-marchepublic.fr Il est conseillé d'envoyer une copie de sauvegarde. Le candidat qui effectue une transmission par voie électronique peut également effectuer, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support papier ou sur support physique électronique. Cette copie est envoyée sous enveloppe cachetée selon les modalités fixées ci-dessous. Elle doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres. L'enveloppe devra porter la mention supplémentaire " copie de sauvegarde ". Dans le cas d'une copie sur support physique électronique, les opérateurs économiques signent chaque fichier avec des certificats électroniques répondant aux mêmes exigences que celles définies, ci-dessus, pour la transmission par internet. L'Envoi d'une copie de sauvegarde à l'adresse suivante par recommandé avec AR : Lille Métropole - direction des systèmes d'information - 1 rue du ballon - cs 50 749 - 59034 Lille Cedex. Ou déposée contre récepissé à l'accueil Principal de Lille Métropole - 1 rue du Ballon - Lille ; tous les jours ouvrés de 8h à 18 heures Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Objet du présent groupement de commandes est la mutualisation des besoins des partenaires en termes de matériels d'impression, de numérisation et de télétransmission (fax) mais également la maintenance de ces matériels, la fourniture des consommables (hors papier), le dépannage et la réparation.
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Dans le cadre du présent marché, un Groupement de commandes a été constitué sur la base de l'article 8 du Code des Marchés Publics. Il est composé des membres suivants :
-Commune de Bouvines
-Commune de Hantay
-Lille Métropole
-Commune de Lambersart
-Commune de Lille ses commununes associées d'hellemmes et Lomme
-Ccas de Lille, Lomme et Hellemmes
-Commune de Lompret
-Commune de Neuville En Ferrain
-Commune de Pérenchies
-Commune de Ronchin
-Commune de Roubaix
-Commune de Saint André lez Lille
-Commune de Sequedin
-Spl Euralille
Les membres du groupement ont par délibération, désigné Lille Métropole en qualité de Coordonnateur. Lille Métropole est ainsi chargée de procéder, dans le respect des règles prévues par le code des marchés publics, à l'organisation des opérations de sélection des prestataires du futur marché.
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Ainsi la qualité d'acheteur est attribuée à chacun des membres du groupement. Chacun des membres contractualisera son marché avec le prestataire choisi par la CAO du groupement de commandes. Chaque membre aura en charge de procéder à la notification des marchés ainsi qu'à son exécution pour ses besoins respectifs.
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La durée du marché est de 4 ans à compter de sa notification initiale par le premier membre du groupement. La date de démarrage prévisionnel est fixée à février 2015
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition et maintenance de matériels d'impression de proximité fourniture de consommables et prestations associées
Brève description:
Acquisition et maintenance de matériels d'impression de proximité fourniture de consommables et prestations associées
Informations complémentaires sur les lots:
marché à bon de commandes sans montant minimum ni montant…
… maximum.Chacun des membres du groupement procédera à la notification, l'exécution de son marché. La durée du marché sera de 4 ans à compter de la date de notification du premier membre.
… maximum.
Chacun des membres du groupement procédera à la notification, l'exécution de son marché. La durée du marché sera de 4 ans à compter de la date de notification du premier membre.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: location et maintenance de matériels d'impression de proximité , fourniture de consommables et prestations associées
Brève description:
Location et maintenance de matériels d'impression de proximité , fourniture de consommables et prestations associées
Quantité ou étendue:
un marché composé de deux lots. Chacun des lots s'exécutera par bons de commandes, aucun montant minimum ni montant maximum n'est fixé.
Les documents du marché détaillent les membres qui utiliseront le lot 1 ou le lot 2 ainsi que les besoins estimatifs de chaque membre
Description des options:
conformément au droit communautaire, les options constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché. Il peut s'agir de marchés similaires (article 35 II 6 du code des marchés publics), de marchés à tranche conditionnelle (article 72 du code des marchés publics) ou de marchés reconductibles
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Numéro de référence: 2014DSI0041P

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. la lettre de candidature (le Candidat pourra utiliser l'imprimé Dc1) indiquant en cas de groupement tous les membres du groupement et précisant si le mandataire est habilité à signer seul l'acte d'engagement, alors le mandataire doit fournir les habilitations nécessaires
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2. documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.
3. Une déclaration sur l'honneur datée et signée du Candidat justifiant qu'il n'entre pas dans les cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (Le Candidat pourra utiliser l'imprimé Dc1) ou règles d'effet équivalent pour les Candidats non établis en France.
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4. Si le Candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Le Candidat pourra utiliser l'imprimé Dc2)
Situation économique et financière:
1) la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires des prestations objets du marché, réalisés au cours des trois dernières années disponibles (Le Candidat pourra utiliser l'imprimé Dc2).
2) Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.
3) Si le Candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Le Candidat pourra utiliser l'imprimé Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats devront apporter la preuve de leur capacité professionnelle par tout moyen, notamment par des références dans des prestations de même nature sur les trois dernières années (Le Candidat pourra utiliser l'imprimé Dc2).
En cas de groupement, chaque co-traitant fournira les mêmes justificatifs que le mandataire.
Toutefois l'appréciation des capacités techniques, professionnelles et financières est globale. Pour apprécier de ses capacités, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas il fournira les déclarations mentionnées ci-dessus et les documents ci-dessous pour cet opérateur ainsi qu'un engagement écrit de ce dernier justifiant que le candidat dispose des capacités de cet opérateur pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune disposition particulière, application du code des marchés publics
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget propre à chacun des membres. Virement administratif. Délai global de paiement fixé à 30 jours. Les avances sont prévues dans les termes fixés à l'article 87 du code des marchés pubilcs. L'unité monétaire est l'euro.
Le défaut de paiement fait courir des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est le taux d'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement égal à 40 euros, conformément aux dispositions du décret 2013-269 du 29 mars 2013
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
conformément à l'article 51 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Lors de l'attribution, s'il s'agit d'un groupement, ce dernier devra revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique à partir des sous-critères énoncés au RC (50)
2. Prix (40)
3. Développement durable à partir des sous-critères énoncés au RC (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lillemetropole-marchepublic.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.lillemetropole-marchepublic.fr 🌏
Nom: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014DSI0041P
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaires qui leur serait nécessaire au cours de leur étude : les candidats devront faire parvenir, au plus tard 8 jours avant la date de limite de remise des offres, une demande écrite à :
Lille Métropole - direction DSI - service GFAJ - 1 rue du Ballon - CS 50749 - 59034 Lille Cedex
Ou Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 8 jours avant la date de limite de remise des offres, une demande sur la plate-forme via la bouton " Questions / Réponses " au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.
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Pour tout renseignement relatif à la plate-forme de dématérialisation de Lille Métropole (http://www.lillemetropole-marchepublic.fr), les guides d'utilisation peuvent être téléchargés dans la rubrique " documentation " des outils.
Pour tout problème d'utilisation de la plate-forme (connexion, téléchargement, dépôt de plis...), le service clients Achatpublic.Com peut être contacté par téléphone ou par mail aux coordonnées indiquées dans la rubrique " support " des outils.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
- gratuitement par voie électronique à l'adresse suivante : www.lillemetropole-marchepublic.fr ;
-gratuitement auprès du secrétariat de La Direction des systèmes d'information - service GFAJ - rue du ballon - 4e étage de la tour R+14 tous les jours ouvrés de 8h30 à 12 heures et de 14h à 17 heures ;
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
La remise des offres et des candidatures est obligatoirement effectuée par voie électronique à l'adresse suivante : www.lillemetropole-marchepublic.fr
Il est conseillé d'envoyer une copie de sauvegarde.
Le candidat qui effectue une transmission par voie électronique peut également effectuer, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support papier ou sur support physique électronique.
Cette copie est envoyée sous enveloppe cachetée selon les modalités fixées ci-dessous.
Elle doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres. L'enveloppe devra porter la mention supplémentaire " copie de sauvegarde ".
Dans le cas d'une copie sur support physique électronique, les opérateurs économiques signent chaque fichier avec des certificats électroniques répondant aux mêmes exigences que celles définies, ci-dessus, pour la transmission par internet.
L'Envoi d'une copie de sauvegarde à l'adresse suivante par recommandé avec AR : Lille Métropole - direction des systèmes d'information - 1 rue du ballon - cs 50 749 - 59034 Lille Cedex.
Ou déposée contre récepissé à l'accueil Principal de Lille Métropole - 1 rue du Ballon - Lille ; tous les jours ouvrés de 8h à 18 heures
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 0320631300 📞
Adresse Internet: http://www.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 0320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2014/S 206-364554 (2014-10-22)
Informations complémentaires (2014-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-01 📅
Date limite de soumission: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2014-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 234-411574
Se réfère à l'avis: 2014/S 206-364554
Numéro JO-S: 234
Source: OJS 2014/S 234-411574 (2014-12-01)
Avis d'attribution de marché (2015-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon, CS 50749

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-02 📅
Date de publication: 2015-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 128-235188
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Le présent marché a été notifié par chacun des membres ayant choisi de contracter ce lot, conformément aux dispositions de la convention du groupement de commandes. Le contrat peut être consulté sur demande préalable adresssée à la Métropole — service documentation et archives (guichet unique); 1 rue du Ballon, CS 50 749 — 59034 Lille Cedex. (dans le respect des secrets protégés par la loi). Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 205 B, annonce n° 277 du 24.10.2014. Références de publication rectificative. Parution n°: 233 B, annonce no 222 du 4.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-11 📅
Nom: Xerox SAS
Adresse postale: 253-255 avenue du Président Wilson
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-13 📅
Nom: Toshiba SAS
Adresse postale: 11 rue de la Performance
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59654
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.tibunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2015/S 128-235188 (2015-07-02)
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